Liste des membres de la Convention nationale par département — Wikipédia

Nom, prénoms, profession, des députés titulaires et suppléants de la Convention nationale, classés par département, selon l'ordre dans lequel ils ont été élus pour représenter le peuple. Parmi ce millier d'élus, 898 ont siégé pendant cette législature de l'Assemblée nationale qui débute le et se termine le (Voir leur liste alphabétique).

Quels départements envoient des représentants à la Convention Nationale ?[modifier | modifier le code]

Le , l'Assemblée Législative prononce la formation d'une Convention nationale. Le lendemain, elle organise à cet effet une élection législative et convoque par décret pour le dimanche les électeurs des assemblées primaires. Chaque département devra nommer autant de députés que pour l'Assemblée Législative (art. 4 du décret du ) au cours d'une assemblée des électeurs nommés par les assemblées primaires. Cette assemblée départementale doit se réunir le dimanche (art. 8 et 9)[1] dans les chefs-lieux de district désignés dans le tableau annexé au décret.

La commune où se tient l'assemblée départementale de chacun des 83 départements français créés par les décrets du 22 décembre 1789 et du 26 février 1790 figure dans le tableau du [2].

Au cours de la législature, l'assemblée crée de nouveaux départements :
Trois créations entraînent l'augmentation du nombre de députés :

  • Le département des Alpes-Maritimes (à la suite de la réunion du comté de Nice à la France) le ,
  • Le département du Mont-Blanc le ,
  • Le département du Mont-Terrible le .

Une création n'a pas de conséquence sur la représentation nationale :

  • Le département de Jemmapes, créé le par réunion à la France du pays de Hainaut, n'est pas appelé à envoyer de députés.

Deux créations n'entraînent qu'un transfert de députés :

  • Le département du Rhône, par partition du Rhône-et-Loire, le 29 brumaire an II (),
  • Le département du Vaucluse, par détachement de quelques districts de la Drôme et des Bouches-du-Rhône, le .

La représentation des populations des « colonies et possessions extérieures de l'Empire français » au nouveau Corps Législatif se décide par un décret du , adopté à partir d'un long rapport de Merlet présenté le 18, au nom du Comité des colonies[3].


Sommaire[modifier | modifier le code]

Ain[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Deydier (Étienne), notaire à Pont-de-Vaux, géomètre feudiste, ancien député à la Législative.
  2. Gauthier (Antoine François), procureur général syndic du département, ancien Constituant.
  3. Royer (Jean-Baptiste), ancien Constituant, évêque de l'Ain et de Paris. Exclu après le est réintégré le 18 frimaire an III ().
  4. Jagot (Grégoire Marie), juge de paix à Nantua, ancien député à la Législative. Est décrété d'accusation le 10 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  5. Mollet (Jean Luc Anthelme), homme de loi. Démissionnaire le , est remplacé le 18 du même mois par Ferrand.
  6. Merlino (Jean-Marie François), homme de loi, juge au tribunal de Trévoux.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Ferrand (Anthelme), juge au tribunal d'Ambérieux. Remplace Mollet, le .
  2. Claude Blanc, juge au tribunal de Trévoux.

Aisne[modifier | modifier le code]

12 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Quinette (Nicolas Marie), administrateur du département, ancien député de l'Assemblée législative. Est livré aux Autrichiens par Dumouriez le  ; est mis en liberté le 4 nivôse an IV ().
  2. Debry (Jean-Antoine-Joseph), administrateur du département, ancien député de la Législative.
  3. Beffroy (Louis-Étienne), administrateur du département, ancien suppléant à la Législative.
  4. Paine (Thomas). Opte pour le Pas-de-Calais. Est remplacé par Pottofeux.
  5. Saint-Just (Louis Antoine Léon Florelle de), est mis hors la loi le 9 thermidor an II () et guillotiné le 10 (). Est remplacé par Dormay.
  6. Belin (Jean-François), cultivateur, ancien député de la Législative.
  7. Petit (Michel-Edme), décédé au commencement de pluviôse an III.
  8. Condorcet (Marie-Jean-Antoine-Nicolas), ancien député de la Législative. Se tue à Bourg-la-Reine le 20 germinal an II (). Est remplacé par Pottofeux, qui après avoir remplacé Paine, s'était démis le et rentre de nouveau à la Convention.
  9. Fiquet (Jean-Jacques), ancien député de la Législative, Procureur-syndic de Soissons.
  10. Lecarlier (Marie-Jean-François-Philbert), ancien Constituant, président du district de Chauny.
  11. Loysel (Pierre), vice-président du département, ancien député de la Législative.
  12. André Dupin de Beaumont, ex-employé des Fermes.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Pottofeux (Polycarpe), procureur général syndic du département. Remplace d'abord Paine qui a opté pour le Pas-de-Calais et donne sa démission le . Remplace ensuite Nicolas de Condorcet le 6 brumaire an III ().
  2. Bouchereau (Augustin-François). Remplace Pottofeux le .
  3. Fouquier d'Hérouel (Pierre-Eloi), ex-fourrier des logis du roi, ancien Constituant, n'a pas siégé.
  4. Dormay fils (Pierre-Joachim), administrateur du district de Vervins. Remplace Saint-Just, le 13 germinal an III ().

Allier[modifier | modifier le code]

7 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Vernin (Pierre-Joseph), président du tribunal criminel. Démissionnaire le . Est remplacé par Vidalin, 1er suppléant.
  2. Chevalier (Gilbert), juge au tribunal de Montluçon.
  3. Martel (Pourçain), notaire et juge de paix à Saint-Pourçain.
  4. Petitjean (Claude Lazare), notaire, membre du directoire du département. Décédé le 18 ventôse an II () ; remplacé par Deléage.
  5. Forestier (Pierre-Jacques), procureur syndic du district de Cusset. Est décrété d'accusation le 5 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  6. Beauchamp (Joseph), juge au tribunal du district du Donjon.
  7. Giraud (Pierre-François-Félix-Joseph), administrateur du district de Montmarault.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Étienne Vidalin, imprimeur à Moulins, administrateur du district, président du tribunal de commerce. Remplace Vernin démissionnaire. Meurt en  ; est remplacé par Chabot.
  2. Deléage (Jean-Joseph), administrateur du département. Remplace Petitjean, le 24 floréal an II ().
  3. Georges-Antoine Chabot, procureur syndic du district de Montluçon. Remplace le , Vidalin décédé.
  4. Dubarry (Sébastien). N'a pas siégé.

Basses-Alpes[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Verdollin (Jacques), avocat, ancien Constituant, procureur général syndic du département. Meurt au commencement de 1793 ; est remplacé par Bouret.
  2. Réguis (Claude-Louis), procureur syndic de Sisteron.
  3. Dherbez-Latour (Pierre-Jacques), ancien député à la Législative.
  4. Maïsse (Marius-Félix), procureur syndic de Forcalquier. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  5. Peyre (Louis François), administrateur du département. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  6. Savornin (Marc-Antoine), avoué.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Bouret (Henri Gaspard Charles), remplace le Verdollin décédé.
  2. Poilroux (Jean-Antoine), médecin. N'a pas siégé.

Hautes-Alpes[modifier | modifier le code]

5 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Barety (Pierre), procureur syndic de Serres. Démissionnaire le , est remplacé par Chauvet le 18 brumaire an III ().
  2. Borel (Hiacynthe-Marcellin), procureur syndic de Briançon.
  3. Izoard (Jean-François-Auguste), procureur syndic d'Embrun, ancien député suppléant à la Législative.
  4. Serres (Jean Joseph), capitaine au 2e bataillon de volontaires des Hautes-Alpes. Est exclu après le ; est rappelé le 11 brumaire an II ().
  5. Cazeneuve (Ignace), évêque constitutionnel du département. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Chauvet (Antoine), notaire à Montjay. Remplace Barety, le 18 brumaire an III ().
  2. Motte, notaire à Saint-Bonnet. N'a pas siégé.

Alpes-Maritimes[modifier | modifier le code]

3 députés et 1 suppléant, le département des Alpes-Maritimes ayant été constitué par décret du .

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Dabray (Joseph-Séraphin). Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  2. Blanqui (Jean-Dominique). Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  3. Massa (Ruffin Castus). Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().

Suppléant[modifier | modifier le code]

  1. Clérissy (Bernardin), chirurgien-major au 1er bataillon de volontaires des Alpes-Maritimes, à l'armée des Pyrénées-Orientales. N'a pas siégé.

Ardèche[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Boissy d'Anglas (François-Antoine), procureur général syndic du département, ancien Constituant.
  2. Saint-Prix (Hector Soubeyran de), administrateur du département, ancien député à la Législative. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  3. Gamon (François-Joseph), homme de loi, ancien député à la Législative ; mis hors la loi le , fut remplacé par Thoulouze et rappelé en 1795.
  4. Saint-Martin (François-Jérôme Riffard), homme de loi, président du tribunal criminel du département.
  5. Privat de Garilhe (François-Clément), juge au tribunal de Largentière. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  6. Gleizal (Auguste), administrateur du département.
  7. Coren-Fustier (Simon-Joseph), juge de paix des Vans, démissionnaire le , retire sa démission.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Thoulouze (Jean-Joseph), administrateur du district de La Tanargue, remplace Gamon et continue à siéger après le rappel de ce dernier.
  2. Chomel (L.T.), commissaire du roi au tribunal du district de Mezenc. N'a pas siégé.
  3. Mamarot, juge de paix de Villeneuve-de-Berg. N'a pas siégé.

Ardennes[modifier | modifier le code]

8 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Dubois-Crancé (Edmond-Louis-Alexis), adjudant général de l'armée du Midi, ancien Constituant.
  2. Ferry (Claude-Joseph), professeur de mathématiques à l'école du génie de Mézières.
  3. Mennesson (Jean-Baptiste-Augustin), administrateur du directoire du district de Rethel, démissionnaire le , remplacé par Jean-Baptiste Piette.
  4. Raux (Basile Joseph), maître de forges, ancien Constituant. N'a pas siégé et a été remplacé par Jacques Blondel, 1er suppléant.
  5. Vermon (Alexis-Joseph), tanneur à Mézières.
  6. Robert (Michel), avocat à Voncq
  7. Baudin (Pierre-Charles-Louis), maire de Sedan, ancien député à la Législative.
  8. Thierriet (Claude), chirurgien, est nommé 8e député en remplacement de François Chardron qui, étant élu, se désiste immédiatement.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Blondel (Jacques). Remplace Raux qui n'a pas siégé.
  2. Piette (Jean-Baptiste), juge de paix de Rumigny, remplace Mennesson démissionnaire.
  3. Macquart (Montain-Louis), juge de paix de Saint-Jean-aux-Bois. N'a pas siégé.
  4. Haguette (Antoine), ancien président de l'ancienne administration du département. N'a pas siégé.

Ariège[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Vadier (Marc Guillaume Alexis), ancien Constituant, juge au tribunal de Mirepoix. Condamné à la déportation le 12 germinal an III () est remplacé par Bordes le 15 floréal an III ().
  2. Clauzel (Jean-Baptiste), maire de Lavenalet, ancien député à la Législative.
  3. Campmartin (Pierre), apothicaire, maire de Saint-Girons.
  4. Espert (Jean), procureur syndic de Mirepoix, ancien suppléant à la Législative.
  5. Lakanal (Joseph), vicaire de l'évêque de Pamiers.
  6. Gaston (Raymond), juge de paix de Foix, ancien député à la Législative.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Bordes (Paul-Joseph), juge de paix de Rimont. Remplace Vadier, le 15 floréal an III ().
  2. Baby (Jean-François), procureur syndic de Tarascon. N'a pas siégé.

Aube[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Courtois (Edme-Bonaventure), receveur du district d'Arcis-sur-Aube, ancien député à la Législative.
  2. Robin (Louis Antoine Joseph), marchand à Nogent-sur-Seine, administrateur, ancien député à la Législative.
  3. Perrin (Pierre Nicolas), maire de Troyes, ancien député à la Législative, condamné le 21 vendémiaire an II () à 12 ans de fer ; est remplacé par David-Delisle le 22 frimaire an II ().
  4. Duval (Claude), juge au tribunal de Bar-sur-Seine.
  5. Bonnemain (Jean Thomas), juge au tribunal d'Évry.
  6. Pierret (Joseph-Nicolas), administrateur du directoire de Bar-sur-Aube.
  7. Douge (Jean-Claude), administrateur du département et propriétaire.
  8. Garnier (Antoine Marie Charles), procureur de la commune de Troyes.
  9. Rabaut de Saint-Étienne (Jean-Paul), pasteur protestant, ancien Constituant. Mis hors la loi le est guillotiné le 15 frimaire an II () ; est remplacé par Ludot le .

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Jeannet-Oudin (Louis-François), maire d'Arcis-sur-Aube. N'a pas siégé. Une confusion avec Nicolas-Georges Jeannet-Oudin lui fait attribuer par erreur une mission à Cayenne en 1793.
  2. Ludot (Antoine-Nicolas), homme de loi à Arcis-sur-Aube. Remplace Rabaut de Saint-Étienne le .
  3. David-Delisle (Alexandre Edme), juge au tribunal de Nogent-sur-Seine. Remplace Perrin le 22 frimaire an II ().

Aude[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Azema (Michel), ancien député à la Législative, homme de loi, administrateur du département.
  2. Bonnet (Pierre-François-Dominique), maire de Limoux, ancien Constituant.
  3. Ramel-Nogaret (Dominique-Vincent), président du tribunal de Carcassonne, ancien Constituant, membre du Comité de salut public.
  4. Tournier (Jean-Laurent-Germain), propriétaire à Saint-Papoul; exclu après le  ; rappelé le .
  5. Marragon (Jean-Baptiste), membre du conseil du département.
  6. Morin (François-Antoine), homme de loi à Saint-Nazaire, ancien Constituant.
  7. Périès (Jacques), procureur-syndic du district de Castelnaudary, exclu après le , il est rappelé le .
  8. Girard (Antoine-Marie-Anne), propriétaire à Narbonne. Est élu en remplacement de Cayrol qui ayant été nommé député, donne sa démission pendant la durée des opérations électorales.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Bénazet-Roquelory, chef du bataillon de l'Aude N'a pas siégé.
  2. Cuguillière, électeur, n'a pas siégé.
  3. Sabarthès, homme de loi, administrateur du département. N'a pas siégé.

Aveyron[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Bô (Jean-Baptiste), ancien député à la Législative, médecin. Est décrété d'accusation le 22 thermidor an III ().
  2. Saint-Martin-Valogne (Charles), maire de Milhau.
  3. Lobinhes (Louis), maire de Villefranche.
  4. Bernard de Saint-Affrique (Louis), ministre protestant.
  5. Camboulas (Simon), négociant à Saint-Geniès.
  6. Second (Jean-Louis), homme de loi à Rodez.
  7. Lacombe (Joseph-Henri), juge de paix à Saint-Antonin.
  8. Louchet (Louis), professeur à Rodez, administrateur du département.
  9. Izarn de Valady (Jacques-Godefroy-Charles-Sébastien-Jean-Joseph), ex-officier aux gardes françaises ; mis hors la loi le , fusillé (car officier) à Périgueux le 15 frimaire an II (). Est remplacé par Roux le 23 vendémiaire an II ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Roux (Jean-Pierre-Félix), juge au tribunal de Rodez. Remplace Izarn le 23 vendémiaire an II ().
  2. Salesses (Antoine), administrateur du département. N'a pas siégé.
  3. Carrié, éleveur. N'a pas siégé.

Bouches-du-Rhône[modifier | modifier le code]

12 députés et 7 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Mourraille (Jean-Raymond), maire de Marseille. Refuse le mandat de député et est remplacé par Laurens, le .
  2. Duprat (Jean), maire d'Avignon, député à l'Assemblée législative sans siéger. Guillotiné à Paris le 9 brumaire an II (). Est remplacé par Leblanc de Serval le 22 nivôse an II ().
  3. Rebecquy (François Trophime), commissaire pour l'organisation des districts. Démissionnaire le . Est remplacé par Minvielle.
  4. Barbaroux (Charles-Jean-Marie), homme de loi. Est exécuté à Bordeaux le 7 messidor an II (), est remplacé dès le , par Bernard.
  5. Granet (François Omer), administrateur du département, ancien député à la Législative.
  6. Durand de Maillane (Pierre Toussaint), homme de loi, ancien Constituant.
  7. Gasparin (Thomas Augustin de), capitaine d'infanterie, ancien député à la Législative, commissaire à l'armée du midi, meurt en mission dans le département de Vaucluse.
  8. Bayle (Moyse), procureur général syndic du département.
  9. Baille (Pierre Marie), membre du directoire du département. Décédé pendant le siège de Toulon en .
  10. Rovère (Joseph Stanislas François Xavier Alexis), ancien officier au mousquetaire du roi. Est affecté au département de Vaucluse formé par le décret de la Convention du .
  11. Lauze de Perret (Claude-Romain), ancien député à la Législative, guillotiné à Paris le 10 brumaire an II ().
  12. Carra (Jean-Louis). Opte pour Saône-et-Loire. Est remplacé par Pellissier.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Dubois-Crancé (Edmond-Louis-Alexis). Est élu 1er député des Ardennes et prend séance en cette qualité.
  2. Pellissier (Denis-Marie), député suppléant à la Législative, médecin à Daint-Remi. Remplace Carra qui a opté pour Saône-et-Loire.
  3. Laurens (Bernard), électeur de Marseille, remplace, le , Mourraille qui a refusé le mandat de député.
  4. Minvielle l'aîné (Agricol), électeur d'Avignon, remplace Rebecquy démissionnaire. Est condamné à mort le 9 brumaire an II ().
  5. Bernard (Marc-Antoine). Remplace Barbaroux le . Est guillotiné le 3 pluviôse an II ().
  6. Le Blanc de Servane (Jean-Baptiste-Benoît). Remplace Duprat le 22 nivôse an II ().
  7. Le Roi d'Embleville. Est nommé dans une élection complémentaire et n'a pas siégé.

