Liste des membres de l'Assemblée législative par département — Wikipédia

Pour un article plus général, voir Assemblée nationale législative (Révolution française).

Liste des membres de l'Assemblée législative, assemblée qui a succédé, en France, à l'Assemblée constituante, le .

Article connexe : Liste alphabétique des membres de l'Assemblée Législative de 1791-1792.

Sommaire[modifier | modifier le code]

Les députés et suppléants sont listés par département et par ordre de leur élection.

Ain[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Rubat (Antide), juge au tribunal du district de Belley.
  2. Regnier (Jacques), homme de loi, procureur syndic du district de Trévoux.
  3. Deydier (Étienne), notaire et géomètre feudiste de Pont-de-Vaux.
  4. Riboud (Thomas-Philibert), procureur-général-syndic du département.
  5. Jagot (Grégoire-Marie), juge de paix à Nantua.
  6. Girod (Jean-Louis), homme de loi, administrateur du directoire du district de Gex.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Rochard, homme de loi à Pontain, administrateur du département.
  2. Vaulpré, médecin à Clémentiat, administrateur du département.

Aisne[modifier | modifier le code]

12 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Belin (Jean-François), cultivateur à Guise
  2. Loysel (Pierre), Vice-président du département, domicilié à Saint-Gebaie, district de Chaucy
  3. Ducreux (Guillaume), administrateur du département, domicilié à Saint-Simon, district de Saint-Quentin
  4. Fiquet (Jean-Jacques), procureur-syndic du district de Soissons
  5. Fache (Jean-Étienne), juge de paix de la ville de Château-Thierry
  6. Lobjoy (François), maire de Colligis, district de Laon
  7. Debry (Jean Antoine Joseph), administrateur du département, domicilié à Vervins, président de l'Assemblée électorale
  8. Carlier (Prosper Hyacinthe), président du tribunal de Chauny, séant à Coucy
  9. Jolly l'aîné (Louis Jean Samuel), négociant à Saint-Quentin
  10. Quinette (Nicolas Marie), administrateur du département, à Soissons
  11. Prudhomme (François Louis Jérôme), juge de paix à Rosoy-sur-Serre, district de Laon
  12. Bernier (Louis François), cultivateur à Passy-en-Valois, district de Château-Thierry

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Beffroy (Louis Étienne), administrateur du département, domicilié à Chevrigny
  2. Hébert (Jean-Baptiste Louis), commandant de la garde nationale, à Chauny
  3. Paulet (Gaspard), négociant à Saint-Quentin
  4. Sutil jeune (Pierre François), officier municipal à Château-Thierry

Allier[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Jouffret (Pierre Antoine), procureur-général-syndic du département, président de l'Assemblée électorale
  2. Douyet (Étienne), administrateur du directoire du département
  3. Hennequin (Joseph), maire de Gannat
  4. Ruet (Gilbert), administrateur du département, décédé le
  5. Gaulmin (Gilbert François), médecin et maire de Montmarault
  6. Boisrot-de-Lacour fils (Jacques), juge au tribunal du district de Montluçon
  7. Descrots Destrées père (François Bernard), maréchal de camp

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Bontoux (Joseph), chevalier de Saint-Louis, maire de Saint-Pourçain
  2. Defavière (Jean-François), maire de Montluçon, remplace, le , Ruet, décédé.
  3. De Saint-Quentin-de-Maltière (Gaspard), président du district de Cusset

Basses-Alpes[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Raffin (Jean), ancien officier de cavalerie
  2. Chauvet (Pierre Antoine), procureur-général-syndic du département
  3. Pinchinat (André), membre du directoire du département
  4. Juglar (Henri), homme de loi, membre du directoire du département
  5. Bouche (François Charles), administrateur du directoire du département, président de l'Assemblée électorale
  6. Dherbez-Latour (Pierre Jacques), homme de loi, administrateur du département

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Beausset, notaire et juge de paix à Quinson, district de Digne
  2. Bertrand, curé de Reynier, district de Forcalquier

Hautes-Alpes[modifier | modifier le code]

5 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Amat (Claude Siméon), administrateur du département, notaire à Ribiers
  2. Ferrus (Guillaume), maire de Briançon
  3. Dongois (Joseph), procureur syndic du district d'Embrun
  4. Labastie (Jean Jacques), homme de loi
  5. Faure (Pierre François), administrateur du département

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Isoard fils (Jean François Auguste), homme de loi à Embrun
  2. Morgan (Étienne Alexandre), homme de loi, suppléant au tribunal du district de Serres

Ardèche[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Dalmas (Joseph Benoît), homme de loi à Aubenas, procureur-général syndic du département
  2. Bastide (Jean-François), homme de loi à Grospières, administrateur du directoire du département
  3. Soubeyrand-Saint-Prix (Hector), homme de loi à Saint-Péray, administrateur du directoire du département
  4. Vacher (Jean-Baptiste Louis), homme de loi à Vesseaux, administrateur du directoire du département
  5. Valadier, homme de loi à Vallon. Est admis le mais n'a pas pris séance
  6. Fressenel (Claude André), homme de loi à Annonay
  7. Dereboul (Nicolas), homme de loi au bourg Saint-Andéol, vice-président du directoire du département

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Gamon (François Joseph), homme de loi à Antraigues. Remplace Valadier le .
  2. Pailhon-Laribe, homme de loi, juge de paix de Saint-Étienne-de-Lugdarès
  3. Bosc-Villeneuve, homme de loi, juge de paix de Saint-Félicien.

Ardennes[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Nicolas Constant Golzart, procureur syndic du district de Grandpré.
  2. Pierrot (François), notaire à Auvillers-les-Forges, membre du directoire du département.
  3. Jean Antoine d'Averhoult, membre du directoire du département. Est démissionnaire le . Sa démission n'est pas acceptée.
  4. Jacques Augustin Déliars, juge au tribunal du district de Sedan.
  5. Hureaux (Jean-Baptiste), juge de paix du canton de Vouziers.
  6. Bournel (Jean-François), homme de loi, administrateur du directoire du district de Rethel.
  7. Louis Damourette, cultivateur à Chalerange et président de l'administration du département.
  8. Pierre-Charles-Louis Baudin, maire de Sedan.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Desrousseaux, entrepreneur d'une manufacture de draps à Sedan.
  2. Lissoire, curé de Charleville.
  3. Toupet, trésorier de la guerre à Givet.

Ariège[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Font (Bernard), évêque du département, président de l'Assemblée électorale.
  2. Gaston (Raymond), juge de paix à Foix.
  3. Ille (François), administrateur du département.
  4. Clauzel, jeune (Jean-Baptiste), maire de Lavelanet.
  5. Caubère (Pierre), homme de loi à Saint-Girons.
  6. Calvet (Jean Jacques), à Foix.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Espert (Jean), citoyen du canton de Laroque, membre du district de Mirepoix.
  2. Trinqué, médecin, vice-président du directoire du district de Saint-Girons.

Aube[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Edme-Bonaventure Courtois, négociant, receveur du district à Arcis-sur-Aube.
  2. Maizières (Toussaint), juge de paix du canton de Couvignon, à Proverville, près Bar-sur-Aube.
  3. Chaponnet (Nicolas), administrateur du directoire du département.
  4. Régnault-Beaucaron (Jacques Edme), juge au tribunal du district, à Évry.
  5. Robin (Louis Antonin), négociant et cultivateur à Nogent-sur-Seine.
  6. Sissous (Pierre Louis), juge au tribunal du district de Troyes.
  7. Beugnot (Jacques Claude), procureur-général-syndic du département.
  8. Hugot (Nicolas), juge au tribunal du district de Bar-sur-Seine.
  9. Perrin (Pierre Nicolas), maire de Troyes.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Huguenin, secrétaire du district, à Ervy.
  2. Geslin (Théodore Charles), administrateur du département à Villemaux.
  3. Guerrapain, procureur-syndic du district d'Arcie-sur-Aube.

Aude[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Azema (Michel), homme de loi à Argilliers, administrateur du département.
  2. Fabre (Gabriel Jacques François Maurice), président de l'administration du département à Carcassonne.
  3. Hugues Destrem, négociant à Fanjeaux, administrateur du département.
  4. Lasale (Isidore), frabricant de drap à Chalabre.
  5. Belot-La-Digne (Joseph), chevalier de Saint-Louis, ancien lieutenant-colonel de dragons, administrateur du département à Bélestra.
  6. Causse (Guillaume Jacques Pascal), négociant à Narbonné, administrateur du département.
  7. Ribes (Raimond), homme de loi à Limoux, administrateur du département.
  8. Solomiac (François), homme de loi à Lagrasse, administrateur du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Soulier, électeur à Castelnaudary.
  2. Révial, électeur à Narbonne.
  3. Andrieu (Martin), homme de loi à Limoux.

Aveyron[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Constant-Saint-Estève (Jacques Jean), homme de loi à Saint-Sernin-de-Vabre, administrateur du directoire du département.
  2. Bosc (Étienne), homme de loi, juge au tribunal d'Espalion.
  3. Bo (Jean-Baptiste Jérôme), médecin au Mor-de-Barrez.
  4. Nogaret fils (Pierre Barthélemy Joseph), homme de loi à Saint-Laurent, membre du directoire du département.
  5. Molinier (Antoine), homme de loi à La Mouline, membre du directoire du département.
  6. Lortal (François), homme de loi à Villefranche, procureur-général-syndic du département.
  7. Arssaud (Jean François Régis), homme de loi, maire de Rodez.
  8. Pomiès (François), homme de loi à Saint-Antonin.
  9. Bourzès (Durand Louis), chevalier de Saint-Louis, maire de Milhau.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Valadier (Jean-François), homme de loi, procureur de la commune de Villefranche.
  2. Boyer, homme de loi à Sauveterre, membre du directoire du département.
  3. La Bruyère, médecin et maire d'Aubin.

