Liste des députés de la XVIe législature de la Troisième République française — Wikipédia

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Liste des députés de la XVIe législature de la Troisième République française
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Cette liste recense les personnes qui ont assuré un mandat de député au cours de la XVIe législature de la IIIe République.

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Notes et références[modifier | modifier le code]

Références
  1. ↑ a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y et z Membre du groupe ouvrier et paysan français, il est arrêté, déchu de son mandat et condamné le par le 3e tribunal militaire de Paris à 5 ans de prison, 4 000 francs d'amende et 5 ans de privation de ses droits civiques, civils et de famille
  2. ↑ a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y z aa ab ac ad ae af ag ah ai aj ak al am an ao ap aq et ar Condamnation des ex-députés communistes, Le Matin, 4 avril 1940, gallica.bnf.fr
  3. ↑ a b c d e f g et h Membre du groupe ouvrier et paysan français, il est arrêté, déchu de son mandat et condamné le par le 3e tribunal militaire de Paris à 4 ans de prison avec sursis, 4 000 francs d'amende et 5 ans de privation de ses droits civiques, civils et de famille
  4. ↑ a b c d e f g h i et j Membre du groupe ouvrier et paysan français, il est arrêté, déchu de son mandat et condamné le par le 3e tribunal militaire de Paris à 5 ans de prison, 5 000 francs d'amende et 5 ans de privation de ses droits civiques, civils et de famille
Notes
  1. ↑ André Ray lui succède après son décès et la législative partielle de 1939.
v · m
Présidentielles
Législatives
Sénatoriales
Cantonales
Municipales
Coloniales Voir palette spécifique
Référendums
Nationaux
Locaux
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