Calvados[modifier | modifier le code]

13 députés et 5 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Fauchet (Claude), évêque du département, ancien député à la Législative. Est condamné à mort le 9 brumaire an II (), et est remplacé par Lemoine le 9 pluviôse an II ().
  2. Dubois-Dubais (Louis-Thibaut), ancien député à la Législative.
  3. Lomont (Claude-Jean-Baptiste), ancien député à la Législative, administrateur du département. Est décrété d'arrestation le 30 vendémiaire an II (), puis remis en liberté.
  4. Larivière (Pierre-Henry), ancien député à la Législative, homme de loi à Falaise. Est décrété d'arrestation le , se sauve, est remplacé par Cosnard le , est rappelé le 18 ventôse an III () et, à partir de cette date, siège en même temps que son suppléant.
  5. Bonnet (Pierre-Louis), maire de Caen, ancien député à la Législative.
  6. Vardon (Louis-Alexandre-Jacques), administrateur du département, ancien député à la Législative
  7. Doulcet de Pontécoulant (Louis-Gustave), président du département.
  8. Taveau (Louis-Jacques), administrateur du département.
  9. Jouenne-Longchamp (Thomas-François-Ambroise), officier municipal à Lisieux.
  10. Dumont (Louis-Philippe), membre du directoire du département.
  11. Cussy (Gabriel de), ancien Constituant, ancien directeur de la monnaie de Caen. Est mis hors la loi le , est exécuté le 25 brumaire an II () et est remplacé par Chatry-Lafosse.
  12. Legot (Alexandre), chef de légion à Falaise.
  13. Philippe-Delleville (Jean-François), président du tribunal de Bayeux. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Chatry-Lafosse aîné (Pierre-Jacques-Samuel). Remplace Cussy. Est arrêté après la journée du 12 germinal an III ().
  2. Cosnard (Pierre). Remplace Larivière le .
  3. Lemoine (Joachim-Thadée-Louis). Remplace Fauchet le 9 pluviôse an II ().
  4. Lomont (François), juge de paix du canton d'Hottot. N'a pas siégé.
  5. Blaschet (Charles-François), maire de Falaise. N'a pas siégé.

Cantal[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Thibault (Anne-Alexandre-Marie), ancien Constituant, évêque du département.
  2. Milhaud (Jean-Baptiste), commandant de la garde nationale d'Arpajon.
  3. Méjansac (Jacques), procureur général syndic du département.
  4. Lacoste (Jean-Baptiste), juge de paix à Mauriac.
  5. Carrier (Jean-Baptiste), homme de loi. Guillotiné le 26 frimaire an III ().
  6. Mailhes (Joseph), juge au tribunal de Salers. Malade, donne sa démission le et est remplacé le 17 janvier 1793 par Pierre Mailhes.
  7. Chabanon (Antoine-Dominique), maire de Murat.
  8. Peuvergue (Guillaume), négociant à Allanche. Démissionne le  ; est remplacé par Antoine Bertrand.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Mailhes (Jean-Pierre), négociant à Aurillac. Remplace Joseph Mailhes, démissionnaire. Démissionne à son tour en , remplacé par Mirande
  2. Bertrand (Antoine-Pierre), ancien Constituant, secrétaire général du département. Remplace Peuvergue.
  3. Mirande (Nicolas), avocat puis juge au tribunal de Mauriac. Remplace Pierre Mailhes le .

Charente[modifier | modifier le code]

9 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Dubois de Bellegarde (Antoine), ancien député à la Législative, commandant la garde nationale d'Angoulême.
  2. Guimberteau (Jean), juge au tribunal d'Angoulême, ancien député à la Législative.
  3. Chazaud (Jean-François-Simon), administrateur du district de Confolens, ancien député à la Législative.
  4. Chedaneau (Augustin), administrateur de l'hôpital de Ruffec, ancien député à la Législative.
  5. Ribereau (Jean), procureur-syndic de Barbezieux. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  6. Devars (Jean), juge du district de Larochefoucauld.
  7. Carra (Jean-Louis). Opte pour la Saône-et-Loire. Est remplacé par Maulde.
  8. Brun (Jean), procureur syndic du district d'Angoulême.
  9. Crevelier (Jacques).

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Maulde (Pierre-Jacques), suppléant à la Législative. Remplace Carra qui a opté pour Saône-et-Loire.
  2. Fasse. N'a pas siégé.
  3. Lecocq. Officier municipal à Cognac. N'a pas siégé.
  4. Gaboriaud de Sublins. Est nommé suppléant dans une élection complémentaire. N'a pas siégé.

Charente-Inférieure[modifier | modifier le code]

11 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. André-Antoine Bernard, dit "Bernard de saintes", avocat, ancien député à la Législative, président du tribunal de Saintes. Décrété d'accusation le 10 prairial an III ().
  2. Bréard l'aîné (Jean-Jacques), président du département, ancien député à la Législative.
  3. Joseph Eschassériaux l'aîné, ancien député à la Législative, administrateur du département.
  4. Joseph Niou, maire de Rochefort, ancien député à la Législative.
  5. Ruamps (Pierre-Charles), ancien député à la Législative, membre du directoire du département. Décrété d'accusation le 2 prairial an III (), est amnistié le 4 brumaire an IV ().
  6. Jacques Garnier, procureur général syndic du département.
  7. Dechézeaux (Pierre-Charles-Daniel-Gustave), ancien suppléant à la Législative, électeur de l'ile de Ré. Donne sa démission le et est condamné à mort le 28 nivôse an II (). Réhabilité dans la séance du 14 floréal an III (). Est remplacé par Eschasseriaux jeune, le .
  8. Lozeau (Paul-Augustin), ancien suppléant à la Législative, procureur syndic du district de Marennes.
  9. Giraud (Marc-Antoine-Alexis), juge de paix de la Rochelle.
  10. Vinet (Pierre-Étienne), électeur de Saint-Ciers, administrateur du département.
  11. Dautriche (Jacques-Sébastien), président du tribunal de Saint-Jean-d'Angely.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Eschassériaux jeune (René), ancien suppléant à la Législative, médecin, procureur général syndic du département. Remplace le Dechézeaux démissionnaire.
  2. Desgraves (Georges), ancien suppléant à la Législative, négociant à Saint-Pierre d'Oloron. Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III () et du tirage au sort destiné à compléter les membres de la Convention, opéré le 5 floréal an III ().
  3. Crassous de Médeuil (Jean-Augustin), électeur à la Rochelle. Siège comme député de la Martinique.
  4. Guérin (Henri-Paul), juge de paix à Aulnay. N'a pas siégé.

Cher[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Torné (Pierre-Anastase), ancien député à la Législative, évêque du département. Donne sa démission le , après la clôture des opérations électorales ; est remplacé par Pelletier qui siège dès le début de la Convention.
  2. Allasœur (Pierre), juge au tribunal de Sancoins.
  3. Foucher (Jacques), ancien député à la Législative, administrateur du département.
  4. Baucheton (François), avocat, ancien Constituant.
  5. Fauvre-Labrunerie (Charles-Benoît), administrateur du département.
  6. Dugenne (Élie-François), chirurgien.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Pelletier (Jacques), procureur de la commune de Bourges. Remplace Torné, démissionnaire avant la réunion de la Convention.
  2. Bonnaire (Félix), professeur d'éloquence à Bourges. N'a pas siégé.

Corrèze[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Jacques Brival, ancien député à la Législative, procureur général syndic du département.
  2. Jean Borie, ancien député à la Législative, administrateur du directoire du département.
  3. François-Jacques Germignac, ancien député à la Législative, médecin. Décédé le  ; est remplacé par Lafon le .
  4. Aubin Bigorie du Chambon, membre du directoire du département. Exclu après le , est tué à Lubersac le 30 brumaire an II (). Est remplacé par Rivière dès le .
  5. Bernard-François Lidon, négociant, président du département. Est décrété d'arrestation le 2 juin et d'accusation le 12 vendémiaire an II () ; se tue à Bergerac le 18 brumaire an II (). Est remplacé par Plazanet dès le .
  6. Antoine-Joseph Lanot, accusateur public à Tulle. Décrété d'accusation le 12 thermidor an III (), est ensuite amnistié.
  7. Jean-Augustin Pénières, ancien suppléant à la Législative, maire de Saint-Julien d'Albois, administrateur du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Lafon (Pierre-Raymond), administrateur du département. Remplace Germignac le .
  2. Rivière (Pierre), commandant du bataillon de Chamboulives. Remplace Chambon le .
  3. Plazanet (Antoine), juge de paix de Sornac. Remplace Lidon, le .

Corse[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Saliceti (Christophe), ancien Constituant, procureur général syndic du département. Décrété d'accusation le 8 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  2. Chiappe (Ange), membre du directoire du département, ancien député suppléant à la Constituante.
  3. Casabianca (Luce), officier de marine.
  4. Antoine-François Andrei, commissaire civil en Corse. Est décrété d'arrestation le 12 vendémiaire an II () ; est remplacé le 1er ventôse an II (), par Arrighi ; est ensuite rappelé le 18 frimaire an III (), dans le sein de la Convention où il siège en même temps que son suppléant.
  5. Bozi (Jean-Baptiste), juge criminel du district d'Oletta.
  6. Moltedo (Jean-André), membre de l'administration du département, grand vicaire de l'évêque.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Arrighi (Jean-Marie), remplace Andrei, le 1er ventôse an II () et continue à siéger malgré le rappel d'Andrei.
  2. Franceschetti (Ambroise). N'a pas siégé.

Côte-d'Or[modifier | modifier le code]

10 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Claude Basire, ancien député à la Législative, membre du directoire du district de Dijon. Est guillotiné le 16 germinal an II (). Est remplacé par Édouard Le Flaive, le 11 floréal an II ().
  2. Louis-Bernard Guyton-Morveau, ancien député à la Législative, procureur général syndic du département.
  3. Claude-Antoine Prieur-Duvernois, officier du génie, ancien député à la Législative.
  4. Charles-François Oudot, commissaire national au tribunal de Beaune, ancien député à la Législative.
  5. Florent Guiot, juge au tribunal de Sémur, ancien Constituant.
  6. Lambert (Charles), juge de paix du canton d'Autricourt, ancien député à la Législative.
  7. Marey jeune (Nicolas-Joseph), négociant à Nuits, ancien suppléant à la Législative.
  8. Narcisse Trullard, officier de génie.
  9. Rameau de la Cérée (Just), membre du directoire du département.
  10. Théophile Berlier, avocat, membre du directoire du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Édouard Le Flaive (Jean-Baptiste), ancien suppléant à la Législative, marchand à Puligny. Remplace Basire, le 11 floréal an II ().
  2. Sirugue (Marc-Antoine), administrateur du département. Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III () et du tirage au sort destiné à compléter les membres de la Convention, opéré le 5 floréal an III ().
  3. Gaudemet, maire d'Auxonne. N'a pas siégé.
  4. Ligeret (François), juge à Sémur. N'a pas siégé.

Côtes-du-Nord[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Couppé (Gabriel-Hyacinthe), président du tribunal de Lannion, ancien Constituant. Déclaré démissionnaire le , est remplacé par Jean Jules Coupard le 9 août suivant : reprend sa place à la Convention le 18 frimaire an III () où il siège en même temps que son suppléant.
  2. Palasne de Champeaux (Julien-François), président du tribunal de Saint-Brieuc, ancien Constituant.
  3. Gaultier (René-Claude), commissaire national à Pontrieux, suppléant à la Législative.
  4. Guyomar (Pierre), négociant, maire de Guingamp.
  5. Fleury (Honoré-Marie), homme de loi, commandant de la garde-nationale de Quintin. Exclu après le ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  6. Girault (Claude-Joseph), commissaire de la marine à Dinan. Exclu après le , fut réintégré le 18 frimaire an III ().
  7. Loncle (René-Charles), juge au tribunal de Loudéac.
  8. Goudelin (Guillaume-Julien-Pierre), administrateur du district de Broons.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Coupard (Jean-Jules), avocat à Dinan, ancien Constituant. Remplace Couppé le .
  2. Toudic (Pierre), avocat à Guingamp. Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III () et du tirage au sort destiné à compléter les membres de la Convention, opéré le 5 floréal an III ().
  3. Le Dissez fils (Pierre-Claude-François). N'a pas siégé.

Creuse[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Huguet (Marc-Antoine), évêque du département, ancien député à la Législative. Est décrété d'accusation le 2 prairial an III (), et ensuite amnistié.
  2. Debourges (Jean), juge au tribunal du district, président du département.
  3. Coutisson-Dumas (Jean-Baptiste), cultivateur, administrateur du département.
  4. Guyès (Jean-François), homme de loi à Aubusson, ancien député à la Législative. Décédé le 3 frimaire an II (), est remplacé par Faure le 12 nivôse an II ().
  5. Jorrand (Louis), notaire, administrateur du département.
  6. Barailon (Jean François), médecin, ancien juge de paix.
  7. Texier-Mortegoute (Léonard-Michel), juge de paix à Dun.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Faure (Amable), administrateur du département. Remplace Guyès, le 12 nivôse an II ().
  2. Bergier (Jean-Baptiste), procureur de la commune de Guéret. N'a pas siégé.
  3. Lecler (Marien). N'a pas siégé.

Dordogne[modifier | modifier le code]

10 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. François Lamarque, ancien député à la Législative, juge au tribunal de Périgueux. Est livré aux Autrichiens, le , par Dumouriez.
  2. Pinet l'aîné (Jacques)[4], ancien député à la Législative, membre du directoire de Bergerac. Est décrété d'arrestation et d'accusation après la journée du 1er prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  3. Lacoste (Élie), ancien député à la Législative, médecin. Est décrété d'arrestation et d'accusation après la journée du 1er prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  4. Roux-Fazillac (Pierre), ancien député à la Législative, ex-officier, administrateur du département.
  5. Taillefer (Jean-Guillaume), ancien député à la Législative, médecin, administrateur du district de Sarlat.
  6. Peyssard (Jean-Charles), maire de Périgueux. Est décrété d'accusation après la journée du 1er prairial an III (), et condamné à la déportation le 30 prairial an III ().
  7. Borie-Cambort (Étienne), juge à Sarlat. Est décrété d'arrestation après la journée du 1er prairial an III (), et amnistié ensuite.
  8. Allafort (Jean), vice-président de l'administration du district de Nontron.
  9. Meynard (François), accusateur public du tribunal criminel du département.
  10. Bouquier l'aîné (Gabriel), juge de paix à Terrasson.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Fabre, agent national du district de Belvès. N'a pas siégé.
  2. Pinet Saint-Nexaint, adjudant général de l'armée des Pyrénées-Orientales. N'a pas siégé.
  3. Cavailhon (Léonard), juge au tribunal d'Exideuil. N'a pas siégé.

Doubs[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Jean-Baptiste Quirot, homme de loi, accusateur public à Besançon.
  2. Jean-Baptiste Michaud, homme de loi à Pontarlier, administrateur du directoire du département, ancien député à la Législative.
  3. Philippe Charles François Seguin, évêque et vice-président du directoire du département.
  4. Jacques François Charles Monnot, homme de loi à Besançon, président du département, ancien député à la Législative.
  5. Charles-Baptiste-François Vernerey, homme de loi à Baume-les-Dames, administrateur du directoire du département, ancien député à la Législative.
  6. Alexandre Besson, ancien notaire, administrateur du directoire du département, ancien député à la Législative.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Charles-Henri Janson, officier municipal à Besançon. N'a pas siégé.
  2. Blondeau (Pierre-Marie), verrier. N'a pas siégé.