Bouches-du-Rhône[modifier | modifier le code]

11 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Martin (Étienne), négociant, maire de Marseille. Est démissionnaire le . Sa démission n'a pas été acceptée.
  2. Antonelle (Pierre Antoine), maire d'Arles.
  3. Pellicot (Henri), administrateur du directoire du département.
  4. Archier (Jean Antoine), de Saint-Chamas, administrateur du département.
  5. Granet (François Omer), administrateur du directoire du département.
  6. Espariat (Jean), président du tribunal du district d'Aix.
  7. Mauche (Mathieu), juge de paix à Tarascon.
  8. Blancgilly (Mathieu), négociant, administrateur du département.
  9. Lauze de Perret (Claude Romain), habitant d'Apt.
  10. Gasparin (Thomas Augustin), capitaine au second régiment d'infanterie, ci-devant Picardie.
  11. Olivier-Gérente (Joseph Fiacre), député du district du Vaucluse, rattaché aux Bouches-du-Rhône par le décret du (admis le ).

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Puech, maire de Martigues.
  2. Pellissier (Denis Marie), médecin à Saint-Remy.
  3. Victor-Roux, maire de Cassis.

Calvados[modifier | modifier le code]

13 députés et 5 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Fauchet (Claude), évêque du département.
  2. Dubois-du-Bais (Louis Thibault), chevalier de Saint-Louis, administrateur du département.
  3. Leroy (François Pierre), homme de loi, maire de Lisieux.
  4. Henry-Larivière (Pierre François Joachim), homme de loi, substitut du procureur de la commune de Falais.
  5. Boutry (Louis Guillaume), commissaire du roi à Vire.
  6. Lomont (Claude Jean-Baptiste), administrateur du département à Caen.
  7. Avelines (Jean-Baptiste), administrateur du directoire du département.
  8. Bonnet-de-Mautry (Pierre Louis), chevalier de Saint-Louis, maire de Caen.
  9. Anseaume (Louis Michel), homme de loi, administrateur du département.
  10. Vardon(Louis-Alexandre-Jacques), administrateur du département.
  11. Castel (René Richard), procureur-syndic du district de Vire.
  12. Bretocq (Louis Nicolas), cultivateur à Saint-Étienne-Latillaye, administrateur du district de Pont-l'Evêque.
  13. Leroy (Jean-François), homme de loi, administrateur du district de Bayeux.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Violette (Thomas), cultivateur, administrateur du district de Caen, domicilié à Lasson.
  2. Ganel, négociant et administrateur du district de Lisieux.
  3. Doulcet (Louis Gustave), administrateur du département à Pontécoulant.
  4. Morell-D'Aubigny (Marc Antoine), commandant de la garde nationale à Falaise.
  5. Bermont (Piquefeu de), négociant à Honfleur.

Cantal[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Vayron (Pierre), prêtre, procureur-syndic du district de Saint-Flour.
  2. Benoid (Jean Joseph), administrateur du directoire du département.
  3. Gros (Jean-Baptiste), homme de loi, procureur-syndic du district de Mauriac.
  4. Guitard fils (Antoine Joseph), président du département.
  5. Henry (Pierre Paul), administrateur du directoire du département et vice-procureur-général-syndic.
  6. Teillard (François), vice-président du directoire du département.
  7. Salvage (Jean Félix Augustin), homme de loi, administrateur du district de Mauriac.
  8. Perret (Jean-Baptiste), homme de loi, officier municipal d'Aurillac.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Vacher (Charles), homme de loi à Pleaux, district de Mauriac.
  2. Jalenques (Jean-Baptiste-Benoît), homme de loi, juge de paix de la ville de Maurs.
  3. Daube de Contoinet père (Durand), homme de loi à Chaudesaignes.

Charente[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Dubois-de-Bellegarde (Antoine), chevalier de Saint-Louis, commandant de la garde nationale d'Angoulême.
  2. Lafaye-des-Rabiers (François), procureur-syndic du district de Barbezieux. Est démissionnaire le  ; sa démission n'est pas acceptée.
  3. Léchelle (Pierre), commissaire du roi au tribunal du district de La Rochefoucauld.
  4. Blanchon (Jean-François), avoué au tribunal du district de Comfolens, homme de loi, administrateur du département.
  5. Martin (Gabriel), juge au tribunal du district de Cognac.
  6. Chedaneau (Augustin Rolland Jean André Fostin), administrateur de l'hôpital de Ruffec.
  7. Dumas-Champvallier (Jean Louis), homme de loi, juge de paix de Champagne-Mouton, administrateur du département.
  8. Guimberteau (Jean), juge au tribunal du district d'Angoulême.
  9. Chazaud (Jean-François Simon), administrateur du directoire du district de Confolens.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Lamotte-du-Chambon (Étienne), maire d'Eymoutiers.
  2. Maulde-de-Loisellerie (Pierre Jacques), administrateur du district d'Angoulême.
  3. Gaboriaud-des-Hubelins, administrateur du département, domicilié à Ruffec.

Charente-Maritime[modifier | modifier le code]

11 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Bréard (Jean Jacques), propriétaire à Marennes, vice-président du directoire du département.
  2. Delacoste (Jean Aimé), président du tribunal du district de La Rochelle.
  3. Bernard (André Antoine), président du tribunal du district de Saintes.
  4. Eschassériaux ainé (Joseph), homme de loi à Saintes, administrateur du département.
  5. Ruamps (Pierre Charles), cultivateur à Saint-Saturnin-du-Bois, membre du directoire du département.
  6. Jouneau (Jean Joseph), administrateur du département et lieutenant de la gendarmerie nationale.
  7. Merveilleux de Mortafond (Jacques), de Néré, administrateur du département.
  8. Niou (Joseph), ingénieur de la marine, maire de Rochefort.
  9. Dumoustier (Jean Aubun), négociant à La Rochelle.
  10. Riquet (Pierre Augustin), membre du directoire du département.
  11. Gilbert (Jean), de Mirambeau, homme de loi.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Dechezeau (Pierre Charles Daniel Gustave), négociant, de l'Isle-de-Ré.
  2. Lozeau (Paul Augustin), négociant à Marennes, procureur-syndic du district.
  3. Eschassériaux jeune (René), médecin, membre du district de Saintes.
  4. Desgraves (Georges), négociant à Saint-Pierre-d'Oléron.

Cher[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Torné (Pierre Anastase), évêque de la métropole du Centre (Bourges).
  2. Sabathier (Pierre Louis André), notaire à Léré, district de Sancerre.
  3. Foucher (Jacques), homme de loi, notaire à Aubigny, administrateur du département.
  4. Fouquet (Louis Antoine), procureur-syndic du district de Saint-Amand.
  5. Huguet (Pierre), homme de loi, administrateur du département.
  6. Cartier-Sant-René (Charles Louis André), propriétaire à Lury, district de Vierzon, administrateur du directoire du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Auclerc (Nicolas), procureur-syndic à Châteaumeillant.
  2. De Villentroys, commissaire du roi à Vierzon.

Corrèze[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Germignac (François Jacques), médecin à Germignac, président du département.
  2. Brival (Jacques), homme de loi, procureur-général-syndic du département.
  3. Borie (Jean), homme de loi à Saint-Bazile, administrateur du directoire du département.
  4. Chassagnac (Noël), homme de loi, juge de paix, administrateur du département.
  5. Faye-Lachèze (François Pierre), médecin à Brive.
  6. Marbot (Jean-Antoine), administrateur du directoire du département.
  7. Bardon (Léonard), homme de loi, juge au tribunal du district de Tulle.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Serre (Jean-Baptiste Henry), homme de loi à Brive.
  2. Lacaze (François), médecin à Neuvy, administrateur du département.
  3. Pénières (Jean Augustin), homme de loi à Saint-Sylvain-d'Albois, district de Tulle.

Corse[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Léonetti (Félix Antoine), commandant de la garde nationale à Bologne.
  2. Pietri (François Marie), de Fozzano.
  3. Pozzo-Di-Borgo (Charles André), membre du directoire du département.
  4. Boerio (Don Pierre Jean Thomas), président du tribunal du district de Corte.
  5. Arena (Barthélemy), de l'île Rousse, membre du directoire du département.
  6. Peraldi (Marius), membre du conseil général du département, colonel de la garde nationale d'Ajaccio.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Panattieri (François Benoît), de Calvi, secrétaire général de l'administration du département.
  2. Regnier-du-Tillet (Honoré Marie), commissaire de marine à Bastia.

Côte-d'Or[modifier | modifier le code]

10 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Navier (Claude Bernard), juge du tribunal de cassation.
  2. Prieur-Duvernois (Claude Antoine), officier du génie.
  3. Oudot (Charles François), commissaire du roi au tribunal du district de Beaune.
  4. Gelot (Thomas Antoine), membre du directoire du département.
  5. Lambert (Charles), juge de paix du canton d'Autricourt à Belan.
  6. Louis Beguin, Sieur de Saint-Val et du Quartier (1747-1831), Avocat au Parlement de Paris, Maire de Baigneux, Administrateur du département et Juge royal au tribunal de Semur-en-Auxois. À l'Assemblée, il fut membre de la Commission des Affaires Étrangères puis de celle des Assignats et Monnaies.
  7. Martinecourt (Jean Étienne de), membre du directoire du district d'Is-sur-Tille.
  8. Batault (Claude), président du tribunal du district d'Arnay-sur-Arroux.
  9. Guyton-Morveau (Louis Bernard), procureur-général-syndic à Dijon.
  10. Basire jeune (Claude), membre du directoire du district de Dijon.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Guéneau (François), ancien capitaine de dragons, à Semur-en-Auxois.
  2. Opinel (Claude François), maire d'Auxonne.
  3. Marey jeune (Nicolas Joseph), négociant à Nuits.
  4. Edouard fils (Jean-Baptiste), marchand à Puligny.

Côtes-du-Nord[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Delaizire (François), directeur des forges du Veau-Blanc, district de Loudéac.
  2. Urvoi (Pierre Anne Marie), propriétaire à Dinan, administrateur du département.
  3. Derrien (Yves), cultivateur à Trébrivan, district de Rostrenen.
  4. Digaultray (Jean-Baptiste), homme de loi à Quintin, membre du directoire du district de Saint-Brieuc.
  5. Rivoalan, homme de loi à Saint-Brieuc.
  6. Glais-Bizoin (Olivier), négociant à Saint-Helen, district de Merleac.
  7. Bagôt (Jean Louis), medecin, maire de Saint-Brieuc.
  8. Morand l'aîné (Joseph René), homme de loi à Lanvignec, district de Pontrieux, administrateur du directoire du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Rupérou (Olivier), homme de loi à Guingamp, administrateur du directoire du département.
  2. Gaultier, vicaire de l'évêque à Saint-Brieuc.
  3. Cadiou, juge à Lannion.