Drôme[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Marc Antoine Jullien, homme de loi, ancien suppléant à la Législative, président de l'Assemblée électorale.
  2. Sautaÿra (Pierre-Barthélemy), administrateur du directoire du district de Montélimar, ancien député à la Législative. Meurt à Montélimar le 6 vendémiaire an II (). Est remplacé par Quiot le 17 frimaire an II ().
  3. Olivier de Gérente (Joseph-Fiacre), ancien député des Bouches-du-Rhône à la Législative. Est exclu après le , est réintégré le 18 frimaire an III (), comme député du département du Vaucluse, créé le .
  4. Rigaud (Michel-Louis). Refuse le mandat de député, après la clôture des opérations électorales. Est remplacé par Martinel.
  5. Marbos (François), évêque du département. Est exclu après le  ; est réintégré le 18 frimaire an III ().
  6. Boisset (Joseph-Antoine), administrateur du district de Montélimar.
  7. Colaud de la Salcette (Jacques-Bernardin), ex-chanoine de Die, ancien Constituant.
  8. Jacomin (Jean-Jacques-Hippolyte), administrateur du département.
  9. Fayolle (Jean Raymond), accusateur public du département. Est exclu après le , est réintégré le 18 frimaire an III ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Martinel de Visan (Joseph-Marie-Philippe), homme de loi, administrateur du département. Remplace, le , Rigaud qui a refusé le mandat de député.
  2. Jourdan (Louis-Antoine), ancien député suppléant à la Législative. N'a pas siégé.
  3. Quiot (Jérôme-François). Remplace le 17 frimaire an II (), Sautaÿra décédé.

Eure[modifier | modifier le code]

11 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Buzot (François-Nicolas-Léonard), président du tribunal criminel d'Evreux, ancien Constituant, mis hors la loi, meurt à Saint-Émilion le 30 prairial an II (), est remplacé par Francastel, dès le .
  2. Lindet (Robert-Thomas), évêque du département, ancien Constituant.
  3. Lindet (Jean-Baptiste-Robert), homme de loi, ancien député à la Législative. Est décrété d'accusation le 9 prairial an III () et est ensuite amnistié.
  4. Duroy (Jean-Michel), juge au tribunal de Bernay, ancien suppléant à la Législative, décrété d'arrestation le 1er prairial an III () est cndamné à mort et exécuté le 28 prairial an III ().
  5. Richou (Louis-Joseph), administrateur du district de Andelys, maire de Gisors. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  6. Maréchal (Denis Le), négociant, maire de Rugles, ancien Constituant. Démissionnaire le  ; est remplacé par Bidault, le 23 nivôse an II ().
  7. Topsent (Jean-Baptiste-Nicolas), capitaine de navire.
  8. Bouillerot-Demarsenne (Alexis-Joseph), receveur du district de Bernay.
  9. Vallée (Jacques-Nicolas), président de l'administration du district d'Evreux, est mis en arrestation le et amnistié le 25 ventôse an III ().
  10. Savary (Louis-Jacques), commissaire national près le tribunal criminel du département, juge suppléant au tribunal de cassation. Est mis hors la loi le et est réintégré dans ses fonctions en l'an III.
  11. Dubusc (Charles-François), fabricant de draps à Louviers, administrateur du département, est exclu après le et est rappelé le 18 frimaire an III ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Marie Pierre Adrien Francastel, secrétaire du duc de La Rochefoucauld-Liancourt, administrateur du district d’Évreux. Remplace François Buzot le .
  2. Durand (François-Gervais), vice-président du directoire de Pont-Audemer. N'a pas siégé par suite d'une grave maladie.
  3. Bidault (Laurent-Mathieu-Gervais), négociant à La Haye-de-Calleville. Remplace le 23 nivôse an II (), Maréchal démissionnaire.
  4. Mordant (Armand-François-Louis), juge de paix à Vernon. N'a pas siégé.

Eure-et-Loir[modifier | modifier le code]

9 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Delacroix (Jean-François), ancien député à la Législative, membre du tribunal de cassation. Est condamné à mort le 16 germinal an II () ; est remplacé par Deronzières le 22 fructidor an II ().
  2. Brissot de Warville (Jacques-Pierre), publiciste, rédacteur du Patriote Français, ancien député à la Législative. Guillotiné le 10 brumaire an II (); est remplacé par Maras le 23 nivôse an II ().
  3. Pétion de Villeneuve (Jérôme), ancien Constituant, maire de Paris. Est déclaré démissionnaire le et meurt à Saint-Émilion le  ; est remplacé dès le par Lonqüeue.
  4. Giroust (Jacques-Charles), juge au tribunal de Nogent-le-Rotrou, ancien député à la Législative. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  5. Lesage (Denis-Toussaint), président du tribunal de Chartres. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  6. Loiseau (Jean-François), juge de paix de Châteauneuf.
  7. Bourgeois (Nicolas), médecin à Châteaudun.
  8. Châles (Pierre Jacques Michel), prêtre, maire de Nogent-le-Rotrou. Est décrété d'accusation le 2 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  9. Frémanger (Jacques), procureur syndic du district de Dreux.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Deronzières (Louis-Amand), juge au tribunal de Janville. Remplace Delacroix le 22 fructidor an II ().
  2. Claude Julien Maras, procureur de la commune de Chartres. Remplace Brissot de Warville le 23 nivôse an II ().
  3. Boisguyon. Ne siège pas. Est peut-être confondu avec Gabriel Boisguyon, né à Chateaudun, membre de la Société des Jacobins, adjudant général à l'armée des côtes de Brest, condamné à mort le 1er frimaire an II ().
  4. Lonqüeue (Louis), professeur. Remplace Pétion de Villeneuve le .

Finistère[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Bohan (Alain), juge au tribunal de Châteaulin, ancien député à la Législative. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  2. Blad (Claude-Antonin-Augustin), procureur de la commune de Brest. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  3. Guezno (Mathieu), négociant, membre du directoire du département.
  4. Marec (Pierre), ancien suppléant à la Législative, secrétaire général du département.
  5. Queinnec (Jacques), cultivateur à Plounéour-Ménez. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  6. Kervélégan (Augustin Bernard François Le Goazre de), président du tribunal de Quimper, ancien Constituant. Mis hors la loi le  ; est remplacé le 7 août de la même année par Boissier ; est rappelé le 18 frimaire an III () et siège à la Convention en même temps que son suppléant.
  7. Guermeur (Jacques-Tanguy-Marie), commissaire national au tribunal de Quimperlé.
  8. Gomaire (Jean-René), administrateur du département. Mis en arrestation le , rentre à la Convention le 18 frimaire an III ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Boissier (Pierre-Bruno). Remplace Kervélégan le et continue à siéger à la Convention après le rappel de Kervélégan.
  2. Le Prédour (Louis-Joseph-Marie), administrateur du département. N'a pas siégé. Il est l'un des 26 administrateurs du Finistère guillotinés le 3 prairial an II ().
  3. Poullain (Augustin-Pierre-Claude), ex-commissaire du Roi. N'a pas siégé.

Gard[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Leyris (Augustin-Jacques), vice-président du district d'Alais. Ancien député à la Législative.
  2. Tavernel (Pierre-Toussaint), ancien député à la Législative, juge au tribunal de Beaucaire. Démissionnaire le  ; est remplacé le par Bertezène.
  3. Voulland (Jean-Henri), avocat, ancien Constituant. Décrété d'arrestation le 9 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  4. Jac (Jacques), ancien Constituant.
  5. Aubry (François), lieutenant-colonel du 38e régiment d'infanterie. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  6. Balla (Joseph-François). Donne sa démission le  ; est remplacé le même jour par Chambon-Latour.
  7. Rabaut-Pommier (Jacques-Antoine), pasteur à Montpellier. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  8. Chazal (Jean-Pierre), avocat.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Berthezène (Jean-Étienne), électeur de Saint-Jean-du-Gard. Remplace le Tavernel, démissionnaire.
  2. Chambon-Latour (Jean-Michel), maire d'Uzès, ancien Constituant. Remplace le Balla, démissionnaire.
  3. Bresson (Jean), administrateur du directoire du département. N'a pas siégé.

Haute-Garonne[modifier | modifier le code]

12 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Mailhe (Jean-Baptiste), homme de loi, anien député à la Législative, procureur général syndic du département.
  2. Delmas (Jean-François-Bertrand), ancien député à la Législative, ancien officier de Milan, Major général de la garde nationale de Toulouse.
  3. Projean (Joseph Étienne), homme de loi, commandant de la garde nationale de Carbonne, district de Rieux. Ancien député à la Législative.
  4. Pérès de Lagesse (Emmanuel), homme de loi, maire de Boulogne-sur-Gesse, ancien Constituant.
  5. Julien (Jean), administrateur du directoire du département. Est mis en accusation le 26 ventôse an II () et remplacé par Alard le 16 thermidor an II () ; rentre le 20 germinal an III ().
  6. Calès (Jean-Marie), médecin, procureur syndic du district de Revel.
  7. Estadens (Antoine), administrateur du département. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  8. Aÿral (Louis-Bernard), administrateur du département.
  9. De Sacy (Claude-Louis-Michel), commandant le 8e bataillon de la 1re légion du district de Muret. Meurt en vendémiaire an III ; est remplacé par Lespinasse le 10 germinal an III ().
  10. Rouzet (Jacques-Marie), professeur de droit, procureur syndic du district de Toulouse. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  11. Drulhe (Philippe), curé du Taur à Toulouse.
  12. Mazade-Percin (Julien-Bernard-Dorothée), député suppléant à la Législative, homme de loi à Castel-sarrazin.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Dario (Blaise), juge au tribunal de Saint-Gaudens. Est déclaré inadmissible par la Convention le 23 prairial an II ().
  2. Alard (Pierre), maire de Montesquieu-Volvestre, ancien député suppléant à la Législative. Remplace le 16 thermidor an II () Julien, mis en accusation. Le 18 prairial an III () Alard est lui-même décrété d'accusation et cesse de figurer sur les listes des membres de la Convention.
  3. Lespinasse (Jean-Joseph-Louis), administrateur du directoire du district de Toulouse. Remplace le 10 germinal an III () De Sacy, décédé.
  4. Marrast (Pierre), administrateur du district de Muret. N'a pas siégé.

Gers[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. La Plaigne (Antoine), ancien député à la Législative, président du tribunal d'Auch. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  2. Maribon-Montaut (Louis), ancien député à la Législative, ex-mousquetaire, lieutenant-colonel de la Garde nationale de Condom. Est décrété d'accusation le 2 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  3. Descamps (Bernard), ancien député à la Législative, procureur syndict du district de Lectoure. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  4. Cappin (Joseph), homme de loi, ancien député à la Législative.
  5. Joseph-Nicolas Barbeau du Barran, avocat, procureur général syndic du Gers. Est décrété d'accusation après les 1er et 2 prairial an III ( et ) ; est ensuite amnistié.
  6. Laguire (Joseph), juge de paix à Nogaro, ancien député à la Législative.
  7. Pierre Ichon, prêtre, supérieur de l'oratoire de Condom, ancien député à la Législative.
  8. Bousquet (François), médecin, maire de Mirande.
  9. Moysset (Jean), président du département. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Pérez du Gief (Joachim), maire d'Auch, ancien Constituant. Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III () et du tirage au sort destiné à compléter les membres de la Convention, opéré le 5 floréal an III ().
  2. Amade, juge au tribunal d'Auch, suspecté de fédéralisme est traduit à la barre de la Convention le . N'a pas siégé.
  3. Lacoste, administrateur du district de l'Isle Jourdain. N'a pas siégé.

Gironde[modifier | modifier le code]

12 députés et 6 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Vergniaud (Pierre-Victurnien), avocat, asministrateur du département, ancien député à la Législative. Est guillotiné le 10 brumaire an II ().
  2. Guadet (Marguerite-Elie), avocat, membre du tribunal de Cassation. Ancien député de la Législative. Est guillotiné à Bordeaux le 1er messidor an II ().
  3. Gensonné (Armand), membre du tribunal de Cassation. Ancien député de la Législative. Est guillotiné le 10 brumaire an II ().
  4. Grangeneuve (Jean-Antoine), homme de loi, substitut du procureur de la commune de Bordeaux. Ancien député de la Législative. Exécuté à Bordeaux le 1er nivôse an II ().
  5. Jay (Jean), administrateur du département à Sainte-Foy. Ancien député de la Législative.
  6. Sieyes (Emmanuel-Joseph). Opte pour la Sarthe.
  7. Condorcet (Marie-Jean-Antoine-Nicolas). Opte pour l'Aisne.
  8. Ducos fils (Jean-François), négociant. Ancien député de la Législative. Est guillotiné le 10 brumaire an II ().
  9. Garrau (Pierre-Anselme), avocat. Ancien député suppléant à la Législative.
  10. Boyer-Fonfrède (Jean-Baptiste), négociant, officier municipal de Bordeaux. Est guillotiné le 10 brumaire an II ().
  11. Deleyre (Alexandre), administrateur du district de Cadillac.
  12. Duplantier (Jacques-Paul-Fronton), négociant, ancien député suppléant à la Législative, administrateur du département. Démissionnaire le . Est remplacé par Ezemar, dit Crémar, le .

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Lacaze fils aîné (Jacques), négociant à Libourne, administrateur du département. Remplace Sieyès qui a opté pour la Sarthe. Est guillotiné le 10 brumaire an II ().
  2. Emmerth, officier municipal à Bordeaux. N'a vraisemblablement pas siégé. Démissionnaire le 19 prairial an II ().
  3. Brethon, négociant à Langon. N'a pas siégé. Est condamné à mort le 11 frimaire an II () par une commission militaire de Bordeaux.
  4. Bergoeing aîné (François), maire de Saint-Macaire. Remplace Condorcet qui a opté pour l'Aisne : est déclaré traitre à la patrie le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  5. Ezemar (Jean) dit Jean Crémar, remplace le Duplantier démissionnaire.
  6. Meyère (Richard), négociant à Bordeaux. Est mis hors la loi le .

Les députés de la Gironde guillotinés n'ont pas été remplacés.

Hérault[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Cambon fils aîné (Pierre-Joseph), négociant, officier municipal à Montpellier, ancien député à la Législative. Est décrété d'accusation et condamné à la déportation après la journée du 1er prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  2. Bonnier (d'Alco) (Ange-Elisabeth-Louis-Antoine), président de l'administration du district de Montpellier, ancien député à la Législative.
  3. Curée (Jean-François), administrateur du département, ancien député à la Législative.
  4. Viennet (Jacques-Joseph), officier municipal à Béziers, ancien député à la Législative.
  5. Jean-Pascal Rouyer, officier de marine, ancien député à la Législative. Est mis hors la loi le  ; est rappelé le 22 germinal an III ().
  6. Jean-Jacques-Régis de Cambacérès, président du tribunal criminel du département.
  7. Brunel (Ignace), maire de Béziers. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III () ; se brûle la cervelle à Toulon le 29 floréal an III ().
  8. Fabre (Claude-Dominique-Côme), président de l'administration du district de Montpellier ; est tué le 20 nivôse an II () à l'armée des Pyrénées-Orientales ; est remplacé par Joubert le 10 pluviôse an II ().
  9. Castilhon (Pierre), négociant à Cette.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Coste, président du département. Décédé en nivôse an II. N'a pas siégé.
  2. Balpt ou Balp, administrateur du département. Destitué comme administrateur, ne se présente pas pour siéger.
  3. Joubert (Louis). Remplace, le 10 pluviôse an II (), Fabre décédé.

Ille-et-Vilaine[modifier | modifier le code]

10 députés et 5 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

10 députés et 5 suppléants

  1. Lanjuinais (Jean-Denis), ancien professeur de droit, ancien Constituant. Est mis en accusation avec les Girondins et remplacé le par Tréhouart qui est admis le 4 août suivant. Rentre à la Convention le 18 ventôse an III ().
  2. Defermon (Jaques), président du tribunal criminnel de Rennes, ancien Constituant. Est condamné à mort, s'évade et rentre à la Convention le 18 ventôse an III ().
  3. Duval (Charles François Marie), assesseur de la maréchaussée de Rennes, homme de loi, juge au tribunal de Vitré, ancien député à la Législative.
  4. Sevestre (Joseph), greffier du tribunal de Rennes.
  5. Chaumont (Jean-François), administrateur du district de Saint-Malo.
  6. Le Breton (Roch-Pierre-François), procureur syndic du district de Fougères, ancien député à la Législative. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  7. Du Bignon (François-Marie), électeur de Redon.
  8. Tardiveau (François-Alexandre), ancien député à la Législative, homme de loi à Rennes. Démissionnaire le , avant la réunion de la Convention, est remplacé par Maurel.
  9. Obelin (Mathurin-Jean-François), juge du district de Saint-Malo, haut juré. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  10. Beaugeard (Pierre-Jean-Baptiste), procureur syndic du district de Vitré.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Maurel (Jean-François), chirurgien à Bain. Remplace Tardiveau, démissionnaire.
  2. Gilbert (Nicolas-Pierre), médecin militaire de Pol-Léon, officier municipal de Rennes. Est appelé à remplacer Lanjuinais le , n'accepte pas et donne sa démission.
  3. Courné, professeur, libraire à Rennes. Est appelé le en lieu et place de Gilbert, non acceptant ; il est dénoncé, traduit devant le tribunal révolutionnaire et ne siège pas.
  4. Tréhouart (Bernard-Thomas), maire de Saint-Malo, colonel de la garde nationale, administrateur du département. Remplace Lanjuinais le .
  5. Talhouet, maire de Rennes. N'a pas siégé.