Creuse[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Voysin de Gartempe (Jean-Baptiste), procureur-syndic du district de Guéret.
  2. Delafont (Claude), membre du directoire du département
  3. Cornudet des Chaumettes (Joseph), procureur-syndic du district de Felletin.
  4. Laumon (Marc-Antoine), administrateur du département.
  5. Guyès (Jean-François), homme de loi, membre du directoire du district d'Aubusson.
  6. Ballet (Jean), juge au tribunal du district d'Évaux.
  7. Huguet (Marc-Antoine), évêque du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Desainthorent, procureur-syndic du district de Boussac.
  2. Choppy (René), procureur-syndic du district de la Souterraine.
  3. Massonnet (Joseph Benigne), commissaire du roi près le tribunal du district d'Evaux, séant à Chambon.

Dordogne[modifier | modifier le code]

10 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Pontard (Pierre), évêque du département, président de l'assemblée électorale.
  2. Taillefer (Jean Guillaume), médecin à Domme, administrateur du district de Sarlat.
  3. Pinet l'aîné (Jacques)[1], administrateur du district de Bergerac.
  4. Deverneilh (Joseph), président du tribunal de Nontron.
  5. Roux-Fasillac (Pierre), chevalier de Saint-Louis à Exideuil.
  6. Lacoste (Elie), médecin à Montignac, administrateur du département
  7. Limousin (Jean), homme de loi à Riberac, administrateur du département.
  8. Delfau (Guillaume), cultivateur à Grives, district de Belvès.
  9. Lamarque (François), juge au tribunal de district de Périgueux.
  10. Beaupuy l'aîné (Nicolas), chevalier de Saint-Louis à Mussidan, administrateur du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Limoges fils (Antoine), homme de loi à Terrasson, procureur-syndic du district de Montignac.
  2. Galaup aîné (Jean-Baptiste), homme de loi à la Roche-Chalais, administrateur du département.
  3. Saint-Rome (Jean-Baptiste), homme de loi à Sarlat, administrateur du département.

Doubs[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Bouvenot (Pierre), homme de loi à Besançon, administrateur du directoire du département.
  2. Monnot (Jacques François Charles), homme de loi à Besançon, vice-président du directoire du département.
  3. Besson (Alexandre), ancien notaire, administrateur du directoire du département.
  4. Michaud (Jean-Baptiste), homme de loi à Pontarlier, administrateur du directoire du département.
  5. Voisard fils (Jean-François), d'Indevillers, administrateur du département.
  6. Vernerey (Charles Baptiste François), homme de loi à Baume-les-Dames, administrateur du directoire du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Renaud (Antoine), homme de loi, ancien lieutenant criminel, administrateur du département à Quingey.
  2. Proudhon-de-Nod (Jean-Baptiste Victor), juge au tribunal du district de Pontarlier, administrateur du département.

Drôme[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Fleury (Antoine Hyacinthe), homme de loi, administrateur du département et juge du tribunal de district de Romans.
  2. Sautayra (Pierre Barthélemy), administrateur du directoire du district de Montélimart.
  3. Ezingeard (Étienne), notaire, juge de paix de Saint-Jean-en-Royans.
  4. Archinard (Jean-Pierre), négociant, administrateur du diretoire du district de Crest.
  5. Gaillard (Jean Laurent Fortunat), président du tribunal du district de Valence.
  6. Lagier-La-Condamine (Joseph Bernard), homme de loi, procureur-syndic du district de Die.
  7. Dochier (Jean-Baptiste), homme de loi à Romans, administrateur du département.
  8. Rovère (Joseph Stanislas), député du district de Louvèze, rattaché à la Drôme par le décret du (admis le ).

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Auzias, homme de loi à Mirabel, administrateur du département.
  2. Jourdan fils (Louis Antoine), électeur à Tain.
  3. Jullien (Marc Antoine), homme de loi, électeur du canton du Péage de Pisançon.

Eure[modifier | modifier le code]

11 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Lindet (Jean-Baptiste Robert), homme de loi, procureur-syndic du district de Bernay, président de l'assemblée électorale.
  2. Delivet-Saint-Mars (Jean-Jacques), procureur-syndic du district d'Évreux. Décédé le . Est remplacé par Quéru, le .
  3. Deschamps (Jean), administrateur du directoire du département, à Verneuil.
  4. Fossard (Jean-Baptiste), administrateur du directoire du département.
  5. Rever (François), curé de Conteville, administrateur du conseil général du département.
  6. Legendre (Pierre Nicolas Chrysostôme), notaire à Heuqueville, administrateur du conseil général du département. Démissionnaire le . Est remplacé par Lebrun le .
  7. Hugau (Claude), chevalier de Saint-Louis, juge de paix du canton d'Évreux.
  8. Duval (Pierre), vice-président du département.
  9. Hébert (Louis Joseph), chevalier de Saint-Louis, administrateur du département.
  10. Langlois (Guillaume), négociant à Louviers, administrateur du département.
  11. Pantin (Alexandre Ambroise), propriétaire cultivateur, à Gaillardbois, district des Andelys.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Quéru (René Antoine), président du district de Verneuil. Remplace, le , Delivet-Saint-Mars décédé.
  2. Lebrun (Marie Lucien), homme de loi à Evreux, administrateur du directoire du département. Remplace, le , Legendre démissionnaire.
  3. Duroy (Jean Michel), juge au tribunal du district de Bernay.
  4. Boisdenemets (Alexandre de), officier de marine, domicilié à Cantiers, district des Andelys.

Eure-et-Loir[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Alexandre-Claude Bellier Du Chesnay, ancien maire de Chartres ; remplacé par Jean-Jacques Doussain.
  2. Étienne Claye, laboureur au Bu, district de Dreux, administrateur du département.
  3. Thomas François Tillonbois-de-Valeuil, homme de loi à Brezolles, membre du conseil du département.
  4. Louis Jean-Baptiste Boucher, homme de loi à Bonneval, administrateur du directoire du département.
  5. Jacques Charles Giroust, juge au tribunal du district de Nogent-le-Rotrou.
  6. Louis Thomas Antoine Amy, président du tribunal du district de Janville.
  7. Jean-François Delacroix, membre de la Cour de cassation.
  8. Jean René Lefèbvre, homme de loi, vice-procureur-général-syndic du département.
  9. René Marie Maximilien Léopold, homme de loi, vice-président du directoire du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Doussain (Jean Jacques), laboureur à Flacey, district de Châteaudun.
  2. Coubré-Saint-Loup, officier municipal) Chartres.
  3. Champigenau (Charles François Brice), procureur-syndic du district de Janville.

Finistère[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Bouestard (Jean Jacques), médecin à Morlaix, administrateur du département.
  2. Inizan (Yves), cultivateur à Sizun, expert et administrateur du district de Landerneau.
  3. Cavellier (Blaise), chef des bureaux de la marine et procureur de la commune à Brest.
  4. Briand (Pierre), cultivateur et juge de paix à Briec, district de Quimper[2].
  5. Roujoux (Louis Julien), commissaire du roi près le tribunal du district de Landerneau.
  6. Allain-Launay (François Marie), homme de loi, procureur-syndic du district de Carhaix.
  7. Bohan (Alain), juge au tribunal du district de Châteaulin.
  8. Malassis (Romain Nicolas), imprimeur de la marine et officier municipal à Brest.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Samson Bienvenue, notaire, homme de loi, maire de Quimperlé.
  2. Marec (Pierre), secrétaire général du département.
  3. Olivier-Jean Morvan, avocat et poète, homme de loi, administrateur du directoire du département.

Gard[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Delon (Jacques), de Saint-André, administrateur du district de Saint-Hippolyte.
  2. Vincens-Plauchut (Jean-César), président du district de Nîmes.
  3. Ménard (François Xavier), membre du directoire du département.
  4. Tavernel, juge au tribunal du district de Beaucaire.
  5. Giraudy (Jean-Joseph), administrateur du département, domicilié à Roquemaure, district de Saint-Esprit.
  6. Pieyre fils (Jean), négociant, membre du directoire du département à Nîmes.
  7. Leyris (Augustin Jacques), vice-président du directoire du district d'Alais.
  8. Allut (Antoine), procureur de la commune d'Uzès.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Cazalis, domicilié à Vezenobre, district d'Alais, administrateur du département.
  2. Gensoul, cultivateur à Connaux, district d'Uzès.
  3. Gilles-Gissac, domicilié à Laudun, district de Saint-Esprit, administrateur du département.

Haute-Garonne[modifier | modifier le code]

12 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Cailhasson (François Marie), président du département.
  2. Mailhe (Jean-Baptiste), homme de loi, procureur-général-syndic du département.
  3. Dorliac (Guillaume Louis), homme de loi, administrateur du directoire du département.
  4. Rouède (Jean-Pierre Vital), homme de loi, administrateur du département, juge au tribunal du district de Saint-Gaudens.
  5. Gonyn (Pierre), cultivateur, administrateur du directoire du district de Muret.
  6. Pérignon (Dominique Catherine), juge de paix à Montech.
  7. Projean (Joseph Étienne), homme de loi, commandant de la garde nationale de Carbonne, district de Rieux.
  8. Delmas (Jean-François-Bertrand), ancien officier de milice, aide-major général de la garde nationale de Toulouse.
  9. Cazes (Jean Barthélemy), homme de loi, colonel de la garde nationale de Saint-Béat.
  10. Veirieu (Guillaume), homme de loi, juge du tribunal du district de Toulouse.
  11. Theule (Jean-Marc), homme de loi, officier municipal de Toulouse.
  12. Girard (Jean Antoine), négociant, ancien consul à Toulouse.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Alard (Pierre), maire de Montesquieu, domicilié à Revel.
  2. Cappelle, homme de loi, juge au tribunal de Revel
  3. Mazarde-Percin (Julien Bernard Dorothé), homme de loi à Castel-Sarrazin.
  4. Chaboton, juge de paix à Miramont.

Gers[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Descamps (Bernard), procureur-syndic du district de Lectoure.
  2. La Plaigne (Antoine), président du tribunal du district d'Auch.
  3. Ichon (Pierre Louis), prêtre, supérieur de l'oratoire de Condom.
  4. Latané (Jean-Baptiste), juge au tribunal de Plaisance, administrateur du département.
  5. Tartanac fils (Jean), juge au tribunal de Valence.
  6. Barris fils (Pierre Jean Paul), commissaire du roi au tribunal de Mirande.
  7. Maribon-Montaut (Louis), administrateur du directoire du district de Condom, lieutenant-colonel de la Garde nationale.
  8. Cappin (Joseph), homme de loi à Vic-Fesenzac, district d'Auch.
  9. Laguire (Joseph), juge de paix du canton de Manciet, district de Nogaro.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Bourdens, curé de l'Isle-de-Noé.
  2. Dandrieu, vice-président du directoire du district de l'Isle-Jourdain.
  3. Lagrange fils, homme de loi à Lectoure.

Gironde[modifier | modifier le code]

12 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Barennes (Raimond), président de l'Assemblée électorale, homme de loi, procureur-général-syndic du département.
  2. Ducos fils (Jean-François), négociant.
  3. Servière (Étienne Jacques), juge au tribunal du district de Bazas.
  4. Vergniaud (Pierre Victurnien), avocat, administrateur du département.
  5. Laffon-Ladebat, armateur, négociant, cultivateur de la paroisse du Pessac, administrateur du directoire du département.
  6. Guadet (Marguerite Élie), homme de loi, président du tribunal criminel du département.
  7. Journu-Auber (Bernard), négociant et administrateur du district de Bordeaux.
  8. Lacombe (Dominique), doctrinaire et curé de Saint-Paul de Bordeaux. Est démissionnaire le et est remplacé par Garrau.
  9. Sers (Pierre), négociant, officier municipal de Bordeaux.
  10. Jay (Jean), administrateur du département à Sainte-Foy.
  11. Grangeneuve (Jean Antoine), homme de loi, substitut du procureur de la commune de Bordeaux.
  12. Gensonné (Armand), membre du tribunal de cassation.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Garrau (Pierre Anselme), homme de loi, président du district de Libourne, maire de Sainte-Foy. Remplace Lacombe le .
  2. Duplantier (Jacques Paul Fronton), citoyen de Bordeaux.
  3. Mandavi, cultivateur, homme de loi à Paulliac, administrateur du département.
  4. Brun, agriculteur, maire de Talence.

Hérault[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Cambon fils aîné (Pierre Joseph), négociant, officier municipal à Montpellier.
  2. Brun (Antoine), maire de Pézenas.
  3. Rouyer (Jean Pascal), maire de Béziers.
  4. Bonnier (Ange Elisabeth Louis Antoine), président de l'administration du district de Montpellier.
  5. Curée (Jean-François), membre du directoire du département, domicilié à Saint-André, district de Lodève.
  6. Reboul (Henry), administrateur du département, domicilié à Pézenas.
  7. Seranne (Joseph François), négociant à Cette.
  8. Viennet (Jacques Joseph), officier municipal à Béziers.
  9. Bousquet, administrateur du département à Agde. Démissionnaire le . Sa démission n'a pas été acceptée.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Pigot, maire de Saint-Pons.
  2. Luchaire cadet, bourgeois à Lodève.
  3. Brunet fils, officier municipal à Montpellier.

Ille-et-Vilaine[modifier | modifier le code]

10 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Tardiveau (François Alexandre), homme de loi à Rennes.
  2. Michel cadet (François Julien), homme de loi, procureur-syndic du district de Saint-Malo.
  3. Gohier (Louis Jérôme), homme de loi à Rennes.
  4. Lebreton (Roch Pierre François), procureur-syndic du district de Fougères, homme de loi.
  5. Croizé des Essarts (Charles Nicolas), président du tribunal du district de Vitré.
  6. Duval (Charles François Marie), juge au tribunal de La Guerche.
  7. Sébire (Gilles François), cultivateur à Carfantin, administrateur du district de Dol.
  8. Codet (Sylvain), homme de loi, membredu conseil général de la commune de Rennes et assesseur du juge de paix de la même ville.
  9. Lecoz (Claude), évêque métropolitain du Nord-Ouest, à Rennes.
  10. Dupetitbois (Agathon), colonel du 16e régiment de dragons, ci-devant Orléans, à Rennes.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Bodinier (Jean Julien), négociant à Saint-Malo, homme de loi.
  2. Lemerer cadet, homme de loi à Rennes.
  3. Jan (Jacques), vice-président du directoire du département.
  4. Blanchet, doyen des électeurs, cultivateur à Guipry, district de Bain-de-Bretagne.

Indre[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Collet de Messine (Jean-Baptiste), procureur-général-syndic du département.
  2. Turquet de Mayerne (Pierre de), procureur-syndic du district du Blanc.
  3. Crublier d'Optère (Henry), lieutenant-colonel au corps royal du génie, à Châteauroux.
  4. Dupertuis (Joseph Pierre Henry), ci-devant administrateur du directoire du département.
  5. Rochoux de la Bouige (Jean-Baptiste), ci-devant administrateur du directoire du département.
  6. Vivier de la Perocherie (Auguste), administrateur du directoire du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Porcher-Lissonnay (Gilles), commissaire du roi près le tribunal du district de la Châtre.
  2. Lecomte (François), chevalier de Saint-Louis, officier au corps du génie, domicilié au Blanc.

Indre-et-Loire[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Bruley (Prudent Jean), homme de loi, maire de Tours.
  2. Adam (Jean Louis Urbain), procureur-syndic du district de Chinon.
  3. Belle (Jean-Baptiste Julien), membre du directoire du département, domicilié à Neuvy-le-Roi.
  4. Martin (Pierre), homme de loi, membre du directoire du département, domicilié à Loches.
  5. Hardouin, administrateur du conseil du département. N'accepte pas son élection. Est remplacé par Dupont.
  6. Baignoux (Pierre Philippe), homme de loi, membre du directoire du district de Tours.
  7. Jahan (Jean-Baptiste), juge du tribunal du district de Chinon.
  8. Cartier-Douineau (Joseph Pierre Sylvain), négociant, colonel commandant de la garde nationale de Tours.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Dupont (Jacob Louis), maire de Perrusson. Remplace Hardouin, qui n'a pas accepté son élection.
  2. Ruelle (Albert), premier juge au tribunal de Bourgueil.
  3. Champigny-Aubin (Louis), négociant, administrateur du conseil du département à Langeais.

Isère[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Aubert-Dubayet (Jean-Baptiste Annibal), capitaine au 13e régiment d'infanterie, ci-devant Bourbonnais, et président du département.
  2. Rogniat (Jean-Baptiste Nestor), membre du directoire du département.
  3. Sablières La Condamine (Antoine), médecin à Saint-Roman près Saint-Marcellin.
  4. Guillioud (Jean-Baptiste), homme de loi aux Abrets, administrateur du département.
  5. Bravet (Louis), notaire à Chapareillan, administrateur du département.
  6. Danthon, cultivateur et procureur-syndic à Vienne.
  7. Vallier fils (Pierre Augustin), homme de loi à Saint-Marcellin, administrateur du directoire du département.
  8. Michoud (Luc), négociant, juge de paix de Brangues et administrateur du département.
  9. Dumolard fils (Joseph Vincent), homme de loi à Grenoble.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Alméras-Latour (François Joseph), président du tribunal du district de Vienne, administrateur du département.
  2. Boissieu (Pierre Joseph Didier), homme de loi à Saint-Marcellin, membre du directoire du département.
  3. Prunelle-de-Lière (Léonard Joseph), médecin, juge de paix et administrateur du district de la Tour-du-Pin.

Jura[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Champion (Pierre Félix), curé de Vosbles, président du district d'Orgelet.
  2. Croichet (Augustin), directeur des poudres et salpêtre à Poligny, administrateur du directoire du département.
  3. Dalloz (Charles Alexandre Marie), président du tribunal du district de Saint-Claude.
  4. Morivaux (Anatole François Antoine), commissaire du roi du district d'Arbois, tribunal séant à Salins.
  5. Clermont (Claude Ignace Joachim), maire de Salins.
  6. Lameth (Théodore), colonel du 7e régiment de cavalerie, président du département.
  7. Perrin (Antoine Hyacinthe), procureur-syndic du district de Lons-le-Saunier.
  8. Vuillier (Simon), président du bureau de conciliation à Dole.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Poupon, président du tribunal du district d'Orgelet.
  2. Pourtier-Larnaud, suppléant de la première députation, à Lons-le-Saulnier.
  3. Monnier, procureur-syndic du district de Poligny.

Landes[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Méricamp (Salomon), homme de loi, procureur-syndic du district de Saint-Sever.
  2. Lucat (Bernard), médecin, maire de Dax.
  3. Dyzès (Jean), procureur-général-syndic du département.
  4. Turgan (Bernard), juge au tribunal du district de Tartas.
  5. Baffoigne (Laurent), administrateur du département.
  6. Lonné-Cantau (Jacques), administrateur du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Tortigue (Luc), lieutenant-colonel de la nationale à Saint-Sever.
  2. Castaignède aîné, juge au tribunal du district de Tartas.

Loir-et-Cher[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Brisson (Marcou), procureur-général-syndic du département, domicilié à Selles, district de Romorantin.
  2. Savonneau (Antoine Pierre), cultivateur à Saint-Firmin-des-Prés, district de Vendôme, membre du conseil du département.
  3. Frécine (Augustin Lucie de), président du tribunal du district de Saint-Aignan et Montrichard, membre du conseil du département.
  4. Chabot (François), vicaire épiscopal à Blois.
  5. Marchand fils (Louis Étienne), juge de paix du canton de Marolles, membre du conseil du département.
  6. Lemaistre (Louis Charles Étienne), membre du directoire du département, domicilié à Montoire, district de Vendôme.
  7. Duval aîné (Jacques), ancien maître des forges, domicilié à Plessis-Dorin, district de Mondoubleau.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Legros (Jean Dominique), juge au tribunal du district de Mer.
  2. Desfray fils, membre du directoire du district de Blois.
  3. Leclerc (Claude-Nicolas), homme de loi, juge de paix du canton de Villedieu, accusateur public près le tribunal criminel du district de Vendôme.