Indre[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Porcher-Lissonnay (Gilles), commissaire national au tribunal de La Châtre, ancien député suppléant à la Législative.
  2. Thabaud (Guillaume), administrateur du département.
  3. Pépin (Sylvain), accusateur public au tribunal de Châteauroux.
  4. Boudin (Jacques-Antoine), président de l'administration du district de Châteauroux.
  5. Lejeune (Sylvain-Phalier), administrateur du directoire du district d'Issoudun. Est décrété d'arrestation le 13 prairial an III () ; et ensuite amnistié.
  6. Derazey (Jean-Joseph-Eustache), administrateur du département. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Néraud (Pierre), juge du district. N'a pas siégé.
  2. Vezien (François), administrateur du département. N'a pas siégé.

Indre-et-Loire[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Nioche (Pierre-Claude), juge au tribunal de Loches, ancien Constituant.
  2. Jacques Louis Dupont, dit "Jacob", ecclésiastique, maire de Pérusson, ancien député à la Législative, démissionnaire le 30 floréal an II (). Est remplacé par Champigny-Aubin, le 5 vendémiaire an III ().
  3. Pottier (Charles-Albert), juge au tribunal de Loches.
  4. Gardien (Jean-François-Martin), procureur syndic à Château-Renault. Condamné à mort le 9 brumaire an II () et guillotiné le lendemain ; est remplacé par Potier (Louis) le 10 frimaire an II ().
  5. Albert Ruelle, ancien député suppléant à la Législative, président du tribunal de Langeais.
  6. Champigny-Clément (René-Jean), négociant à Chinon.
  7. Ysabeau (Claude-Alexandre), ex-oratorien, curé de Saint-Martin de Tours.
  8. Bodin (Pierre-Joseph-François), chirurgien à Limeray.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Potier de la Berthelière (Louis), conseiller puis procureur du roi au tribunal de Loches. Est appelé le 10 frimaire an II () à remplacer Gardien. Siège peut-être quelques jours. Meurt à Paris le 24 frimaire an II () et est remplacé par Veau le 9 nivôse an II ().
  2. Veau de Launay (Pierre-Louis-Athanase), homme de loi. Remplace le 9 nivôse an II (), Potier (Louis), décédé.
  3. Champigny-Aubin (Louis), négociant, président du district de Langeais, ancien député à la Législative. Remplace le 5 vendémiaire an III (), Dupont démissionnaire.

Isère[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Baudran (Mathieu), juge au tribunal de Vienne.
  2. Génevois (Louis-Benoît), président du tribunal de Grenoble.
  3. Dubois-Crancé (Edmond-Louis-Alexis), opte pour les Ardennes.
  4. Servonat (Joseph-Sébastien), notaire, juge de paix à Montrevel, administrateur du département.
  5. Amar (Jean-Pierre-André), membre du directoire du district de Grenoble ; est décrété d'accusation le 2 prairial an III (), est ensuite amnistié.
  6. Prunelle de Lière (Léonard-Joseph), ancien député suppléant à la Législative, médecin, maire de Grenoble.
  7. Réal (André), président de l'administration du district de Grenoble.
  8. Boissieu (Pierre-Joseph-Didier), administrateur du département, ancien député suppléant à la Législative.
  9. Genissieu (Jean-Joseph-Victor), juge au tribunal de Grenoble.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Charrel (Pierre-François), membre du directoire du district de La Tour-du-Pin. Remplace Dubois de Crancé qui a opté pour les Ardennes.
  2. Almeras-Latour (François-Joseph), ancien député suppléant à la Législative, président du tribunal de Vienne. Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III () et du tirage au sort destiné à compléter les membres de la Convention, opéré le 5 floréal an III (), et comme il était décédé à cette époque, il est remplacé par Decomberousse.
  3. Decomberousse (Benoît-Michel), juge au tribunal de Vienne. Remplace Almeras-Latour, le 6 thermidor an III ().

Jura[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Vernier (Théodore), président du tribunal de Lons-le-Saulnier, ancien Constituant. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  2. Laurenceot (Jacques-Henri), capitaine de volontaires dans le 12e bataillon du Jura[5]. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  3. Grenot (Antoine), juge de paix du canton de Gendrey, ancien Constituant. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  4. Prost (Claude-Charles), juge de paix de Dôle.
  5. Babey (Pierre-Athanase-Marie), avocat, ancien Constituant. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  6. Amyon (Jean-Claude), cultivateur. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  7. Ferroux (Étienne-Joseph), électeur à Salins-les-Bains. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  8. Bonguyod ou Bonguiot (Marc-François), membre du directoire du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Chaffin (Étienne), juge au tribunal de Poligny. N'a pas siégé.
  2. Janod (Jean-Joseph-Joachim), membre du directoire du département. N'a pas siégé.
  3. Vaucher (Marc-Denis), accusateur public au tribunal criminel du département. N'a pas siégé.

Landes[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Pierre-Arnaud Dartigoeyte, procureur syndic du district de Saint-Sever. Est décrété d'arrestation le 13 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  2. Lefranc (Jean-Baptiste) « Liste des membres de la Convention nationale par département », sur Sycomore, base de données des députés de l'Assemblée nationale, administrateur du département, procureur syndic du district de Mont-de-Marsan.
  3. Cadroy (Paul), vice-président de l'administration du département.
  4. Roger Ducos dit "l'aîné", président du tribunal criminel du département.
  5. Dyzez (Jean), procureur général syndic du département, ancien député à la Législative.
  6. Jean-Baptiste Pierre Saurine, évêque du département, ancien Constituant. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Méricamp (Salomon), ancien député à la Législative. Appelé à remplacer Saurine, est exclu comme fédéraliste. N'a pas siégé.
  2. Ramonbordes, accusateur public au tribunal des Landes. N'a pas siégé, car en prison comme fédéraliste lorsqu'il est appelé, après Méricamp, pour remplacer Saurine.

Loir-et-Cher[modifier | modifier le code]

7 députés et 5 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Grégoire (Henri), évêque du département, ancien Constituant.
  2. Chabot (François), vicaire épiscopal de Blois, ancien député à la Législative ; est condamné à mort le 16 germinal an II ().
  3. Brisson (Marcou), procureur syndic du département, ancien député à la Législative.
  4. Jacques-Henri Bernardin de Saint-Pierre, intendant du Jardin des Plantes ; donne sa démission le  ; est remplacé par Foussedoire.
  5. Frécine (Augustin-Lucie), président du conseil du département, ancien député à la Législative.
  6. Leclerc (Claude-Nicolas), accusateur public à Blois, ancien député suppléant à la Législative.
  7. Jean-Louis Carra, opte pour la Saône-et-Loire. Est remplacé par Venaille.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Mercier (Louis-Sébastien). Est élu député en Seine-et-Oise ; est remplacé comme suppléant par Rochejean.
  2. Venaille-Bodin (Pierre-Étienne). Remplace, dès le début, Carra qui a opté pour Saône-et-Loire.
  3. André Foussedoire, administrateur du département. Remplace Saint-Pierre démissionnaire ; est enfermé à Ham le 12 germinal an III ().
  4. Rochejean (Marie-Joseph-Philibert), prêtre. Demande à remplacer Chabot et est écarté comme se trouvant sous le coup d'un mandat de justice.
  5. Péan (François-Étienne), administrateur du département. N'a pas siégé.

Loire[modifier | modifier le code]

Département créé par partition du département de Rhône-et-Loire, approuvée par la Convention nationale le 29 brumaire an II ().

Haute-Loire[modifier | modifier le code]

7 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Reynaud (Claude-André-Benoît), maire du Puy, ancien député à la Législative.
  2. Faure (Balthazar), président du tribunal d'Yssengeaux.
  3. Delcher (Joseph-Étienne), procureur de la commune de Brioude, ancien député à la Législative.
  4. Lanthenas (François), opte pour Rhône-et-Loire.
  5. Rongiès (Antoine), cultivateur, ancien député à la Législative. Donne sa démission ; est remplacé par Lemoÿne le 10 vendémiaire an II ().
  6. Joseph Balthazar Bonet de Treyches, juge de paix à Monistrol, ancien Constituant. Est traduit au tribunal révolutionnaire le 12 vendémiaire an II () ; s'évade et rentre plus tard à la Convention.
  7. Camus (Armand-Gaston), archiviste national, ancien Constituant. Livré aux Autrichiens par Dumouriez le  ; est mis en liberté le 4 nivôse an IV ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Barthélemy (Jean-André), homme de loi, lieutenant des canonniers du Puy. Remplace Lanthenas qui opte pour Rhône-et-Loire ; donne sa démission le 1er jour complémentaire an II ().
  2. Lemoÿne (Jean-Claude), électeur de Monistrol. Remplace le 10 vendémiaire an II (), Rongier démissionnaire.
  3. Bardy (François). Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III () et du tirage au sort destiné à compléter la Convention, opéré le 5 floréal an III ().
  4. Imbert-Dupuy (Claude-Augustin). N'a pas siégé.

Loire-Inférieure[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Méaulle (Jean-Nicolas), juge au tribunal de Châteaubriant, ancien député suppléant à la Législative.
  2. Lefebvre de Nantes (Julien), procureur syndic de Nantes, ancien Constituant ; exclu après le  ; rappelé le .
  3. Chaillon (Étienne), homme de loi à Montoire, ancien Constituant.
  4. Mellinet (François), négociant à Nantes ; non régicide ; meurt en (congestion cérébrale).
  5. Villers (François-Toussaint), président du directoire du département.
  6. Fouché (Joseph), principal du collège de Nantes ; régicide ; en mission à Lyon.
  7. Marie-Joseph ou François-Joseph Jary ou Jarry, agriculteur, ancien Constituant ; exclu après le  ; rappelé le .
  8. Coustard (Anne-Pierre), commandant de la garde nationale de Nantes, ancien député à la Législative ; non régicide ; en mission à Nantes ; décrété d'accusation le  ; guillotiné le .

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Jean-François Tartu, capitaine d'une frégate, meurt en combattant. N'a pas siégé.
  2. Maupassant (César), ancien Constituant. Est tué à Machecoul par les Vendéens le . N'a pas siégé.
  3. Benoiston (Jean-Marie), commissaire au tribunal de Savenay. N'a pas siégé.

N.B. Les suppléants de la Loire-Inférieure, soupçonnés de fédéralisme, ne furent pas appelés à remplacer Coustard.

Loiret[modifier | modifier le code]

9 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Gentil (Michel), procureur syndic du district d'Orléans, ancien député à la Législative.
  2. Jean Philippe Garran de Coulon, avocat à Paris, ancien député suppléant à la Constituante, ancien député de Paris à la Législative, président du tribunal de cassation.
  3. Lepage (Louis-Pierre-Nicolas-Marie), médecin à Montargis.
  4. Pelé (Bon-Thomas), juge à Beaugency.
  5. Lombard-Lachaux (Pierre), maire d'Orléans.
  6. Guérin des Marchais (Pierre), homme de loi à Gien.
  7. Delagueulle de Coinces (René-Louis), président du tribunal d'Orléans.
  8. Jean-Baptiste Louvet de Couvray, écrivain, mis hors la loi le est remplacé le même jour par Gaillard ; rappelé le 18 ventôse an III (), et siège en même temps que son suppléant.
  9. Léonard Bourdon, commissaire du conseil exécutif près la Haute-Cour. Est décrété d'accusation le 2 prairial an III () ; est enfermé à Ham, puis amnistié.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Gaillard (Cosme-François), président du tribunal de Montargis. Remplace le , Louvet mis hors la loi et continue à siéger à la Convention malgré le rappel de ce dernier.
  2. Dartonne (Pierre-Germain), procureur de la commune de Gien. N'a pas siégé.
  3. Bordier de Neuville, administrateur du département, ancien député suppléant à la Constituante. N'a pas siégé.
  4. Pointo, juge de paix à Boiscommun. N'a pas siégé.

Lot[modifier | modifier le code]

10 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. La Boissière (Jean-Baptiste), juge au tribunal de Moissac. Ancien député à la Législative
  2. Clédel (Étienne), procureur syndic du district de Saint-Ceré, ancien député à la Législative.
  3. Sallèles (Jean), maire de Cahors.
  4. Jean-Bon Saint-André(André), officier municipal de Montauban. Décrété d'arrestation le 9 prairial an III (), est ensuite amnistié.
  5. Monmayou (Hugues-Guillaume-Bernard-Joseph), membre du directoire du département.
  6. Cavaignac (Jean-Baptiste), avocat au parlement de Toulouse, membre du directoire du département.
  7. Bouygues (Jean-Pierre), membre du directoire du département.
  8. Cayla (Jean-Baptiste-Étienne), juge au tribunal de Figéac. Décédé le , est remplacé le 14 mars par Blaviel.
  9. Delbrel (Pierre), homme de loi.
  10. Albouys (Barthélemy), juge à Cahors. Décédé le 13 prairial an III (), est remplacé le 18 thermidor an III () par Sartre.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Blaviel (Antoine-Innocent), administrateur du département. Remplace, le , Cayla décédé; exclu après le  ; rappelé le .
  2. Sartre l'aîné (Marc-Antoine), administrateur du district de Montauban. Remplace le 18 thermidor an III (), Albouys décédé.
  3. Souilhé, procureur syndic du district de Saint-Ceré. N'a pas siégé.

Lot-et-Garonne[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Vidalot (Antoine), juge au tribunal de Valence, ancien député à la Législative.
  2. Antoine Jean Blaise Laurent, haut juré, juge de paix à Auvillars.
  3. Pierre Paganel, vicaire épiscopal, procureur syndic de Villeneuve, ancien député à la Législative.
  4. Claverye (Jean-Baptiste- Joseph), président du département, haut juré, ancien Constituant.
  5. Larroche (Jean-Félix-Samuel), administrateur du département absent pour cause de maladie. Est déclaré démissionnaire en  ; est remplacé le 9 frimaire an III () par Cabarroc ; réclame son admission qui est décrétée le 20 germinal an III () ; siège en même temps que son suppléant.
  6. Boussion (Pierre), médecin, vice-président de l'administration de Lauzun, ancien Constituant.
  7. Guyet-Laprade (Pierre-Jules), administrateur du département, juge de paix de Meilhan.
  8. Fournel (Marc-Antoine), procureur syndic du district de Villeneuve.
  9. Noguères (Thomas), administrateur du district d'Agen, décédé le 18 brumaire an III ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Perribère (Jean-Baptiste), maire de Nérac. Donne sa démission. N'a pas siégé.
  2. Cabarroc (Antoine), procureur syndic du district de Valence. Remplace le 9 frimaire an II (), Larroche absent pour cause de maladie ; continue à siéger après l'admission de Larroche.
  3. Duniagon, juge au tribunal de Nérac. N'a pas siégé.

Lozère[modifier | modifier le code]

5 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Jean-André Barrot, juge au tribunal de Langogne, ancien député suppléant à la Législative.
  2. Alexandre Paul Guérin de Tournel de Joyeuse de Chateauneuf-Randon, adjudant-général, commandant la légion de l'armée du Midi, ancien Constituant.
  3. Servière de Montvert (Laurent), juge de paix au Pont-de-Montvert.
  4. Jean Pelet, président du directoire du département.
  5. Pierre-Laurent Monestier, homme de loi, ancien député à la Législative.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Girard (Barthélemy), médecin à Marvejols. N'a pas siégé.
  2. Laporte-Belviala (Étienne-Annet-Augustin), juge au tribunal de Langogne, ancien député suppléant à la Législative. N'a pas siégé.

Maine-et-Loire[modifier | modifier le code]

11 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. René-Pierre Choudieu, accusateur public à Angers, Ancien député à la Législative. Est décrété d'arrestation le 2 prairial an III (), incarcéré à Ham et ensuite amnistié.
  2. Joseph Delaunay dit l'aîné), avocat, commissaire national près le tribunal d'Angers, ancien député à la Législative. Est condamné à mort le 16 germinal an II ().
  3. de Houlières (Louis-Charles-Auguste), maire d'Angers, ancien député à la Législative. Démissionnaire le , est remplacé par Viger le 27 du même mois.
  4. La Revellière-Lépeaux (Louis-Marie), administrateur du département, ancien Constituant. Donne sa démission le  ; n'est pas remplacé ; rentre à la Convention le 18 ventôse an III ().
  5. Pilastre de la Brardière (Urbain-René), maire d'Angers, remplace Dehoulière comme maire en , ancien Constituant. Donne sa démission le . Est remplacé le 8 septembre suivant par Talot.
  6. Leclerc (Jean-Baptiste), administrateur du département, ancien Constituant. Donne sa démission le . Est remplacé le 7 vendémiaire an II (), par Menuau.
  7. Dandenac l'aîné (Marie-François), vice-président du district de Saumur.
  8. Delaunay le jeune (Pierre-Marie), président du tribunal criminel d'Angers.
  9. Pérard (Charles-François-Jean), administrateur du district d'Angers, ancien député suppléant à la Législative.
  10. Dandenac le jeune (Jacques), maire de Rou-Marson.
  11. Lemaignan (Julien-Camille), ancien lieutenant criminel à Baugé, ancien Constituant.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Viger (Louis-François-Sébastien), procureur syndic à Angers, ancien député suppléant à la Législative. Remplace Dehoulière, le . Condamné à mort le 9 brumaire an II () et guillotiné le lendemain
  2. Henri Menuau, juge au tribunal de Vihiers. Remplace Leclerc le 7 vendémiaire an II (). Ancien député à la Législative.
  3. Tessié-Ducluseaux (Joseph-François-Alexandre), administrateur du département. Refuse de siéger et est exécuté le 26 germinal an II ().
  4. Michel-Louis Talot, avoué. Remplace Pilastre le .