Haute-Loire[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Lagrévol (Jean-Baptiste), homme de loi, juge au tribunal du district d'Yssingeaux.
  2. Delcher (Joseph Étienne), homme de loi, procureur de la commune de Brioude.
  3. Reynaud (Claude André Benoît), maire du Puy.
  4. Jamon (Jean-Baptiste), homme de loi à Montfaucon, administrateur du directoire du département.
  5. Rongier (Antoine), cultivateur à Flajeac, près Brioude.
  6. Laurens (Ignace), homme de loi au Puy.
  7. Hilaire (Jacques Bernard), homme de loi à Monastier, administrateur du directoire du district du Puy.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Liogier-de-Pieyrres, juge de paix à l'Abbesse, paroisse d'Yssingeaux.
  2. Boulanger, homme de loi à Saugues, administrateur du directoire du district du Puy.
  3. Vauzelles, homme de loi, accusateur public au district de Brioude.

Loire-Inférieure[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Coustard (Anne Pierre), commandant de la garde nationale et ci-devant président du département.
  2. Benoiston (Jean-Marie), homme de loi, président du département.
  3. Mourain (Pierre), administrateur du directoire du département.
  4. Marie (Jean Joseph), administrateur du directoire du département.
  5. Dufrenou (Jean-Pierre), administrateur du directoire du département.
  6. Papin (Louis François), administrateur du directoire du département.
  7. Français (Antoine), officier municipal à Nantes.
  8. Mosneron aîné (Jean-Baptiste), député du commerce de Nantes.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Méaulle (Jean Nicolas)
  2. Duboueix
  3. Lepelletier

Loiret[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. René Gastellier, docteur en médecine, maire de Montargis.
  2. Genty (Louis), procureur-syndic du district d'Orléans.
  3. Lejeune (Pierre), cultivateur, ancien officier de l'élection de Pithiviers.
  4. Turpétin (Nicolas François), procureur-syndic du district de Beaugency.
  5. Gentil (Michel), administrateur du directoire du département.
  6. Meunier (Jean Marceau), secrétaire général du département.
  7. Leboeuf (Nicolas Joseph), administrateur du directoire du département.
  8. Chaufton (Jean Damien), professeur en droit, juge de paix à Orléans.
  9. Huet de Froberville (Claude, Jean-Baptiste), administrateur du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Leblond (Michel), professeur, administrateur du directoire du district d'Orléans.
  2. Mouroux (Louis), juge au tribunal de Gien.
  3. Guyard (Jean Louis), homme de loi, procureur de la commune de Montargis.

Lot[modifier | modifier le code]

10 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Lassabathie père (Jean), citoyen de Moissac, vice-président du directoire du département.
  2. Lachièze (Pierre), président du tribunal du district de Martel.
  3. Calmon (Guillaume), homme de loi à Carlucet, membre du directoire du département.
  4. Duphénieux (Claude), membre du directoire du département.
  5. Ramel (Jean-Pierre), homme de loi, procureur-syndic du département.
  6. Lacoste-Monlausier (Jean Joseph), membre du directoire du département.
  7. La Boissière (Jean-Baptiste), juge au tribunal du district de Moissac.
  8. Dupuy-Montbrun (François Jean Alexandre), maréchal de camp, commandant général de la garde nationale du département. Est décédé le et est remplacé le par Clédel.
  9. Guilhou (Guillaume Jean-François), homme de loi, citoyen de Saint-Vincent-Rives-d'Olt.
  10. Brugoux (Antoine), homme de loi, membre du directoire du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Clédel (Étienne), procureur-syndic du district de Saint-Céré. Remplace, le , Dupuy-Montbrun, décédé.
  2. Livars (Jean), juge de paix de Carlucet.
  3. Senilh (Jean), administrateur du département à Réalville.

Lot-et-Garonne[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Depère (Mathieu), homme de loi, vice-président du département.
  2. Lacuée jeune (Jean Gérard), capitaine au régiment Dauphin Infanterie, procureur-général-syndic du département.
  3. Mouysset (Guillaume), juge au tribunal du district de Villeneuve.
  4. Lavigne (Jean), négociant à Tonneins, administrateur du directoire du département.
  5. Lafont (Charles Marie), membre du directoire du département.
  6. Paganel (Pierre), curé de Noaillac, procureur-syndic du district de Villeneuve.
  7. Maleprade, président du département.
  8. Vidalot (Antoine), homme de loi, juge au tribunal du district de Valence.
  9. Poujet, procureur-syndic du district de Casteljaloux.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Lassaigne, médecin et maire de Villeréal.
  2. Boucherie, administrateur du département et juge de paix du canton de Duras.
  3. Phiquepal; juge du district de Tonneins.

Lozère[modifier | modifier le code]

5 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Monestier (Pierre Laurent), homme de loi à Banassac, vice-procureur-général-syndic du département.
  2. Lozeran de Fressac (François), administrateur du directoire du département.
  3. Chazot (Emmanuel Guillaume), homme de loi à Saint-Chély, administrateur du département.
  4. Sévène (Raimond), homme de loi à Marvejols.
  5. Beauregard (Joseph Domergue de), chevalier de Saint-Louis, vice-président du directoire du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Laporte-de-Belviala (Étienne Antoine Auguste), juge au tribunal du district de Langogne.
  2. Barrot (Jean André), juge au tribunal du district de Langogne.

Maine-et-Loire[modifier | modifier le code]

11 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Dehoulière (Louis Charles Auguste), maire d'Angers.
  2. Choudieu (Pierre René), accusateur public à Angers, lieutenant-colonel de la garde nationale.
  3. Merlet (Jean-François Honoré), procureur-syndic du district de Saumur.
  4. Ferrière (Jean Michel), juge au tribunal du district de Baugé, administrateur du département.
  5. Delaunay aîné (Joseph), commissaire du roi au tribunal d'Angers.
  6. Clemenceau (René Mathurin), juge au tribunal du district de Saint-Florent, séant à Beaupréau.
  7. Goffaux (François Joseph), médecin, administrateur du directoire du département, maire de Mouliherne.
  8. Chouteau (Guy Jacques), médecin, administrateur du directoire du district de Cholet.
  9. Quesnay (Robert François Joseph), juge au tribunal du district de Saumur.
  10. Menuau (Henri), juge au tribunal du district de Vihiers.
  11. Bonnemère (Joseph Toussaint), maire de Saumur, ancien magistrat.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Viger (Louis François Sébastien), procureur-syndic du district d'Angers.
  2. Couraudin (Aimé), procureur de la commune d'Angers.
  3. Raymond (Jacques), administrateur du directoire du district de Saumur.
  4. Pérard (Charles François Jean), administrateur du directoire du district d'Angers.

Manche[modifier | modifier le code]

13 députés et 5 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Duval (Jean-François), de Gréville près Cherbourg, administrateur et membre du directoire du département. Est démissionnaire le et est remplacé, le , par Jean Joseph Yver.
  2. Poisson (Jacques), président du tribunal de Saint-Lô, administrateur du département.
  3. Euvremer (Jacques), administrateur et membre du directoire du département.
  4. Lemoine-Villeneuve (Jean Ange), juge au tribunal de Mortain.
  5. Desprez (Ambroise Félix), vice-président du directoire du département.
  6. Sauvé (Gervais), négociant, maire de Ducey, district d'Avranches.
  7. Tesson (Denis), membre du directoire du département.
  8. Le Tourneur (Étienne François Louis Honoré), capitaine au corps du génie à Cherbourg.
  9. Letellier (Jean-Pierre David), procureur-syndic du district de Saint-Lô.
  10. Giroult (Étienne), administrateur et membre du directoire du district d'Avranches.
  11. Lerebours de la Pigeonnière (Jacques Anne), juge au tribunal du district de Mortain, administrateur du département.
  12. Lepigeon de Boisval (Jean-François), maire de Coutances, natif de Cahors.
  13. Queslin (Jean Adrien), homme de loi à Valognes.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Yver de Labrucholerie (Jean Joseph), vice-président du directoire du district de Carentan. Remplace, le , Duval, démissionnaire.
  2. Boursin (Louis ?), vicaire de la cathédrale de Coutances.
  3. Ribet (Bon Jacques Gabriel Bernardin), négociant à Cherbourg.
  4. Pradier, adjudant au 34e régiment d'infanterie, en garnison à Coutances, natif de Cahors.
  5. Burdelot (Louis), trésorier du district d'Avranches.

Marne[modifier | modifier le code]

10 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Debranges (François Emmanuel), membre du directoire du département à Vitry-le-François.
  2. Morel (Louis Sébastien), procureur-syndic du district d'Epernay.
  3. Gobillard (Nicolas), maître de poste, cultivateur à La Chaussée.
  4. Deliège (Gabriel), officier municipal à Sainte-Menehould.
  5. Brulley (Théodore Claude), de Sézanne, homme de loi, président du département.
  6. Pierret (Jean-François), ancien maire de Reims.
  7. Louis Joseph Charlier, homme de loi, membre du directoire du district de Châlons.
  8. Dorizy (Claude), procureur-syndic du district de Vitry.
  9. Bezanson-Perrier (Charles Euphrasie), cultivateur à Reims.
  10. Jacques Alexis Thuriot, juge au tribunal du district de Sézanne, électeur de Paris en 1789 et ancien président de la commune de Paris.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Hurteau, professeur en droit, maire de Reims.
  2. Muzeux, premier juge suppléant au tribunal du district d'Epernay.
  3. Drouet (Jean-Baptiste), maître de poste à Sainte-Menehould.
  4. Mauget, procureur-syndic du district de Châlons.

Haute-Marne[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Becquey (Louis), Procureur-général-syndic du département.
  2. Briolat (Jean-Baptiste), procureur-syndic du district de Saint-Dizier.
  3. Valdruche (Anne Joseph Arnould), administrateur du directoire du département.
  4. Landrian (Étienne), président de l'assemblée du département. Admis le . Son élection est annulée les 10 et .
  5. Laloy (Pierre Antoine), administrateur du directoire du département.
  6. Chaudron-Roussau (Guillaume), procureur-syndic du district de Bourbonne.
  7. Devaraigne (Pierre Joseph Bernard), ingénieur des ponts et chaussées à Langres.
  8. Henry (Jean Charles Léopold), homme de loi, colonel, commandant de la garde nationale de la ville de Bourmont. Est admis, le , en lieu et place de Landrian dont l'élection est annulée.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Baudot, notaire à Prangey.
  2. Royer (Louis), négociant à Joinville.
  3. Brochard (Jean-Baptiste), administrateur du directoire du département à Chaumont.

Mayenne[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Dalibourg (Mathurin Julien), administrateur du directoire du département à Laval.
  2. Bissy jeune (Jacques François), juge au tribunal de Mayenne.
  3. Paigis (François), médecin à Château-Gontier.
  4. Grosse-du-Rocher (François), administrateur du département et cultivateur à Lassay.
  5. Dupont-Grandjardin (Joseph François), maire de Mayenne.
  6. Esnuë de la Vallée (François Joachim), juge au tribunal de Craon.
  7. Chevallier-Malibert (César Elisabeth), administrateur, membre du directoire du département.
  8. Richard de Villiers (Gilles Louis), administrateur, membre du conseil du département à Ernée.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Plaischard-Lacholtière (René François), médecin et officier municipal à Laval.
  2. Serveau-Touche-Vallier (François), administrateur du district à Evron.
  3. Jourdain-Durocher, administrateur du directoire du département à Laval.

Meurthe[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Foissey (Joseph Ignace), premier juge au tribunal de Nancy.
  2. Mallarmé (François René Auguste), procureur-syndic du district de Pont-à-Mousson.
  3. Drouin (Jean-Claude), maire de Lunéville.
  4. Carez (Joseph), imprimeur, commandant de la garde nationale de Toul, membre de l'administration du district.
  5. Levasseur aîné (Antoine Louis), procureur-syndic du district de Sarrebourg.
  6. Crousse (Nicolas Louis), cultivateur à Lagarde, district de Château-Salins, membre de l'administration du département, juge de paix du canton de Bourdonnay.
  7. Cunin (Étienne), juge au tribunal du district à Dieuze, membre de l'administration du département.
  8. Bonneval (Germain), cultivateur à Ogéviller, membre de l'administration du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Lachasse aîné, procureur-syndic du district de Vézelise.
  2. Sonini, juge de paix à Varangeville, district de Nancy.
  3. Delorme (Pierre), ancien gendarme, officier municipal à Lunéville.

Meuse[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Moreau (Jean), procureur-général-syndic du département.
  2. Manchand (Claude), procureur-syndic du district de Clermont.
  3. Paillet (Jean Joseph), juge au tribunal du district de Verdun.
  4. Lolivier (Jean-Baptiste), de Saint-Mihiel, administrateur du directoire du département.
  5. Jodin (Jean-Baptiste), procureur-syndic du district de Montmédy.
  6. Tocquot (Charles Nicolas), cultivateur, juge de paix du canton de Dompcevrin, district de Saint-Mihiel, administrateur du département.
  7. Clément (Henry), cultivateur, procureur de la commune de Billy-sous-Mangienne, district d'Etain.
  8. Bernard (Joseph), cultivateur et maire de Ugny, district de Gondrecourt.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Grison, président du tribunal du district de Commercy, administrateur du département.
  2. Cheney (Joseph), maire de Ligny, district de Bar.
  3. Ternaux (Nicolas Gabriel), cultivateur, chevalier de Saint-Louis, administrateur du département.

Morbihan[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Letutour (Olivier), cultivateur, administrateur du directoire du département.
  2. Le Malliaud (Joseph François), procureur-général-syndic du département.
  3. Fabre (Joseph Marie), second juge au tribunal de Ploërmel.
  4. Élie (Jean-Marie Antoine), vice-président du directoire du district de Josselin.
  5. Corbel (Vincent Claude), juge au tribunal de Pontivy.
  6. Lequinio (Joseph Marie), juge au tribunal de Vannes.
  7. Audrein (Yves Marie), premier vicaire de l'évêque du Morbihan.
  8. Guillois (Philippe), architecte de la marine, procureur de la commune de Lorient.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Najac (Benoît Georges de), commissaire de la marine, à Lorient.
  2. Gillet (Pierre Mathurin), administrateur du département, procureur-général-syndic à Vannes.
  3. Guillon-du-Bodan, maire de Vannes.

Moselle[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Couturier (Jean-Pierre), juge du tribunal de Bouzonville et suppléant à la Cour de cassation.
  2. Merlin (Antoine), homme de loi, premier officier municipal de Thionville.
  3. Marin (Jacques Augustin Lambert), juge au tribunal de Bitche.
  4. Rolland (Jean-Baptiste Dominique), président du tribunal de Faulquemont.
  5. Pierron (Jacques Jean Louis), juge au tribunal de Briey.
  6. Adam (Jean Charles), vice-président du directoire du district de Sarreguemines, accusateur public près le tribunal.
  7. Pyrot (Hubert), homme de loi, procureur-syndic du district de Metz.
  8. Mangin (Jean-Pierre), homme de loi à Longuyon, district de Longwy.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Steinmetz (Mathias), cultivateur et négociant à Telerchen, district de Boulay.
  2. Frantz (Antoine), négociant à Sarrelouis., administrateur du directoire du département.
  3. Bernard (Nicolas Joachim), procureur-syndic du district de Longwy.

Nièvre[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Rameau (Jean-François), homme de loi à Cosne, vice-président du directoire du département.
  2. Dameron (Joseph Charlemagne), président du tribunal du district de La Charité-sur-Loire.
  3. Sautereau (Jean), homme de loi à Saint-Pierre-le-Moutier, procureur-général syndic du département.
  4. Durin (Antoine), juge au tribunal du district de Decize.
  5. Mathieu (Claude), cultivateur à Anlezy, juge de paix et administrateur du département.
  6. Dupin (Charles André), homme de loi et procureur-syndic du district de Clamecy.
  7. Frasey (François), maître des forges à Imphy, administrateur du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Leblanc (André), vicaire de l'église cathédrale et paroissiale de Saint-Cyr, à Nevers.
  2. Quesnay (Jean-Marie), propriétaire à Beauvoire, maire de Saint-Germain-en-Viry.
  3. Debèze, chevalier de Saint-Louis, capitaine de la gendarmerie nationale, ci-devant commandant de la garde nationale de Nevers.

Nord[modifier | modifier le code]

12 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Jean-Marie Joseph Emmery, négociant, colonel de la garde nationale de Dunkerque.
  2. Henri Louis Joseph Cochet, administrateur et membre du directoire du département à Catillon-sur-Sambre.
  3. Gossuin (Constant Joseph Eugène), administrateur, membre du directoire du département à Avennes.
  4. Lemesre (Jean-Baptiste), administrateur du département, à Houplines.
  5. Prouveur (Auguste Antoine Joseph), juge au tribunal du district de Valenciennes.
  6. Carpentier (Antoine François), président du district d'Hazebrouck.
  7. Lejosne (Étienne Philippe Marie), professeur en droit français en l'université de Douai, administrateur du directoire du district de Douai.
  8. Lefebvre (Charles), officier municipal au Quesnoy.
  9. Duhem (Pierre Joseph), médecin et juge de paix du 1er arrondissement de Lille.
  10. Louis Bonaventure Vanhoenacker, négociant, maire de la ville de Lille.
  11. Laurent Coppens, président de l'administration du département, à Dunkerque.
  12. Lacombe-Saint-Michel (Jean-Pierre), officier d'artillerie. Élu dans le département du Nord et du Tarn, a opté pour le Tarn. Est remplacé par Sallengros.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Sallengros (Albert Boniface François), homme de loi, officier municipal à Maubeuge. Remplace Lacombe-Saint-Michel qui a opté pour le Tarn.
  2. Granet (Louis Joseph), homme de loi, procureur de la commune de Valenciennes.
  3. Woussen, procureur-syndic du district d'Hazebrouck, domicilié à Bailleul.
  4. Sta, officier municipal à Lille.

Oise[modifier | modifier le code]

12 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Tronchon (Nicolas), cultivateur à Fosse-Martin, administrateur du département.
  2. Gérardin (Louis Stanislas Xavier), président de l'administration du département.
  3. Lecaron-Mazancourt (Jean), commandant de la garde nationale de Compiègne.
  4. Lucy (Adrien Jean Alexandre), membre du directoire du département.
  5. Coupé (Jacques Michel), curé de Sermaize, président du district de Noyon.
  6. Calon (Étienne Nicolas), officier de l'état major de l'armée, membre du conseil du département.
  7. Thibaut (Jean Charles), cultivateur, membre du directoire du département.
  8. Dubout (Pierre Étienne Nicolas Germer), bourgeois à Beauvais.
  9. Hainsselin (François), procureur-syndic du district de Clermont.
  10. Viquesnel-Delaunay (Jean-Pierre), propriétaire au Mello, vice-président du district de Senlis.
  11. Goujon (Louis Joseph Marc), procureur-syndic du district de Beauvais.
  12. Juéry (Pierre), de Creil, membre du directoire du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Robinet (François), procureur-syndic du district de Crépy.
  2. D'Hardivilliers (Antoine), cultivateur à Vendeuil, membre du conseil du district de Breteuil.
  3. Danserville (Michel), membre du directoire du département.
  4. Dechangy (Joachim Félix Léon Blanchard), président du district de Beauvais.

Orne[modifier | modifier le code]

10 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Barbotte (Guillaume François Bonaventure), administrateur du directoire du département.
  2. Lesueur (Jean-Baptiste), administrateur du directoire du département.
  3. Lefessier (Jacques André Simon), évêque du département.
  4. Leconte-de-Betz (Jacques Auguste Léon), maire d'Alençon.
  5. Paignard (Jean Jacques), négociant, administrateur du district de Bellême.
  6. Leboucher-du-Longchamp (Pierre Claude Charles), procureur-syndic du district d'Argentan.
  7. André (Claude Michel), administrateur du directoire du département.
  8. Terrède (Simon Pierre Antoine), docteur en médecine, juge de paix de la ville de Laigle.
  9. Demées (Louis Michel), administrateur du directoire du département.
  10. Lautour-Duchatel (Antoine Jean François), homme de loi, premier juge suppléant au tribunal du district d'Argentan.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Colombel-Larousselière jeune (Pierre), négociant à Laigle.
  2. Guérin (Nicolas), juge de paix du canton de Bellême, administrateur du conseil général du département.
  3. Bellier (Pierre Louis), juge de paix du canton de La Perrière, domicilié à Saint-Julien-sur-Sarthe, district de Mortagne.