Manche[modifier | modifier le code]

13 députés et 5 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Sauvé (Gervais), négociant, maire de Ducey, ancien député à la Législative.
  2. Poisson de Coudreville (Jacques), président du tribunal de Saint-Lô, ancien député à la Législative.
  3. Lemoine (Jean-Angélique), juge au tribunal de Mortain, ancien député à la Législative.
  4. Le Tourneur (Étienne-François-Louis-Honoré), capitaine du génie, ancien député à la Législative.
  5. Ribet de Rugneville (Bon-Jacques-Gabriel-Bernardin), négociant à Cherbourg, administrateur du département, ancien député à la Législative.
  6. Pierre Louis Pinel, administrateur du district d'Avranches.
  7. Jean-Baptiste Le Carpentier, chef de légion du district de Valognes. Est décrété d'arrestation et d'accusation les 1er et 2 prairial an III ( et ) ; est ensuite amnistié.
  8. Édouard-Léonor Havin, administrateur du district de Saint-Lô.
  9. Siméon-Jacques-Henri Bonnesœur-Bourginière, administrateur du département.
  10. Engerran-Deslandes (Jacques), homme de loi à Avranches.
  11. Regnauld-Bretel (Charles-Louis-François), administrateur du département.
  12. André-François Laurence, administrateur du département. Exclu après le , il est rappelé le 18 frimaire an III ().
  13. Jean Michel Hubert-Dumanoir, administrateur du département, commandant de bataillon.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Jubé (Auguste), adjudant général de la première Légion. N'a pas siégé.
  2. Carbonel, administrateur du district d'Avranches. N'a pas siégé.
  3. Charles Agnès, administrateur du département. N'a pas siégé (décédé en juin 1793).
  4. Heudeline, administrateur-président du département (ancien avocat à Torigny). N'a pas siégé.
  5. Macé, homme de loi à Coutances. N'a pas siégé.

Marne[modifier | modifier le code]

10 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Pierre-Louis Prieur, (Prieur de la Marne) membre du directoire du département, ancien Constituant, membre du Comité de salut public. Est décrété d'accusation le 2 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  2. Thuriot (Jacques-Alexis), juge au tribunal de Sémur, ancien député à la Législative. Est décrété d'accusation le 2 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  3. Louis Joseph Charlier, avocat, administrateur du district de Châlons, ancien député à la Législative.
  4. Delacroix (Charles-François), administrateur du département.
  5. Jean-Louis Deville, administrateur du département.
  6. Poulain-Boutancourt (Jean-Baptiste-Célestin), maître de Forges, ancien Constituant.
  7. Jean-Baptiste Drouet, maître des postes à Sainte-Menehould, ancien député suppléant à la Législative. Est livré aux Autrichiens par Dumouriez le  ; est mis en liberté le 4 nivôse an IV ().
  8. Jean-Baptiste Armonville, cardeur de laine à Reims
  9. Blanc (François-Joseph), administrateur du département.
  10. Battellier (Jean-César), maire de Vitry-le-François.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Josse, (Claude) ex-membre de l'ancienne administration. N'a pas siégé.
  2. Camus (Edmé-Jean), juge au tribunal de Sezanne. N'a pas siégé.
  3. Jolly-Pilloy, membre du directoire du district de Reims. N'a pas siégé.
  4. Cerisier (Pierre-Joseph), inspecteur des vivres à Vesoul. N'a pas siégé.

Haute-Marne[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Guyardin (Louis), procureur de la commune de Langres, ancien Constituant.
  2. Monnel (Simon-Edme), curé, ancien Constituant.
  3. Roux (Louis-Félix), vicaire épiscopal.
  4. Valdruche (Anne Joseph Arnould), administrateur du département, ancien député à la Législative.
  5. Chaudron-Rousseau (Guillaume), agriculteur, ancien député à la Législative. Est décrété d'arrestation le 22 thermidor an III () ; est ensuite amnistié.
  6. Laloy Jeune (Pierre-Antoine), administrateur du département, ancien député à la Législative.
  7. Wandelaincourt (Antoine-Hubert), évêque du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Devaraigne dit Varaigne (Pierre-Joseph-Bernard), ancien député à la Législative. N'a pas siégé.
  2. Laloy l'aîné (Jean-Nicolas), médecin, maire de Chaumont, ancien Constituant. N'a pas siégé.
  3. Maillard-Millet. N'a pas siégé.

Mayenne[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Bissy le jeune (Jaques-François), juge au tribunal de Mayenne, ancien député à la Législative.
  2. Esnüe de la Vallée (François- Joachim), juge au tribunal de Craon, ancien député à la Législative. Est décrété d'arrestation le 5 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  3. Grosse-du-Rocher (François), administrateur du département, ancien député à la Législative.
  4. Enjubault (Mathurin), notaire, ancien Constituant, administrateur du département.
  5. Serveau-Touchevalier (François), administrateur du district d'Evron, ancien député suppléant à la Législative.
  6. Plaichard Choltière (René-François), médecin à Laval, ancien député suppléant à la Législative.
  7. Villar (Noël-Gabriel-Luce), évêque du département.
  8. Lejeune (René-François), avocat, administrateur du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Destriché (Yves-Marie), maire de Château-Gontier. Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III () et du tirage au sort destiné à compléter la Convention, opéré le 5 floréal an III ().
  2. Midy (François), juge au tribunal de Craon. N'a pas siégé.
  3. Thoumin (François), avocat, ancien député suppléant à la Constituante. N'a pas siégé.

Meurthe[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Salles (Jean-Baptiste), administrateur du département, ancien Constituant. Est mis en arrestation le , est guillotiné à Bordeaux le 2 messidor an II (). Est remplacé dès le par Collombel.
  2. Mallarmé (François-René-Auguste), procureur syndic du district de Pont-à-Mousson, suppléant du tribunal de cassation, ancien député à la Législative. Est décrété d'arrestation le 13 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  3. Levasseur (Antoine-Louis), procureur syndic du district de Toul, ancien député à la Législative.
  4. Mollevaut (Étienne), juge au tribunal de cassation. Est mis hors la loi le  ; est remplacé dès le 22 juillet par Dominique Jacob ; rentre à la Convention en l'an III et figure sur la liste officielle publiée le 2 vendémiaire an IV ().
  5. Bonneval (Germain), cultivateur, ancien député à la Législative.
  6. Lalande (Luc-François), évêque du département.
  7. Michel (Pierre), juge au tribunal de Château-Salins.
  8. Zangiacomi (Joseph), Procureur de la commune de Nancy.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Collombel (Pierre), maire de Pont-à-Mousson. Remplace Salle, le .
  2. Moures (Victor-Nicolas), homme de loi, secrétaire du district de Sarrebourg. Donne sa démission de suppléant le et opte pour le poste de procureur général syndic.
  3. Jacob (Dominique), maire de Toul. Remplace Mollevaut le et continue à siéger malgré le retour de Mollevaut à la Convention.

Meuse[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Moreau (Jean), procureur général syndic du département, ancien député à la Législative. Démissionnaire le  : Lolivier 1er suppléant, destiné à le remplacer, refuse par lettre du .
  2. Marquis (Jean-Joseph), grand juge de la Haute-Cour nationale, ancien Constituant.
  3. Tocquot (Charles-Nicolas), cultivateur, juge de paix de Dompcevrin, ancien député à la Législative. Démissionnaire le  ; est remplacé le par Garnier-Antoine.
  4. Pons (Philippe-Laurent), accusateur public à Paris.
  5. Roussel (Claude-Jean), administrateur du district de Gondrecourt.
  6. Bazoche (Claude-Hubert), ancien Constituant pour le bailliage de Bar-le-Duc, président du tribunal de Saint-Mihiel,.
  7. Humbert (Sébastien), administrateur du Directoire du district de Bar-sur-Ornain.
  8. Harmand (Jean-Baptiste), juge de paix à Bar-sur-Ornain.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Lolivier (Jean-Baptiste), de Saint-Michel, président du tribunal criminel du département, ancien député à la Législative. Est appelé à remplacer Moreau et refuse par lettre du .
  2. Asseline, électeur de Montmédy ; décédé avant le , n'a pu remplacer ni Moreau, ni Tocquot.
  3. Garnier-Antoine (Claude-Xavier), négociant à Bar, remplace Tocquot, le .

Mont-Blanc[modifier | modifier le code]

10 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Gentil (François), avocat à Carouge. Prend séance le .
  2. Dubouloz (Jean-Michel), avocat et propriétaire à Chablais. Prend séance le .
  3. Carelli de Bassy (François-Jean-Baptiste). Prend séance en  ; donne sa démission le 23 pluviôse an II () pour cause de maladie, mais rentre à la Convention le 15 ventôse an II ().
  4. Marin (Anthelme), avocat à Chambéry. Prend séance en .
  5. Duport (Bernard-Jean-Maurice), avocat à Chambéry. Prend séance en .
  6. Marcoz (Jean-Baptiste-Philippe), médecin à Saint-Jean-de-Maurienne. Prend séance en .
  7. Guméry (Michel), avocat à Moutiers. Prend séance en .
  8. Balmain ou Balmin (Jacques-Antoine), avocat à Chambéry. Prend séance en .
  9. Bal. N'accepte pas et opte pour la fonction de procureur syndic à Moutiers. Est remplacé par Dumaz, 1er suppléant.
  10. Gavard. Donne sa démission ; est remplacé par Genin, 2e suppléant.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Jacques-Marie Dumaz, avocat à Chambéry. Remplace Bal et prend séance le .
  2. Genin (Jean-François), avocat à Chambéry. Remplace Gavard et prend séance le .
  3. Grenus (Jacques), employé à l'armée des Alpes. N'a pas siégé.
  4. Burnod, agent national du district d'Annecy.

Mont-Terrible[modifier | modifier le code]

2 députés et 1 suppléant

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Rougemont (Ignace)
  2. Antoine Lémane, admis en 1793, après le jugement de Louis XVI.

Suppléant[modifier | modifier le code]

  1. Graizelé. N'a pas siégé.

N.B. Le département du Mont-Blanc a été constitué le (élection des députés à la Convention le ) et celui du Mont-Terrible (Evêché de Bâle qui prit le nom de Mont-Terrible après sa réunion à la France) le .

Morbihan[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Le Malliaud (Joseph-François), procureur général syndic du département, ancien député à la Législative.
  2. Lehardy (Pierre), médecin, procureur syndic du district de Josselin. Est guillotiné le 9 brumaire an II (). Est remplacé par Brüe le 7 frimaire an II ().
  3. Corbel (Vincent-Claude), juge à Pontivy, ancien député à la Législative. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  4. Lequinio (Joseph-Marie), juge au tribunal de Vannes, ancien député à la Législative. Est décrété d'arrestation le 21 thermidor an III () ; est ensuite amnistié.
  5. Audrein (Yves Marie), vicaire épiscopal, ancien député à la Législative, évêque de Quimper.
  6. Gillet (Pierre Mathurin), Avocat à Rochefort, procureur général syndic du département du Morbihan, ancien député suppléant à la Législative. Meurt à l'armée de Jourdan en vendémiaire an IV.
  7. Michel (Guillaume), négociant à Lorient.
  8. Roüault (Joseph-Yves), commissaire national près le tribunal criminel du département. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Bruë (Louis-Urbain), administrateur du département. Remplace Lehardy le 7 frimaire an II ().
  2. Poizevara (Pierre), juge à Fahouet. N'a pas siégé.
  3. Chaignart (Vincent-François-Marie), maire de Malestroit. Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III () et du tirage au sort destiné à compléter la Convention, opéré le 5 floréal an III ().

Moselle[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Merlin de Thionville (Antoine), ancien député à la Législative. Élu également dans la Somme, opte pour la Moselle.
  2. François Nicolas Anthoine, président de la commune de Metz, ancien Constituant. Mort en  ; est remplacé par Karcher le 25 brumaire an II ().
  3. Couturier (Jean-Pierre), juge au tribunal de Bouzonville, suppléant à la Cour de cassation, ancien député à la Législative.
  4. Hentz (Nicolas), juge de paix à Sierck. Est décrété d'arrestation le 16 germinal an III () ; est ensuite amnistié.
  5. Barthélemy (Nicolas), juge de paix de Metz. Refuse le mandat de député ; est remplacé par Bar.
  6. Blaux (Nicolas François), homme de loi, maire de Sarreguemines. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  7. Didier Thirion, professeur au collège de Metz. Est décrété d'accusation le 8 prairial an III () et ensuite amnistié.
  8. Becker (Joseph), juge de paix à Saint-Avold.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Bar (Jean-Étienne), greffier de la municipalité de Thionville. Remplace Barthélemy le .
  2. Boulay (Nicolas), homme de loi, juge de paix de Bouzonville. Est appelé pour remplacer Anthoine, mais est exclu comme suspect ; n'a pas siégé.
  3. Karcher (Henry), fabricant à Bouquenom. Remplace Anthoine le 25 brumaire an II ().

Nièvre[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants élus par les électeurs départementaux réunis à Saint Pierre le Moutier qui ont siégé du au .

Députés[modifier | modifier le code]

Danbs l'ordre de leur élection

  1. Sautereau (Jean), procureur général syndic du département, ancien député à la Législative.
  2. Goyre-Laplanche (Jacques Léonard), moine bénédictin, vicaire épiscopal de l'évêque de Nevers. Est décrété d'arrestation le 22 thermidor an III () ; est ensuite amnistié.
  3. Lefiot (Jean Alban), procureur syndic du district de Saint Pierre le Moutier. Est décrété d'arrestation le 21 thermidor an III () ; est ensuite amnistié.
  4. Guillerault de Bacoin (Jean Guillaume), procureur et notaire à Pouilly, puis procureur syndic du district de La Charité.
  5. Legendre (François Paul), avocat au présidial d'Auxerre, maître des forges de Vernières (La Charité-sur-Loire), administrateur du département.
  6. Dameron (Joseph Charlemagne), homme de loi à La Charité-sur-Loire, ancien député à la Législative.
  7. Jourdan du Mazot (Jean-Baptiste), homme de loi, administrateur du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Duvernoy (Jean-Marie), notaire, administrateur sortant du district de Château-Chinon et du département. N'a pas siégé.
  2. Champrobert (Michel Pierre), homme de loi à La Charité. N'a pas siégé.
  3. Leblanc (André), vicaire épiscopal, ancien député suppléant à la Législative. N'a pas siégé.

Nord[modifier | modifier le code]

12 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Merlin (de Douai) (Philippe-Antoine), président du tribunal criminel du Nord, ancien Constituant.
  2. Pierre Joseph Duhem, médecin, juge de paix à Lille. Est décrété d'accusation le 2 prairial an III () ; est ensuite amnistié. Ancien député à la Législative.
  3. Eugène Constant Joseph César Gossuin, maire d'Avesnes, membre du directoire du département, ancien député à la Législative.
  4. Henri Louis Joseph Cochet, membre du directoire de Dunkerque, ancien député à la Législative.
  5. Jean-Jacques Fockedey, médecin et président du collège de Dunkerque. Donne sa démission le  ; est remplacé par Mallet le 5 avril.
  6. Lesage-Senault (Gaspard-Jean-Joseph), administrateur du directoire de Lille, haut-juré.
  7. Carpentier (Antoine-François), président du district d'Hazebrouck, ancien député à la Législative.
  8. Philippe Constant Joseph Briez, avocat au parlement de Flandre, procureur syndic du district de Valenciennes. Meurt de maladie avant la séparation de l'Assemblée.
  9. Sallengros (Albert-Boniface-François), officier municipal à Maubeuge, ancien député à la Législative.
  10. Poultier (François-Martin) dit Poultier d'Elmotte, capitaine de la 1re compagnie du 2e bataillon de volontaires du Pas-de-Calais, ancien Constituant.
  11. Aoust (Eustache Jean-Marie, ci-devant marquis d'). Président du district de Douai, ancien Constituant.
  12. Boÿaval (Charles-Louis-Laurent), administrateur du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Mallet (Charles-Philippe). Remplace Fockedey le .
  2. Derenty (François-Marie). Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III () et du tirage au sort destiné à compléter la Convention opéré le 5 floréal an III ().
  3. Cattey, professeur à Cambrai. N'a pas siégé.
  4. Ranson, accusateur public près le tribunal criminel du département. N'a pas siégé.

Oise[modifier | modifier le code]

12 députés et 5 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Coupé (Jacques-Michel), curé de Sermaize, ancien député à la Législative.
  2. Calon (Étienne-Nicolas), officier du génie, ancien député à la Législative.
  3. Massieu (Jean-Baptiste), évêque du département, ancien Constituant. Est décrété d'arrestation le 22 thermidor an III () ; est ensuite amnistié.
  4. Villette (Charles de), propriétaire à Clermont. Meurt le  ; est remplacé par Auger le .
  5. Mathieu (Jean-Baptiste-Charles), juge à Paris.
  6. Cloots (Jean-Baptiste-Anacharsis). Est élu dans l'Oise et en Saône-et-Loire. Est exclu comme étranger et remplacer par Danjou le 29 pluviôse an II (); est guillotiné le 4 germinal an II ().
  7. Portiez (Louis-François), homme de loi à Beauvais.
  8. Godéfroy (Charles-François-Marie), administrateur du district de Breteuil. Est exclu après le  ; rentre à la Convention après le 18 frimaire an III () : meurt avant la fin de la session.
  9. Thomas Paine, élu dans l'Oise et le Pas-de-Calais, opte pour le Pas-de-Calais. Est remplacé par Bezard.
  10. Jacques Isoré, cultivateur, président du district de Clermont.
  11. Delamarre (Antoine), administrateur du département. Est exclu après le :est rappelé le 18 frimaire an III ().
  12. Bourdon (François-Louis), substitut de la commune de Paris.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Bezard (François-Siméon), chef de légion du district de Clermont. Remplace Paine qui a opté pour le Pas-de-Calais.
  2. Auger (Antoine-Augustin), administrateur du district de Chaumont. Remplace Villette le .
  3. Danjou (Jean-Pierre), procureur syndic du district de Beauvais. Remplace Cloots le 29 pluviôse an II ().
  4. Bertrand (Louis-Jacques-François de Paule), électeur de Compiègne. N'a pas siégé.
  5. Lefebvre. Est nommé suppléant dans une assemblée électorale particulière, pour remplacer Bezard. N'a pas siégé.

Orne[modifier | modifier le code]

10 députés et 7 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Dufriche-Valazé (Charles-Éléonor), administrateur du district d'Alençon. Est condamné à mort le 9 brumaire an II () ; est remplacé par Castaing le 12 frimaire an II ().
  2. Charles Ambroise Bertrand de La Hosdinière, cultivateur, chef de légion. Démissionnaire le  ; est remplacé le par Desrivières.
  3. André (Charles-Michel). Donne sa démission avant la clôture des opérations électorales. Est remplacé par Thomas-Laprise.
  4. Priestley (Joseph), chimiste et philosophe anglais. Élu dans l'Orne et en Rhône-et-Loire ; refuse le mandat de député le  ; est remplacé dans l'Orne par Desgroüas.
  5. Plet-Beauprey (Pierre-François-Nicolas), administrateur du département.
  6. Duboë (Pierre-François), juge à L'Aigle.
  7. Dugué-D'Assé (Jacques-Claude), administrateur du département. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  8. Sieyès (Emmanuel-Joseph). Opte pour la Sarthe ; est remplacé dans l'Orne par Fourmy.
  9. Gorsas (Antoine-Joseph). Élu dans l'Orne et en Seine-et-Oise ; opte pour la Seine-et-Oise ; est remplacé dans l'Orne par Dubois.
  10. Carra (Jean-Louis), élu dans l'Orne et en Saône-et-Loire ; opte pour la Saône-et-Loire. Est remplacé dans l'Orne par Colombel.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Thomas-Laprise (Charles-Jean-Étienne), procureur syndic du district de Domfront. Remplace André qui n'accepte pas le mandat de député.
  2. Fourmy (Jean-Denis), homme de loi à Alençon. Remplace Sieyès qui a opté pour la Sarthe.
  3. Jullien-Dubois (Louis-Toussaint), dit Dubois, homme de loi à Bellême. Remplace Gorsas qui a opté pour la Seine-et-Oise.
  4. Collombel de la Rousselière (Louis-Jacques), procureur syndic de L'Aigle, ancien Constituant. Remplace Carra qui a opté pour la Saône-et-Loire.
  5. Desgroüas (Charles-François-Grégoire-Michel-Étienne), procureur de la commune de Mortagne. Remplace le , Priestley qui refuse le mandat de député.
  6. Gérard-Desrivières (Jacob), cultivateur à Carouge-la-Montagne. Remplace Bertrand le .
  7. Castaing (Pierre), négociant à Alençon. Remplace le 12 frimaire an II () Dufriche-Valazé, condamné à mort.

Pas-de-Calais[modifier | modifier le code]

11 députés et 5 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Maximilien de Robespierre dit l'aîné (Maximilien-Marie-Isidore). Opte pour Paris. Est remplacé par Varlet.
  2. Carnot (Lazare-Nicolas-Marguerite), officier du génie, ancien député à la Législative.
  3. Ernest Dominique François Joseph Duquesnoy, cultivateur, ancien député à la Législative. Est condamné à mort et se tue le 29 prairial an III ().
  4. Philippe-François-Joseph Le Bas, homme de loi, administrateur du département. Se tue à l'Hôtel-de-Ville de Paris dans la nuit du 9 au 10 thermidor an II (27-). Est remplacé par Garnier le 14 vendémiaire an III ().
  5. Paine (Thomas), homme de lettres et philosophe anglais. Nommé dans l'Aisne, l'Oise, le Pas-de-Calais et le Puy-de-Dôme, opte pour le Pas-de-Calais. Est exclu comme étranger le 13 nivôse an II () et remplacé le jour même par Dubroeucq ; est rappelé le 18 frimaire an III () et siège en même temps que son suppléant.
  6. Personne (Jean-Baptiste), avoué à Saint-Omer.
  7. Armand-Joseph Guffroy, procureur du district d'Arras.
  8. Enlart (Nicolas-François-Marie), président du district de Montreuil.
  9. Philippe-Albert Bollet, maire de Violaines.
  10. Magniez (Antoine-Guillain), administrateur du district de Bapaume. Est mis en arrestation le ; est remplacé par Le Bon le de la même année ; rentre à la Convention le 10 thermidor an III ().
  11. Daunou (Pierre-Claude-François), ex-oratorien, vicaire épiscopal à Paris. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Varlet (Charles-Zachée-Joseph), ancien militaire, maire de Hesdin. Remplace Robespierre aîné qui a opté pour Paris ; est exclu après le , et rappelé le 18 frimaire an III ().
  2. Lebon (Gratien-François-Joseph), curé de Neuville. Remplace Magniez le . Est guillotiné à Amiens le 26 vendémiaire an IV ().
  3. Du Broeucq (Jean-François), juge au tribunal de Saint-Omer. Remplace Paine le 23 nivôse an II () et continue à siéger malgré le rappel de ce dernier.
  4. Garnier (Charles-Louis-Antoine-Eugène), administrateur du district de Calais. Remplace Le Bas le 14 vendémiaire an III ().
  5. Grenier (de Violaines), administrateur du département, élu suppléant en remplacement de Varlet devenu titulaire, dès le début, par suite de l'option de Robespierre. N'a pas siégé.

Puy-de-Dôme[modifier | modifier le code]

12 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Couthon (Georges), président du tribinal de Clermont-Ferrand, ancien député à la Législative. Est mis hors la loi le 9 thermidor an II et exécuté le 10 ( et ). Est remplacé par Jourde le 4 vendémiaire an III ().
  2. Gibergues (Pierre), prêtre, ancien député à la Législative.
  3. Étienne Christophe Maignet, administrateur du département, ancien député à la Législative. Est décrété d'arrestation le 16 germinal an III () ; est ensuite amnistié.
  4. Romme (Charles-Gilbert), cultivateur, ancien député à la Législative. Est mis en arrestation le 2 prairial an III () et exécuté le 29 prairial an III ().
  5. Soubrany (Pierre-Amable), maire de Riom, ancien député à la Législative. Est arrêté le 2 et exécuté le 29 prairial an III ( et ).
  6. Jean Henri Bancal des Issarts, ancien notaire. Est livré aux Autrichiens par Dumouriez le  ; est mis en liberté le 4 nivôse an IV ().
  7. Girot-Pouzol (Jean-Baptiste), président du tribunal d'Issoire, ancien Constituant.
  8. Rudel (Claude-Antoine), homme de lois, maire de Thiers.
  9. Joseph Artaud-Blanval, cultivateur.
  10. Jean-Baptiste-Benoît Monestier, premier vicaire épiscopal. Est décrété d'accusation le 13 prairial an III () ; est ensuite amnistié le 4 brumaire an IV ().
  11. Thomas Paine, opte pour le Pas-de-Calais.
  12. Jacques-Antoine Dulaure, journaliste. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Laloüe (Jean-Robin), officier retiré. Remplace Paine dès le début de la session.
  2. Jourde (Gilbert-Amable), accusateur public. Remplace Couthon le 4 vendémiaire an III ().
  3. Chauty (Genest). N'a pas siégé. Condamné à mort par le tribunal criminel de Lyon et exécuté le 16 frimaire an II ().
  4. Pacros (Benoît-Noël), de Marsac, district d'Ambert. Est appelé à siéger en vertu de la loi du 7 ventôse an III (), et du tirage au sort destiné à compléter la Convention, opéré le 5 floréal an III ().

Basses-Pyrénées[modifier | modifier le code]

6 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Sanadon (Jean-Baptiste), évêque du département. Donne sa démission le  ; est remplacé par Vidal le 14 vendémiaire an II ().
  2. D'Hiriart (Pierre-Eustache), procureur syndic du district d'Ustaritz. Donne sa démission avant l'ouverture de la session ; est remplacé par Neveu.
  3. Conte (Antoine), procureur général syndic du département.
  4. Pémartin (Joseph), homme de loi, ancien Constituant.
  5. Meillan (Arnaud), administrateur du département. Est mis hors la loi le  ; est remplacé par Laa le 8 août de la même année ; est ensuite rappelé le 18 ventôse an III () et siège en même temps que son suppléant.
  6. Casenave (Antoine), administrateur du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Neveu (Étienne), juge au tribunal de Mauléon. Remplace D'Hiriart qui a donné sa démission avant la réunion de l'Assemblée.
  2. Laa (Antoine), juge du district d'Oloron. remplace le , Meillan mis hors la loi ; reste à la Convention malgré le rappel de Meillan.
  3. Vidal (Jean), procureur syndic du district d'Orthez, est élu suppléant dans une réunion nouvelle des électeurs, en place de Neveu devenu titulaire ; - Remplace Sanadon le 14 vendémiaire an II ().

Hautes-Pyrénées[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Barère, ci-devant de Vieuzac (Bertrand), avocat, ancien Constituant.
  2. Dupont (Pierre-Charles-François), avocat à Luz-en-Barège, ancien Constituant. Décédé le 19 brumaire an II () ; est remplacé par Guchan le 11 pluviôse an II ().
  3. Gertoux (Brice), homme de loi, ancien député à la Législative.
  4. Picqué (Jean-Pierre), électeur de Lourdes.
  5. Féraud (Jean). Est tué à la Convention le 1er prairial an III (). Est remplacé par Dauphole le 1er thermidor an III ().
  6. Lacrampe (Jean), homme de loi.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Dauphole (Jean-Pierre), administrateur du département. Est en état d'arrestation le 9 floréal an II (). Remplace le 1er thermidor an III (), Féraud, assassiné à la Convention.
  2. Guchan (Pierre), maire de Bagnières-Adour. Remplace le 11 pluviôse an II (), Dupont, décédé.

Pyrénées-Orientales[modifier | modifier le code]

5 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Joseph Guiter, maire de Perpignan. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  2. Joseph Fabre, médecin, juge de paix de Vinça.
  3. Jean Birotteau, secrétaire du district de Perpignan. Est guillotiné à Bordeaux le 7 brumaire an II (). Est remplacé le par Laurent Delcasso.
  4. François-Étienne Montégut.
  5. Joseph Cassanyes, administrateur du district de Perpignan.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Laurent Delcasso, curé de Mont-Louis. Remplace dès le , Birotteau, décrété d'accusation.
  2. Joseph Chambon, curé de Perpignan. N'a pas siégé.

Bas-Rhin[modifier | modifier le code]

9 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Philippe Rühl, administrateur du département, ancien député à la Législative. Est mis en arrestation le 8 prairial an III et se tue dans sa prison le 11 du même mois ( et ).
  2. Claude-Hilaire Laurent, médecin, administrateur du département.
  3. Pierre Louis Bentabole, procureur général syndic du département.
  4. Georges Frédéric Dentzel, citoyen de Landau. Est exclu le 6 nivôse an III () comme étranger ; est décrété d'arrestation le 27 nivôse suivant () ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  5. Jean-Antoine Louis, administrateur du département.
  6. Jean Bertrand, administrateur du département. Envoie sa démission le  ; est remplacé par Ehrmann.
  7. Louis Arbogast, principal du collège de Strasbourg, ancien député à la Législative.
  8. Depinay, administrateur du district de Benfeld. Donne sa démission le  ; est remplacé par Christiani.
  9. Philibert Simond, vicaire de l'évêque constitutionnel Brendel. Est guillotiné le 24 germinal an II (). Est remplacé par Jean-Gotthard Grimmer le 10 ventôse an III ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Ehrmann (Jean-François), juge au tribunal de Strasbourg. Remplace Bertrand, qui n'a pas accepté le mandat de député.
  2. Christiani (Marie-Frédéric-Henri), administrateur du district de Strasbourg. Remplace Depinay, qui n'a pas accepté le mandat de député.
  3. Grimmer (Jean-Gotthard), de Wissembourg. Remplace Simond, le 10 ventôse an III ().
  4. Noissette (Gaspard), officier municipal à Strasbourg. Est élu suppléant dans une 2e réunion du corps électoral. N'a pas siégé.

Haut-Rhin[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Reubell (Jean-François), procureur général syndic du département, ancien Constituant.
  2. Ritter (François-Joseph), juge au tribunal d'Altkirch, ancien député à la Législative.
  3. Laporte ou Delaporte (Marie-François-Sébastien), avoué à Belfort, ancien député à la Législative.
  4. Johannot (Jean), président du département.
  5. Pflieger (Jean-Adam), maire d'Altkirch, ancien Constituant.
  6. Albert l'aîné (Jean-Bernard), procureur syndic du district de Colmar, ancien Constituant.
  7. Dubois (François-Louis-Esprit), officier municipal à Colmar.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Guittard (Jean-Baptiste), capitaine de gendarmerie. Est appelé à siéger en vertu de la loi du 7 ventôse an III () et du tirage au sort destiné à compléter la Convention, opéré le 5 floréal an III ().
  2. Clavé, juge au tribunal d'Altkirch. N'a pas siégé.
  3. Rudler (François-Joseph), ancien député à la Législative. N'a pas siégé.

Rhône[modifier | modifier le code]

Département créé par partition du département de Rhône-et-Loire, approuvée par la Convention nationale le 29 brumaire an II ().

Rhône-et-Loire[modifier | modifier le code]

15 députés et 5 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Charles Antoine Chasset, juge à Villefranche, maire de Villefranche-sur-Saône, membre du tribunal de cassation, ancien Constituant. Est exclu après le  ; est remplacé par Noailly, le  ; est rappelé en et siège en même temps que son suppléant.
  2. Dupuy fils (Jean-Baptiste-Claude-Henry), juge à Montbrison, ancien député à la Législative.
  3. Louis Vitet, maire de Lyon. Est exclu après le  ; est remplacé par Boiron, le  ; est rappelé en et siège en même temps que son suppléant.
  4. Joseph Priestley, chimiste anglais. Élu dans l'Orne et dans Rhône-et-Loire, refuse le mandat de député ; est remplacé le , dans Rhône-et-Loire, par Fournier.
  5. Dubouchet (Pierre), médecin à Montbrison, ancien député à la Législative.
  6. Béraud (Marcelin), juge de paix à Valbenoite.
  7. Pressavin (Jean-Baptiste), chirurgien, substitut du procureur de la commune de Lyon.
  8. Marcelin Moulin, maire de Montagny.
  9. Michet (Antoine), juge au tribunal de Villefranche ; est exclu après le , est rappelé le 18 frimaire an III ().
  10. Eugène Louis Melchior Patrin, naturaliste. Est arrêté en , puis remis en liberté.
  11. Forest (Jacques), juge au tribunal de Roanne ; est exclu après le , est rappelé le 18 frimaire an III ().
  12. Noël Pointe, ouvrier armurier à Saint-Étienne.
  13. Cusset (Joseph), négociant à Lyon.
  14. Javogues fils (Claude), administrateur du district de Montbrison. Est décrété d'arrestation le 13 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  15. Lanthenas (François), médecin. Élu dans la Haute-Loire et dans Rhône-et-Loire, opte pour ce dernier département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Fournier (Antoine), juge de paix de Millery, remplace Priestley qui a refusé le mandat de député.
  2. Buiron-Gaillard (Jean-Baptiste), maire de Villefranche. Est guillotiné à Lyon et n'a pas siégé.
  3. Pierre de Noailly, médecin, maire de Chanoy. Remplace Chasset le et continue à siéger après le rappel de ce dernier.
  4. Boiron (Jean-Baptiste), juge de paix de Saint-Chamond. Remplace Vitet, le et continue à siéger après le rappel de ce dernier.
  5. Beraud (André), maire de Buf. N'a pas siégé.