N.B. : Lecomte, marchand, paroisse des Authieux, district de Laigle, avait été nommé troisième député, et, ayant refusé, a été remplacé incontinent par Lefessier.

Paris[modifier | modifier le code]

N.B. Le département de Paris (1790-1795) fut renommé en département de la Seine en 1795.

24 députés et 8 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Garran-de-Coulon (Jean Philippe), président du tribunal de cassation.
  2. Lacépède (Bernard Germain Étienne de), garde et démonstrateur du cabinet d'histoire naturelle, administrateur du département.
  3. Pastoret (Emmanuel Claude Joseph Pierre), procureur-général-syndic du département.
  4. Cerutti (Joseph Antoine Joachim), administrateur du département, décédé le , il est remplacé par Alleaume.
  5. Beauvais (Charles Nicolas), docteur en médecine, juge de paix de la section de la Croix-Rouge.
  6. Bigot de Préameneu (Félix Julien Jean), juge au tribunal du 4e arrondissement.
  7. Gouvion (Jean-Baptiste), major général de la garde nationale parisienne, maréchal de camp. Est démissionnaire le et est remplacé par Demoy, le .
  8. Broussonnet (Pierre Marie Auguste), de l'académie des sciences, secrétaire de la société d'agriculture.
  9. Crétet (François), propriétaire et cultivateur à Dugny, près de Saint-Denis, administrateur du directoire du département.
  10. Gorguereau (François), juge au tribunal du 5e arrondissement.
  11. Thorillon (Antoine Joseph), ancien procureur au Châtelet, administrateur de police, président de district et de section et juge de paix de la section des Gobelins.
  12. Brissot-de-Warville (Jacques Pierre), publiciste.
  13. Fillassier (Jacques Joseph), cultivateur, procureur-syndic du district de Bourg-la-Reine.
  14. Hérault-de-Séchelles (Marie Jean), commissaire du roi au tribunal de cassation.
  15. Mulot (François Valentin), ci-devant chanoine de Saint-Marcel, officier municipal de la section du Jardin-des-Plantes.
  16. Godard (Jacques), homme de loi, décédé le , est remplacé par Lacretelle.
  17. Boscary jeune (Jean-Marie), négociant. Est démissionnaire le et est remplacé par Dusaulx.
  18. Quatremère-Quincy (Antoine Chrysostôme), archéologue.
  19. Ramond (Louis François Elisabeth), physicien et géologue.
  20. Robin (Léonard), homme de loi, juge suppléant au tribunal du 6e arrondissement.
  21. Debry (Jean-Baptiste), administrateur du département.
  22. Condorcet (Marie Jean Antoine Nicolas Caritat), commissaire de la Trésorerie nationale, secrétaire de l'Académie des sciences.
  23. Treil-Pardailhan (Thomas François), ci-devant baron, chevalier de Saint-Louis, administrateur du département.
  24. Monneron (Augustin), négociant. Démissionnaire le , est remplacé le par Kersaint.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Lacretelle (Pierre Louis), homme de loi, remplace le , Godard, décédé.
  2. Alleaume, notaire, remplace le , Cerutti, décédé.
  3. Clavière (Étienne), électeur de 1790 et 1791, financier. Appelé le , à remplacer Monneron, démissionnaire, opte pour le ministère des contributions publiques dont il est titulaire.
  4. Kersaint (Armand Guy), chef de division des armées navales. Remplace le , Monneron, démissionnaire.
  5. Demoy (Chrétien Alexandre), curé de Saint-Laurent. Remplace, le , Gouvion, démissionnaire.
  6. Dusaulx (Jean), de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres. Remplace, le , Boscary, démissionnaire.
  7. Billecocq (Jean-Baptiste Louis Joseph), jurisconsulte, directeur de l'administration de la loterie royale de France.
  8. Collard (Pierre Nicolas), curé de Conflans.

Pas-de-Calais[modifier | modifier le code]

11 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Carnot-Feulins le jeune (Claude Marie), capitaine au corps royal du génie, administrateur du département à Saint-Omer.
  2. Haudouart (Ignace Joseph Delfin), président du tribunal du district de Bapeaume.
  3. Wallart (Louis Joseph), propriétaire à Auxy-le-Château, administrateur du département, commissaire aux comptes.
  4. Legressier-Bellanoy (François Joseph Alexis), homme de loi à Samer, membre du directoire du district de Boulogne.
  5. Lefranc (François), procureur-syndic du district de Calais.
  6. François (Louis François), cultivateur à Bunneville, administrateur du département.
  7. Duquesnoy (Ernest Dominique François Joseph), cultivateur à Bouvigny-Boyeffles.
  8. Deusy (Sixte François Joseph), homme de loi, juge d'Arras.
  9. Carnot l'aîné (Lazare Nicolas Marguerite), capitaine au corps royal du génie.
  10. Baert (Charles Akexandre Balthazard François-de-Paule)
  11. Blanchard (Claude), commissaire ordonnateur des guerres et grand-juge militaire à Arras.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Duval (Blaise), ancien lieutenant du roi à la citadelle de Montreuil.
  2. Waterlot, cultivateur à Boyelles.
  3. Dethosse, membre du directoire du district de Saint-Omer.
  4. Butor, médecin à Boulogne.

Puy-de-Dôme[modifier | modifier le code]

12 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Maignet (Étienne Christophe), administrateur du directoire du département, à Ambert.
  2. Gibergues (Pierre), prêtre à Saint-Florent, district d'Issoire.
  3. Thévenin (Antoine), procureur-syndic du district de Montaigut.
  4. Gaubert (Léonard), procureur-syndic du district de Thiers.
  5. Téalier (Claude Étienne), administrateur du directoire du département. Décédé le , est remplacé par Brès.
  6. Moulin, administrateur du district de Besse.
  7. Soubrany (Pierre Amable), maire de Riom.
  8. Couthon (Georges), président du tribunal du district de Clermont-Ferrand.
  9. Col (Mathieu), juge du tribunal du district d'Ambert, administrateur du département.
  10. Cuel (François), président de l'administration du département.
  11. Charles Gilbert Romme, cultivateur, ancien professeur de mathématiques et de physique, officier municipal de Gimeaux, district de Riom.
  12. Rabusson-Lamothe (Antoine), officier municipal à Clermont-Ferrand.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Brès, maire d'Issoire. Remplace le , Téalier, décédé.
  2. Henry fils aîné (Jean), négociant à Thiers.
  3. Baret du Coudert, président du tribunal du district de Montaigut, administrateur du département.
  4. Chandezon, administrateur du directoire du département, domicilié à Besse.

Basses-Pyrénées[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Casamajor (Auguste), commissaire du roi près le tribunal du district d'Oloron.
  2. Leremboure (Salvador Paul), de Saint-Jean-de-Luz, membre du directoire du département.
  3. Dithurbide (Pierre), homme de loi, d'Ustaritz, vice-président du directoire du département.
  4. Bergeras (Pierre), procureur-général-syndic à Salies.
  5. Lostalot (Armand), administrateur et juge au tribunal du district de Pau.
  6. Casamajor aîné (Pierre), à Sauveterre, membre du directoire du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Basterèche aîné (Pierre Joseph), négociant à Bayonne.
  2. Mauco, président de l'administration du département à Oloron.

Hautes-Pyrénées[modifier | modifier le code]

6 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Darneuilh (Pierre Joseph), homme de loi de Tarbes.
  2. Dumoret, procureur-général-syndic du département. Admis le et non acceptant.
  3. Fournier (Bertand), administrateur du département.
  4. Couget (Jean Henri), juge du tribunal de Lourdes.
  5. Gertoux (Brice), homme de loi à Campan.
  6. Mailho (Jean-Pierre), homme de loi, administrateur du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Dareau (Jean Joseph), juge au tribunal de Vic. Remplace Dumoret et prête serment le .
  2. Labbat (Joseph), maire de Cauterets.

Pyrénées-Orientales[modifier | modifier le code]

5 députés et 2 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Llucia (François-Xavier de), procureur-général-syndic du département.
  2. Marie (Joseph), administrateur du district de Prades.
  3. Escanyé (Sébastien), homme de loi, membre du directoire du département.
  4. Siau aîné (François Antoine Léonard), négociant, membre du directoire du département.
  5. Ribes (Louis), homme de loi, membre du directoire du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Reynalt-Triquière (Hippolyte), membre du conseil du département à Elne.
  2. Bataillé, juge de paix à Caudiès.

Bas-Rhin[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Mathieu (Jacques), procureur-général-syndic du département.
  2. Brunck (Jacques), chevalier de Saint-Louis, président du directoire du département.
  3. Koch (Christophe), professeur d'histoire à Strasbourg.
  4. Wilhelm (Joseph), administrateur du directoire du département.
  5. Massenet (Pierre), cultivateur à Helligenstein.
  6. Noblat (Marie François Pierre), commissaire des guerres à Landau. Démissionnaire le .
  7. Rühl (Philippe), administrateur du directoire du département.
  8. Arbogast (Louis François Antoine), professeur de mathématiques de l'artillerie, professeur de physique et recteur de l'université nationale de Strasbourg.
  9. Briche (André), capitaine d'artillerie et commandant des canonniers de la garde nationale de Strasbourg.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Lambert (Joseph), administrateur du directoire du département à Lauterbourg. Remplace, le , Noblat, démissionnaire.
  2. Levrault (Xavier), procureur de la commune à Strasbourg.
  3. Kuhn (Ignace), administrateur du directoire du département à Erstein.

Haut-Rhin[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Ritter (François Joseph), juge du tribunal d'Altkirch.
  2. Waelterlé (Jacques Pierre), membre du directoire du département à Heimsprung.
  3. Bruat (Joseph), administrateur du département.
  4. Rudler (François Joseph), de Guebwiller, membre du directoire du département.
  5. Delaporte (Sébastien), avoué au tribunal de Belfort.
  6. Schirmer (Jean Louis), juge au tribunal de Colmar.
  7. Baumlin (François Joseph), membre du directoire du district de Belfort.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Rossée (Philibert), procureur-syndic du district de Belfort.
  2. Eggerlé (Jean Adam), administrateur du département à Colmar.
  3. Metzger (Jean Ulric), membre du directoire du district de Colmar.