Haute-Saône[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Gourdan (Claude-Christophe), président du tribunal de Champlitte, ancien Constituant.
  2. Vigneron (Claude-Bonaventure), procureur général syndic du département.
  3. Siblot (Claude François Bruno), médecin, ancien député à la Législative.
  4. Chauvier (Claude-François-Xavier), président du département.
  5. Balivet (Claude-François), procureur syndic du district de Gray.
  6. Dornier l'aîné (Claude-Pierre), administrateur du département.
  7. Claude-Antoine Bolot, maire de Vesoul.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Forestier, chef de légion du district de Gray. N'a pas siégé.
  2. Humblot (Nicolas), juge de paix de Jussey. N'a pas siégé.
  3. Billerey (Anatole), administrateur du département. N'a pas siégé.

Saône-et-Loire[modifier | modifier le code]

11 députés et 6 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Gelin (Jean-Marie), notaire à Charolles, administrateur du district, ancien député à la Législative.
  2. Masuyer (Claude Laurent), juge à Louhans, ancien député à la Législative. Est condamné à mort le 25 et exécuté le 29 ventôse an II ( et ). Est remplacé dès le par Chamborre.
  3. Carra (Jean-Louis, homme de lettres, nommé dans sept département, opte pour la Saône-et-Loire. Est condamné à mort le 9 et guillotiné le 10 brumaire an II ( et ) ; est remplacé par Roberjot le 26 brumaire an II ().
  4. Guillermin (Claude-Nicolas), commandant de la garde nationale à Louhans. On annonce son décès à la Convention dans la séance du . Est remplacé par Jacob le .
  5. Reverchon (Jacques), négociant à Vergisson, ancien député à la Législative.
  6. Guillemardet (Ferdinand Pierre Marie Dorothée), médecin, maire d'Autun.
  7. Baudot (Marc-Antoine), médecin à Charolles, ancien député à la Législative. Est décrété d'arrestation le 13 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  8. Bertucat (Mathieu-Nicolas), maire de Paray-le-Monial.
  9. Mailly (Antoine), président du département.
  10. Moreau (Marie-François), ingénieur du canal de Charolais, administrateur du département. Démissionnaire le  ; reste à son poste faute de suppléant.
  11. Cloots (Jean-Baptiste, dit Anacharsis, opte pour l'Oise.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Montgilbert (François-Agnès), notaire à Bourbon-Lancy, remplace Cloots, le .
  2. Jacob (Claude), procureur syndic du district de Marsigny. Remplace Guillermin le  ; donne sa démission le de la même année; est remplacé par Millard le 26 vendémiaire an III ().
  3. Chamborre (Jean-Baptiste), avoué à Mâcon, remplace dès le , Masuyer.
  4. Millard (Charles), commissaire au tribunal criminel du département. Remplace Jacob le 16 vendémiaire an II ().
  5. Roberjot (Claude), curé de Saint-Pierre de Mâcon, administrateur du district, remplace Carra le 26 brumaire an II ().
  6. Peillon le jeune (Jean-Noël), négociant à Châlon, détenu comme suspect à Châlon. N'a pas été appelé à siéger.

Sarthe[modifier | modifier le code]

10 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Richard (Joseph-Étienne), avoué à La Flèche, ancien député à la Législative.
  2. François de La Primaudière (René), avoué à Sablé, ancien député à la Législative.
  3. Salmon (Gabriel-René-Louis), notaire, administrateur du département, ancien député à la Législative. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ()
  4. Philippeaux (Pierre), juge du district du Mans. Est guillotiné le 16 germinal an II (). Est remplacé par Cornilleau le 3 germinal an III ().
  5. Boutrouë (Laurent-Martial-Stanislas), notaire, membre du directoire du département.
  6. Levasseur (René), chirurgien, administrateur du district du Mans. Est décrété d'arrestation le 16 germinal et d'accusation le 2 prairial an III ( et ); est ensuite amnistié.
  7. Chevalier (Jacques-René), laboureur. Donne sa démission le 16 frimaire an II () : est remplacé par Lehault, le 16 pluviôse an II () ; rentre plus tard à la Convention (liste du 2 vendémiaire an IV ()), où il siège en même temps que son suppléant.
  8. Froger-Plisson (Louis-Joseph), avoué, membre du directoire du département.
  9. Sieyès (Emmanuel-Joseph), abbé, ancien constituant. Nommé dans la Gironde, l'Orne et la Sarthe, opte pour la Sarthe.
  10. Le Tourneur (Emmanuel-Pierre), drapier, président du district du Mans.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Lehault (Bernard-Pierre), receveur du district de Mamers. Remplace Chevalier le 16 pluviôse an II () ; continue de siéger malgré la rentrée de Chevalier à la Convention.
  2. Cornilleau (René), notaire, ancien Constituant. Remplace le 3 germinal an III () Philippeaux guillotiné.
  3. Quantin de Bessé (Claude-Michel). N'a pas siégé.
  4. Tison, notaire à Bouton. N'a pas siégé.

Seine[modifier | modifier le code]

N.B. Le département de Paris (1790-1795) fut renommé en département de la Seine en 1795.

24 députés et 8 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Robespierre l'aîné (Maximilien-Marie-Isidore), ancien Constituant. Élu dans le Pas-de-Calais et à Paris, le 5 septembre ; opte pour Paris. Est mis hors la loi le 9 et exécuté le 10 thermidor an II ( et ).
  2. Danton (Georges-Jacques), avocat, ministre de la justice. Élu le 6 septembre. Est guillotiné le 16 germinal an II (). Est remplacé par Vaugeois le 27 vendémiaire an III ().
  3. Collot-d'Herbois (Jean-Marie), homme de lettres. Élu le 6 septembre. Est déporté en vertu du décret du 12 germinal an III ().
  4. Manuel (Pierre-Louis), procureur général syndic de la commune de Paris. Élu le 7 septembre. Démissionnaire le . Est remplacé par Boursault le . Est condamné à mort le 24 brumaire an II ().
  5. Billaud-Varenne (Jacques-Nicolas), homme de loi. Élu le 7 septembre. Est condamné à la déportation le 12 germinal an III ().
  6. Desmoulins (Benoît-Camille), avocat et journaliste. Élu le 8 septembre. Est guillotiné le 16 germinal an II ().
  7. Marat (Jean-Paul), journaliste. Élu le 9 septembre. Est assassiné le . est remplacé par Fourcroy le .
  8. Lavicomterie (Louis-Charles de), homme de lettres. Est décrété d'arrestation le 9 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  9. Legendre (Louis), boucher.
  10. Raffron du Trouillet (Nicolas), avocat, diplomate, ancien chargé des affaires de France en Toscane.
  11. Panis (Étienne-Jean), homme de loi. Est décrété d'arrestation le 8 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  12. Sergent (Antoine-François), graveur, officier municipal. Est décrété d'arrestation le 13 prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  13. Robert (Pierre-François-Joseph), homme de lettres
  14. Dusaulx (Jean), membre de l'Académie des inscriptions, ancien député à la Législative. Est exclu après le . Est rappelé le 18 frimaire an III ().
  15. Fréron (Stanislas-Louis-Marie), homme de lettres.
  16. Beauvais (Charles-Nicolas), médecin, ancien député à la Législative. Meurt à Montpellier le 18 germinal an II (). Est remplacé par Rousseau le 9 ventôse an III ().
  17. Fabre d'Églantine (Philippe François Nazaire Fabre, dit), homme de lettres. Est guillotiné le 16 germinal an II ().
  18. Osselin (Charles-Nicolas), avoué. Est guillotiné le 8 messidor an II ().
  19. Robespierre le jeune (Augustin-Bon-Joseph), administrateur du département. Est exécuté le 10 thermidor an II ().
  20. David (Jacques Louis), peintre. Est décrété d'arrestation le 10 prairial an III (); est ensuite amnistié.
  21. Boucher (Antoine-Sauveur), électeur de la section du Théâtre-Français.
  22. Laignelot (Joseph-François), homme de lettres. Est décrété d'arrestation le 8 prairial an III (); est ensuite amnistié.
  23. Thomas (Jean-Jacques), licencié ès-lois. Meurt de maladie le 27 pluviôse an II ().Est remplacé par Desrues le 3 ventôse an II ().
  24. Philippe-Égalité (Louis-Philippe-Joseph-Égalité, duc d'Orléans, dit), ancien Constituant. Est condamné à mort le 16 brumaire an II (). Est remplacé par Bourgain le 27 brumaire an II ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Lulier (Louis-Marie), homme de loi, appelé à remplacer Manuel, le , refuse de siéger.
  2. Boursault (Jean-François), directeur du théâtre de Molière. Remplace Manuel le .
  3. Jean-Nicolas Pache, ancien contrôleur de la maison du roi ; ministre de la guerre, puis maire de Paris. N'a pas siégé.
  4. Fourcroy (Antoine-François), médecin, membre de l'Académie des sciences. Remplace Marat le .
  5. Bourgain (Denis-Guillaume), artiste. Remplace le duc d'Orléans le 27 brumaire an II ().
  6. Rousseau (Jean). Remplace Beauvais le 9 ventôse an III ().
  7. Vaugeois (Jean-François-Gabriel), ex-prêtre. Remplace Danton le 27 vendémiaire an III ().
  8. Desrues (Philippe-François), électeur du canton d'Issy. Remplace Thomas le 3 ventôse an II ().

Seine-Inférieure[modifier | modifier le code]

16 députés et 6 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Antoine Louis Albitte l'aîné, homme de loi à Dieppe, ancien député à la Législative. Est décrété d'arrestation et d'accusation les 1er et 2 prairial an III ( et ) ; est ensuite amnistié.
  2. Pierre Pomponne Amédée Pocholle, maire de Dieppe, ancien oratorien, ancien député suppléant à la Législative.
  3. Antoine François Hardy, médecin à Rouen. Est traduit au tribunal révolutionnaire le 12 vendémiaire an II () ; rentre ensuite à la Convention.
  4. Yger (Jean-Baptiste), juge au tribunal de Cany.
  5. Hecquet (Charles Robert), maire de Caudebec. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  6. Duval (Jean Pierre), greffier du bureau central des juges de paix à Rouen. Est déclaré démissionnaire le  ; est remplacé par Revel le 3 août suivant ; rentre plus tard à la Convention où il siège en même temps que son suppléant.
  7. Vincent (Pierre Charles Victor), administrateur du district de Neufchâtel. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  8. Faure (Pierre Joseph Denis Guillaume), juge au tribunal du Havre. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  9. Lefebvre (Pierre Louis Stanislas), receveur du district de Gournay. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  10. Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel, juge de paix à Rouen.
  11. Jacques Charles Bailleul, juge de paix au Havre. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  12. Mariette (Jacques Christophe Luc), juge de paix à Rouen.
  13. Pierre Philippe Doublet, cultivateur à Londinières. Est poursuivi après le et meurt en prison à La Force le 4 frimaire an II () ; est remplacé par Albitte le jeune le 25 frimaire an II ().
  14. Ruault (Alexandre Jean), curé d'Yvetot, ancien député suppléant à la Législative. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  15. Bourgois (Jacques François Augustin), juge au tribunal de Neufchâtel-en-Bray.
  16. Delahaye (Jacques Charles Gabriel), avoué à Caudebec. Est exclu après le  ; est déclaré démissionnaire le 15 juillet et remplacé le 25 du même mois par Lecomte ; est rappelé le 23 germinal an III () et siège à la Convention en même temps que son suppléant.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Lecomte (Pierre), substitut du procureur de la commune de Rouen. Remplace le Delahaye qui a été déclaré démissionnaire.
  2. Revel (François-Bernard), administrateur du département, juge à Veusles. Remplace le , Duval qui a été déclaré démissionnaire.
  3. Albitte le jeune (Jean-Louis), administrateur du département. Remplace Doublet le 25 frimaire an II ().
  4. Grandin (Jacques-Pierre), administrateur du département. N'a pas siégé.
  5. Rousselet, commandant en second du 8e bataillon de volontaires de la Seine-Inférieure. N'a pas siégé.
  6. Arvers (Charles-François), substitut de l'agent national de la commune de Rouen. N'a pas siégé.

N.B. Le département de la Seine-Inférieure, comptait le 2 vendémiaire an IV (), 17 députés en fonctions, alors qu'il n'avait droit qu'à 16. Cette anomalie provient de ce que Delahaye et son suppléant Lecomte siégeaient en même temps.

Seine-et-Marne[modifier | modifier le code]

11 députés et 11 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Mauduyt (François-Pierre-Ange), homme de loi.
  2. Bailly (Edmé-Louis-Barthélemy), ex-oratorien.
  3. Tellier (Armand-Constant), ancien avocat au bailliage du Mans, ancien Constituant. Se brûle la cervelle à Chartres le 1er jour complémentaire an III ().
  4. Cordier (Michel-Martial), juge de paix à Coulommiers.
  5. Viquy (Jean-Nicolas), maire de Bray-sur-Seine.
  6. Geoffroy le jeune (Marie-Joseph), officier municipal à Fontainebleau.
  7. Bernard des Sablons (Claude), officier municipal à Moret.
  8. Himbert (Louis-Alexandre), maire de La Ferté-sous-Jouarre.
  9. Opoix (Christophe), apothicaire, officier municipal à Provins.
  10. Defrance (Jean-Claude), médecin à Rozay-en-Brie.
  11. Bernier (Louis-Toussaint-Cécile), homme de loi à Meaux.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Bézout (Étienne-Louis), administrateur du district de Nemours. Est appelé à siéger en vertu de la loi du 7 ventôse an III () et du tirage au sort destiné à compléter la Convention, opéré le 5 floréal an III ().
  2. Petithomme (Jean-Baptiste), administrateur du département. N'a pas siégé.
  3. Guyardin (Simon-Nicolas), ex-grand vicaire épiscopal, administrateur du département. N'a pas siégé.
  4. Vacheron (Jacques-Théodore), administrateur du département. N'a pas siégé.
  5. Galand (Pierre-Sébastien), administrateur du district de Meaux. N'a pas siégé.
  6. Laborde, administrateur du département. N'a pas siégé.
  7. Marest (Étienne), ex-vicaire épiscopal. N'a pas siégé.
  8. Le Preux-Poincy (Louis-François), marchand à La Ferté-sur-Marne, administrateur du district de Meaux. N'a pas siégé.
  9. Pichonnier (Romain). N'a pas siégé.
  10. Frager (Claude), cultivateur à Ebly. N'a pas siégé.
  11. Chapelle (Jean-André), administrateur du directoire du département. N'a pas siégé.

N.B. Les électeurs de Seine-et-Marne nommèrent 11 suppléants au lieu de cinq. Un seul fut appelé à siéger.

Seine-et-Oise[modifier | modifier le code]

14 députés et 6 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Lecointre (Laurent), commandant de la garde nationale à Versailles, administrateur du département, ancien député à la Législative. Est décrété d'arrestation le 16 germinal et d'accusation le 2 prairial an III ( et ) ; est ensuite amnistié.
  2. Haussmann (Nicolas), négociant, ancien député à la Législative.
  3. Jean Bassal, curé de Saint-Louis, à Versailles, ancien député à la Législative.
  4. Charles-Jean-Marie Alquier, président du tribunal criminel du département, ancien Constituant.
  5. Antoine-Joseph Gorsas, journaliste. Élu dans l'Orne et en Seine-et-Oise, opte pour Seine-et-Oise. Est condamné à mort et guillotiné le 16 vendémiaire an II () ; est remplacé dès le , par Venard.
  6. Audouin (Pierre-Jean), journaliste.
  7. Treilhard (Jean-Baptiste), ancien Constituant.
  8. Roy (Denis), cultivateur et juge de paix à Argenteuil.
  9. Tallien (Jean-Lambert), journaliste, membre de la commune de Paris.
  10. Hérault de Séchelles (Marie-Jean), commissaire du roi près la Cour de cassation, ancien député à la Législative. Est guillotiné le 16 germinal an II (). Est remplacé par Goujon.
  11. Louis Sébastien Mercier, homme de lettres. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  12. Armand de Kersaint (Armand-Guy-Simon), officier de marine, ancien député à la Législative. Donne sa démission le  ; est remplacé le même jour par Richaud ; est condamné à mort le 14 frimaire an II ().
  13. Bertrand Barère de Vieuzac. Opte pour les Hautes-Pyrénées ; est remplacé par Dupuis dès l'ouverture de la Convention.
  14. Marie-Joseph Chénier, homme de lettres.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Dupuis (Charles-François), de l'Académie des inscriptions. Remplace Barère de Vieuzac.
  2. Grouvelle (Philippe-Antoine), secrétaire du conseil exécutif provisoire. Est appelé à remplacer Kersaint et refuse de siéger.
  3. Lagrange (Joseph-Louis), géomètre, naturalisé français. Est appelé, sur le refus de Grouvelle à remplacer Kersaint et n'accepte pas.
  4. Richaud (Hyacinthe), maire de Versailles. Remplace Kersaint, le .
  5. Venard (Henri-Étienne), haut-juré. Remplace Gorsas le .
  6. Goujon (Jean-Marie-Claude-Alexandre), procureur général syndic du département. Remplace Hérault de Séchelles le 26 germinal an II () ; est décrété d'arrestation le 1er prairial et se tue le 29 prairial an III ( et ).

Deux-Sèvres[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Michel Mathieu Lecointe-Puyraveau, avocat, administrateur du département, ancien député à la Législative.
  2. Louis-Alexandre Jard-Panvillier, médecin, procureur général syndic du département, ancien député à la Législative.
  3. Pierre-Jean-Baptiste Auguis, président du tribunal de Melle, ancien député à la Législative.
  4. Gaspard-Séverin Duchastel, chef de légion à Thouars. Est condamné à mort le 9 brumaire an II () ; est remplacé dès le par Chauvin-Hersault.
  5. Dubreüil-Chambardel (Pierre), administrateur du département, ancien député à la Législative.
  6. Lofficial (Louis-Prosper), juge au tribunal de Parthenay, ancien Constituant.
  7. Charles Cochon-Lapparent, ancien Constituant, président du tribunal criminel du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. François-Augustin Chauvin-Hersant, administrateur du département, accusateur public près le tribunal criminel. Remplace Duchastel le .
  2. Briault (Jacques), avocat, ancien Constituant. N'a pas siégé.
  3. Sionneau (Robert-Louis), juge à Parthenay. N'a pas siégé.

Somme[modifier | modifier le code]

13 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Saladin (Jean-Baptiste-Michel), juge à Amiens, ancien député à la Législative. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  2. Rivery (Louis), cultivateur, administrateur du département, ancien député à la Législative.
  3. Merlin de Thionville (Antoine). Opte pour la Moselle ; est remplacé le par François.
  4. Gantois (Jean-François), cultivateur à Fresnoy.
  5. André Dumont, avocat, administrateur du district d'Amiens.
  6. Asselin (Eustache-Benoît), juge à Péronne. Décède le 15 frimaire an II (), est remplacé par Vasseur le 1er pluviôse an II ().
  7. Hourier-Eloy (Charles-Antoine). Révoqué par l'assemblée électorale après sa nomination est rétabli par la Convention dans la séance du .
  8. Louvet (Pierre-Florent), juge au tribunal de Montdidier, ancien député à la Législative.
  9. Dufestel (Jean-François), cultivateur. Révoqué par l'assemblée électorale électorale après sa nomination est rétabli par la Convention dans la séance du  ; donne sa démission le 5 frimaire an II () ; est remplacé par Dequem le 30 frimaire an II ().
  10. Martin-Saint-Prix (Jean-Baptiste), ancien député suppléant à la Législative.
  11. Devérité (Louis-Alexandre), imprimeur à Abbeville. Est décrété d'arrestation le  ; se cache et est rappelé le 18 frimaire an III ().
  12. Delecloy (Jean-Baptiste-Joseph), juge de paix à Doullens.
  13. Sillery (Charles-Alexis Brulart ci-devant marquis de). Maréchal de camp, ancien Constituant. Est condamné à mort le 9 brumaire an II () ; est remplacé par Scellier le 27 frimaire an II ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. François (Landry-François-Adrien). Remplace le Merlin de Thionville qui a opté pour la Moselle.
  2. Scellier (Gérard), marchand de draps à Amiens. Remplace Sillery le 27 frimaire an II ().
  3. Dequen-Boulanger (Honoré-François), canonnier-volontaire. Remplace Dufestel le 30 frimaire an II ().
  4. Vasseur (Alexandre). Remplace Asselin le 1er pluviôse an II ().

Tarn[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Lasource (Marc-David-Albin), ministre protestant, ancien député à la Législative. Est guillotiné le 10 brumaire an II () ; est remplacé dès le par Deltel.
  2. Lacombe-Saint-Michel (Jean-Pierre), officier d'artillerie, ancien député à la Législative.
  3. Solomiac (François-Pierre), président du tribunal criminel du département. Démissionnaire le  ; est remplacé par Tridoulat, le 2 vendémiaire an II ().
  4. Pierre Jean Louis Campmas, administrateur du département, ancien Constituant.
  5. Marvejouls (Pierre-Stanislas), administrateur du district de Gaillac.
  6. Daubermesnil (François-Antoine), électeur de Castres. Donne sa démission le  ; est remplacé par Terral le 18 juin suivant ; est rappelé à son poste le 24 thermidor an III () et siège en même temps que son suppléant.
  7. Gouzy (Jean-Paul-Louis), homme de loi, ancien député à la Légistative.
  8. Rochegude (Henri-Pascal, ci-devant comte de), ancien Constituant.
  9. Meyer (Jean-Baptiste), administrateur du département, ancien député suppléant à la Législative.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Terral (Joseph), administrateur du département. Remplace Daubermesnil le et continue à siéger après le rappel de ce dernier.
  2. Deltel (Jean), électeur de Cordes. Remplace Lasource le .
  3. Tridoulat (Louis-Gaspard), remplace Solomiac le 2 vendémiaire an II ().

N.B. Le 2 vendémiaire an IV () le département du Tarn avait 10 députés en exercice au lieu de 9 qui lui appartenaient.

Var[modifier | modifier le code]

8 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Escudier (Jean-François), juge de paix à Toulon. Est décrété d'arrestation le 8 prairial an III (); est ensuite amnistié.
  2. Charbonnier (Joseph), premier commis aux comptes des vivres de la marine. Est décrété d'arrestation le 8 prairial an III (); est ensuite amnistié.
  3. Ricord (Jean François), maire de Grasse, avocat. Est décrété d'arrestation le 8 prairial an III (); est ensuite amnistié.
  4. Isnard (Maximin), négociant a Draguignan, ancien député à la Législative. Est exclu après le  ; est mis en accusation le 12 vendémiaire an II () : s'évade et rentre à la Convention le 14 frimaire an III ().
  5. Despinassy de Fontanelle (Antoine-Joseph-Marie), capitaine d'artillerie, ancien député à la Législative. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  6. Roubaud (Jean-Louis), médecin à Tourves, ancien député à la Législative.
  7. Antiboul (Charles-Louis), avoué à Saint-Tropez. Est condamné à mort le 9 brumaire an II () ; est remplacé par Cruvès le 23 nivôse an II ().
  8. Dubois de Crancé (Edmond Louis Alexis), opte pour les Ardennes ; est remplacé par Barras.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Barras (Paul), haut-juré. Remplace dès le début, Dubois de Crancé qui a opté pour les Ardennes.
  2. Ricard de Séalt (Xavier), avocat, ancien Constituant. Considéré comme disparu et pris en mer par un navire espagnol.
  3. Cruvès (Antoine), électeur de Lorgues. Remplace Antiboul le 23 nivôse an II ().
  4. Leclerc (Joseph-Michel), électeur d'Hyères. Est ajouté à la liste des suppléants, par suite de l'option de Dubois de Crancé pour les Ardennes. N'a pas siégé.

Vaucluse[modifier | modifier le code]

2 députés

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Rovère (Joseph-Stanislas-François-Alexis), ancien député à la Législative. Élu dans les Bouches-du-Rhône, est désigné pour représenter le nouveau département du Vaucluse.
  2. Olivier de Gérente (Joseph-Fiacre), ancien député à la Législative. Élu dans la Drôme, devient député du Vaucluse, lors de la formation de ce département. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().

N.B. Le département de Vaucluse fut formé par un décret de la Convention du . Il comprit les districts de Vaucluse, Apt, Louvèze et Orange qui furent retranchés du département de la Drôme et des Bouches-du-Rhône.

Vendée[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Goupilleau (Jean-François-Marie), secrétaire du tribunal criminel du département, ancien Constituant.
  2. Goupilleau (Philippe-Charles-Aimé), homme de loi, procureur syndic du district de Montaigu, ancien député à la Législative.
  3. Gaudin (Joseph-Marie-Jacques-François), maire des Sables-d'Olonne, négociant, ancien député à la Législative.
  4. Maignen (François), administrateur du district de La Châtaigneraye, ancien député à la Législative.
  5. Fayau (Joseph-Pierre-Marie), administrateur du département. Est décrété d'arrestation et d'accusation les 1er et 2 prairial an III ( et ) ; est ensuite amnistié.
  6. Musset (Joseph-Mathurin), curé de Falleron, ancien député à la Législative.
  7. Morisson (Charles-François-Gabriel), administrateur du département, ancien député à la Législative.
  8. Charles-Jacques-Étienne Girard-Villars, président du département.
  9. Garos (Louis-Julien), juge de paix à Fontenay.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Martineau (Ambroise-Jean-Baptiste), homme de loi à Sainte-Hermine. N'a pas siégé.
  2. Arnault (Jacques), homme de loi à Paris. N'a pas siégé.
  3. Mercier (André-Charles-François), administrateur du département, ancien député suppléant à la Législative. N'a pas siégé.

Vienne[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Piorry (Pierre-François), homme de loi, administrateur du département, anien député à la Législative. Est décrété d'arrestation le 1er prairial an III () ; est ensuite amnistié.
  2. Ingrand (François-Pierre), administrateur du département, ancien député à la Législative.
  3. Dutrou-Bornier (Jean-Félix), accusateur public à Poitiers, ancien Constituant.
  4. Martineau (Louis), juge au tribunal de Châtellerault, ancien député à la Législative.
  5. Bion (Jean-Marie), maire de Loudun, ancien Constituant.
  6. Creuzé-Latouche (Jacques-Antoine), ex-lieutenant général de la sénéchaussée de Châtellerault, ancien Constituant.
  7. Thibaudeau (Antoine-Claire), procureur syndic de la commune de Poitiers, ancien Constituant.
  8. Creuzé (Michel-Pascal), maire de Poitiers.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Texier, juge au tribunal de Montmorillon, ancien député suppléant à la Législative. N'a pas siégé.
  2. Pontenier. N'a pas siégé.
  3. Lagodrie. N'a pas siégé.

Haute-Vienne[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Lacroix (Jean-Michel), procureur syndic du district de Bellac. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  2. Lesterpt-Beauvais (Benoît), receveur du district de Dorat, ancien Constituant. Est condamné à mort le 9 et exécuté le 10 brumaire an II ( et ).
  3. Bordas (Pardoux), président du tribunal de Saint-Yrieix, ancien député à la Législative.
  4. Gay-Vernon (Léonard), évêque du département, ancien député à la Législative.
  5. Faye (Gabriel), administrateur du département, ancien député à la Législative. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  6. Rivaud du Vignaud(François), lieutenant de gendarmerie au Dorat. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  7. Soulignac (Jean-Baptiste), procureur syndic du district de Limoges. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Jacques Lesterpt, dit Lesterpt l'aîné, président du tribunal de Dorat, ancien Constituant. Remplace Lesterpt-Beauvais, son frère et est admis le 9 ventôse an III ().
  2. Dumas (Pierre), président du tribunal criminel. N'a pas siégé.
  3. Genty (François-Xavier), juge à Bellac. N'a pas siégé.

Vosges[modifier | modifier le code]

8 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Poullain-Grandprey (Joseph-Clément), procureur général syndic du département.
  2. François de Neufchâteau (Nicolas-Louis) ancien député à la Législative. Refuse le mandat de député le  ; est remplacé par Balland.
  3. Hugo (Joseph), administrateur du département. Est déclaré déchu pour cause de maladie, le 9 vendémiaire an II () ; est remplacé le 22 vendémiaire an II (), par Cherrier.
  4. Perrin (Jean-Baptiste), président du département.
  5. Noël (Jean-Baptiste) procureur syndic de Remiremont. Est condamné à mort le 18 frimaire an II ().
  6. Souhait (Joseph-Julien); maire de Saint-Dié.
  7. Bresson (Jean-Baptiste), administrateur du district de Darney, ancien député suppléant à la Législative. Est exclu après le  ; est rappelé le 18 frimaire an III ().
  8. Couhey (François), juge au tribunal de Neufchâteau.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Balland (Charles-André), procureur syndic du district de Bruyères, ancien député suppléant à la Législative. Remplace François de Neufchâteau, non acceptant.
  2. Cherrier (Jean-Claude), président du tribunal de Neufchâteau, ancien Constituant. Remplace Hugo le 22 vendémiaire an II ().
  3. Martin (Nicolas-Félix), juge du district de Lamarche. Est appelé à remplacer Bresson, tombe malade en route, envoie sa démission qui est acceptée le 7 floréal an III (). Est arrêté comme suspect de fédéralisme.
  4. Fricot (François-Firmin), électeur de Remiremont, ancien Constituant. Est admis le 4 messidor an III () en remplacement de Martin, quoique Bresson, député titulaire, ait été rappelé le 18 frimaire an III ().

Yonne[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Maure l'aîné (Nicolas), épicier à Auxerre, administrateur du département. Se tue le 17 prairial an III ().
  2. Lepeletier de Saint-Fargeau (Louis-Michel), président du département, ancien Constituant. Est tué au Palais-Royal le  ; est remplacé par Villetard, le .
  3. Turreau-Linières (Louis Marie), administrateur du département, ancien député suppléant à la Législative.
  4. Boilleau jeune (Jacques), juge de paix à Avallon. Est guillotiné le 9 brumaire an II (). Boilleau aîné appelé à prendre sa place refuse de siéger à côté des assassins de son frère qui est remplacé par Jeannest le 9 frimaire an II ().
  5. Précy (Jean), juge de pais d'Aillant, administrateur du département.
  6. Bourbotte (Pierre), administrateur du département. Est décrété d'accusation le 8 et guillotiné le 25 prairial an III ( et ).
  7. Hérard (Jean-Baptiste), vice-président du district de Sens.
  8. Finot (Étienne), administrateur du district de Saint-Florentin.
  9. Chastellain (Jean-Claude), administrateur du district de Sens; exclu après le  ; rappelé le  ?

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Villetard-Prunières (Edme-Pierre-Alexandre), membre du tribunal de commerce à Auxerre. Remplace Lepeletier de Saint-Fargeau le .
  2. Boilleau l'aîné (Jean-Pierre-Edme), administrateur du district d'Avallon. Appelé à remplacer son frère Boilleau jeune, refuse de siéger à côté des assassins de ce dernier.
  3. Jeannest La Noüe l'aîné (Pierre-Edme-Nicolas), administrateur du district de Saint-Florentin, ancien Constituant. Remplace Boilleau jeune, le 9 frimaire an II ().

Colonies[modifier | modifier le code]

Cayenne et Guyane[modifier | modifier le code]

1 député et 1 suppléant

Député[modifier | modifier le code]

  1. Pomme (André). Est admis le .

Suppléant[modifier | modifier le code]

  1. Bagot (Jean-Baptiste). N'a pas siégé.

Île Maurice (alors appelée Île de France)[modifier | modifier le code]

2 députés - pas de suppléant

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Gouly (Benoît-Louis). Admis le 14 vendémiaire an II ().
  2. Serres (Jean-Jacques). Admis le 14 vendémiaire an II ().

Martinique[modifier | modifier le code]

4 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Dugommier (Jacques-François-Coquille), officier, chargé du commandement de l'armée des Pyrénées-Orientales, est tué à l'ennemi le 28 brumaire an III () ; est remplacé par Fourniols, le 24 frimaire an III ().
  2. Crassous de Médeuil (Jean-Augustin). Admis le 17 vendémiaire an II (). Est décrété d'arrestation le 16 germinal an III () ; est ensuite acquitté.
  3. Arnaud-Corio. N'a pas siégé.
  4. Littée (Janvier). Est validé le 5 et prend séance le .

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Fourniols (Michel). remplace Dugommier le 24 frimaire an III ().
  2. Ruste. N'a pas siégé.
  3. Maurice (Jean-Pierre-Nicolas). N'a pas siégé.

Guadeloupe[modifier | modifier le code]

4 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Dupuch (Elie-Louis). Est admis le .
  2. Guillermin. Meurt en se rendant en France ; est remplacé par Lion.
  3. Sabathier-Saint-André. Est tué dans l'île de Sainte-Lucie, sans avoir siégé.
  4. Pautrizel (Jean-Baptiste). Est admis le 9 fructidor an II () ; est décrété d'arrestation le 6 prairial an III () ; est ensuite amnistié.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Lion (Pierre-Joseph). Remplace Guillermin.
  2. Curcier. N'a pas siégé.

Réunion[modifier | modifier le code]

2 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Lemarchand (Nicolas-Anne). Demande à être admis le  ; le 10 prairial an II (), il refuse de siéger par une lettre datée de Baltimore ; est remplacé par Detchéverry le 26 vendémiaire an IV ().
  2. Besnard (Pierre-Charles-Emmanuel). Est admis le 1er ventôse an III ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Detchéverry (Jean-Baptiste). Remplace Lemarchand le 26 vendémiaire an IV ().
  2. Larabit (Pierre-Denis). N'a pas siégé.

Saint-Domingue[modifier | modifier le code]

6 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Belley (Jean-Baptiste). Est admis le 15 pluviôse an II ().
  2. Dufay (Louis-Pierre). Est admis le 15 pluviôse an II ().
  3. Boisson (Joseph). Admis le 16 messidor an II ().
  4. Garnot (Pierre-Nicolas). Admis le 16 messidor an II ().
  5. Mills (Jean-Baptiste). Se présente le 15 pluviôse an II ().
  6. Rechin. Démissionnaire le 11 vendémiaire an II () : est remplacé par Laforest le 5 fructidor an III ().

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Laforest l'aîné (Étienne). Remplace Rechin le 5 fructidor an III ().
  2. Chavane (Marc). N'a pas siégé.
  3. Richebourg. N'a pas siégé.

Annexes[modifier