Rhône-et-Loire[modifier | modifier le code]

15 députés et 5 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Michon-Dumaret (Jean-François), propriétaire, administrateur du département.
  2. Lamourette (Adrien), évêque du département.
  3. Dupuis fils (Jean-Baptiste Claude Henry), homme de loi, juge au tribunal du district de Montbrison.
  4. Colomb-de-Gast (Pierre François), juge de paix à Saint-Chamond, administrateur du département. Est démissionnaire le . Sa démission n'a pas été acceptée.
  5. Thévenet (Jean), cultivateur, administrateur du directoire du district de la campagne de Lyon.
  6. Sanslaville (Benoît), notaire à Beaujeu.
  7. Duvant (Pierre), homme de loi à Néronde, administrateur du directoire du département.
  8. Blanchon (Jean-Baptiste), cultivateur à Chazelles.
  9. Jovin-Molle (Jean Jacques), administrateur du département. Est démissionnaire le . Est remplacé le par Dubouchet.
  10. Sage (Bernard Marie), administrateur du département.
  11. Saulnier (Claude Michel), propriétaire à Lantigné.
  12. Caminet (Georges); négociant, administrateur du directoire du district de Lyon.
  13. Larochette (Jérôme Marie de), ci-devant procureur-syndic du district de Roanne.
  14. Chirat (Jean-Pierre Antoine), homme de loi, procureur-général syndic du département.
  15. Lemontey (Pierre Edouard), homme de loi, substitut du procureur de la commune de Lyon.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Dubouchet (Pierre), medecin, ci-devant maire de Montbrison. Remplace Jovin-Molle le .
  2. Deveau, juge de paix à Saint-Étienne.
  3. Estourmel, cadet (Henri Joseph), administrateur du district de Lyon.
  4. Peillon (Pierre), propriétaire à Grigny.
  5. Clergeon (Étienne), homme de loi à Villefranche.

N.B. Le département du Rhône fut créé par partition du département de Rhône-et-Loire, approuvée par la Convention nationale le 29 brumaire an II ().

Haute-Saône[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Crestin (Jean-François), président du tribunal du district de Gray, président de l'Assemblée électorale.
  2. Lecurel (Claude Louis Salomon), juge au tribunal du district de Champlitte.
  3. Courtot (François-Michel), juge au tribunal du district de Vesoul.
  4. Laborey (Pierre François Marie), homme de loi à Ormoy, district de Jussey.
  5. Siblot (Claude François Bruno), médecin à Lure.
  6. Desgranges cadet (Léopold Grégoire) 1759-1816, négociant à Luxeuil, papetier à Arches et Archettes.
  7. Carret (Charles Antoine), homme de loi, vice-président du district de Gray.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Dornier (Augustin), négociant et administrateur du département à Dampierre-sur-Salon.
  2. Billerey, curé à Vitrey.
  3. Berdot (Frédéric), maire à Lure.

Saône-et-Loire[modifier | modifier le code]

11 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Garchery (Pierre), juge de paix à Montcenis.
  2. Bijon (Claude Henry), administrateur du district de Bourbon-Lancy.
  3. Journet (Claude Marie), maire de Chalon-sur-Saône.
  4. Gélin (Jean-Marie), administrateur du district de Charolles.
  5. Masuyer (Claude Laurent), juge au tribunal du district de Louhans.
  6. Rubas fils, juge au tribunal du district de Mâcon.
  7. James (Claude), juge au tribunal du district de Marcigny.
  8. Desplaces de Charmasse (Hugues Charles), juge de paix du canton de Saint-Prix. Est démissionnaire le et est remplacé par Baudot.
  9. Cornet jeune (Jean-François), maire de Chagny, district de Châlon.
  10. Duroussin (Vivant), juge au tribunal du district de Louhans.
  11. Reverchon (Jacques), négociant à Vergisson.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Baudot (Marc Antoine), médecin à Charolles. Remplace Desplaces, démissionnaire.
  2. Grizard, administrateur du directoire du district de Marcigny.
  3. Lavaivre, maire de Bourbon-Lancy.
  4. Lannau (Victor), premier vicaire épiscopal d'Autun.

Sarthe[modifier | modifier le code]

10 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Rousseau fils (Louis Jacques), ex-président du département, président du tribunal du district de Château-du-Loir.
  2. Salmon (Gabriel René Louis), notaire royal, administrateur du département.
  3. Vérité fils (Louis Charles René), administrateur du district de La-Ferté-Bernard.
  4. Bardou-Boisquetin (Philippe René), cultivateur, procureur-syndic du district de Fresnaye.
  5. Guérin (Louis Gabriel), négociant, maire de Mamers.
  6. Barré (René François Jacques), de Dollon, administrateur du directoire du département.
  7. Richard (Joseph Étienne), procureur de la commune de La Flèche.
  8. François-Primaudière (René), procureur-syndic du district de Sablé.
  9. Chappe (Ignace Urbain Jean), procureur de la commune du Mans.
  10. Rojou (Louis Claude Daniel), administrateur du directoire du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Bugnet-de-Fresnay, administrateur du directoire du département au Mans.
  2. Houdebert, administrateur du département à Loué.
  3. Latouche (Charles), administrateur du directoire du district de Saint-Calais, domicilié à Saint-Michel de Chavaigne.
  4. Gaullier, cultivateur à Marolles.

Seine-Inférieure[modifier | modifier le code]

16 députés et 6 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Ducastel (Jean-Baptiste Louis), homme de loi, officier municipal à Rouen.
  2. Lucas (François), homme de loi à Betteville, administrateur du département.
  3. Christinat (Jean Jacques), négociant, maire du Havre.
  4. Hochet (Augustin Guillaume), laboureur à Manneville-ès-Plains, administrateur du département et juge de paix du canton de Saint-Valéry.
  5. Langlois (Pierre Nicolas Étienne), administrateur du district de Dieppe.
  6. Vimar (Nicolas), homme de loi, procureur de la commune de Rouen.
  7. Letailleur (Jean Étienne), cultivateur à Elbeuf, près Gournay.
  8. Boullanger (Louis Charles Alexandre), président du tribunal du district de Rouen, administrateur du département.
  9. Tarbé (Charles), négociant, officier municipal à Rouen.
  10. Grégoire aîné (Jean-Marin), négociant au Havre, administrateur du département.
  11. Brémontier (Georges Thomas), négociant à Rouen.
  12. Froudière (Louis François Bernard), homme de loi à Rouen.
  13. Forfait (Pierre Alexandre Laurent), ingénieur-constructeur de la marine à Rouen.
  14. Desportes fils (Joseph Louis), administrateur du département à Fécamp.
  15. Albitte l'aîné (Antoine Louis), homme de loi et notable à Dieppe.
  16. Levavasseur (Pierre Léon), capitaine d'artillerie des colonies à Rouen.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Lacorne (Alexandre), homme de loi, administrateur du département au Havre.
  2. Parfait-Duruflé, homme de loi à Quevilly-lès-Rouen.
  3. Hayet (Pierre Henry), fabricant à Elbeuf.
  4. Ruault (Alexandre Jean), curé d'Yvetot.
  5. Pocholle (Pierre Pomponne Amédée), oratorien, professeur de rhétorique à Dieppe.
  6. Dubois, notaire, maire de Saint-Romain.

Seine-et-Marne[modifier | modifier le code]

11 députés et 5 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Hébert (André Théodore), cultivateur à Précy, membre du directoire du département.
  2. Sédillez (Mathurin Louis Étienne), homme de loi, membre du diretoire du district de Nemours.
  3. Dubuisson (Marie René), membre du directoire du district de Provins.
  4. Quatresolz de Marolles (Nicolas Michel), chevalier de Saint-Louis, à Marolles, président de l'administration du district de Rozoy-au-Brie.
  5. Jaucourt (François), « chevalier de Saint-Louis[3] », colonel du 2e régiment de dragons, vice-président du directoire du département. Démissionnaire le . Est remplacé par Ségrétier, le .
  6. Regnard-Claudin (Louis Charles Ambroise), négociant et maire de La Ferté-sous-Jouarre.
  7. Jollivet (Jean-Baptiste Moïse), propriétaire et cultivateur, membre du directoire du département.
  8. Viénot-Vaublanc (Vincent Marie), propriétaire et cultivateur à Dammarie-les-Lys, président de l'administration du département.
  9. Naret (Jean-Baptiste), juge de paix de la ville de Provins.
  10. Rataud (Jean), maire de Montereau-Faut-Yonne.
  11. Bejot (Charlemagne), cultivateur à Messy, membre du directoire du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Ségrétier (Jacques Claude Florimond), propriétaire à Boissise-le-Bertrand, district de Melun. Remplace Jaucourt. Ses pouvoirs ne sont validés que le .
  2. Thomé (Étienne Simon), lieutenant de la gendarmerie nationale à Coulommiers.
  3. Laval (Jean-Baptiste), cultivateur à Courlaçon, canton de Villiers-Saint-Georges.
  4. Picart (Noël François), de Lizy, notaire et membre du directoire du district de Meaux.
  5. Bailly (Édme Louis Barthélemy), oratorien à Juilly.

Seine-et-Oise[modifier | modifier le code]

14 députés et 5 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Lebreton (Denis), président du tribunal du district de Montfort-l'Amaury. Est démissionnaire le . Est remplacé par Chéron-La-Bruyère.
  2. Lecointre (Laurent), administrateur du département, commandant de la garde nationale de Versailles.
  3. Soret (Simon), procureur-syndic du district de Pontoise.
  4. Bassal (Jean), curé de la paroisse de Saint-Louis, vice-président du directoire du district de Versailles.
  5. Collas (Jean Jacques), maire d'Argenteuil.
  6. Boisseau (Jean Antoine), cultivateur à Roisy, district de Gonesse.
  7. Hua (Eustache Antoine), juge au tribunal de Mantes.
  8. Pillaut (Jean-Pierre), procureur-syndic du district de Dourdan.
  9. Petit (Louis Mathieu), négociant, juge de paix à Rimoron, canton de Chamarande, district d'Étampes.
  10. Dumas (Mathieu), maréchal de camp, employé à Metz.
  11. Haussmann (Nicolas), négociant à Versailles, membre du directoire du département.
  12. Courtin l'aîné (Débastin Michel), négociant, membre du directoire du département.
  13. Tenon (Jacques), de l'Académie des sciences, du collège de chirurgie de Montpellier, de celui de Paris, professeur public de la Société d'agriculture, propriétaire à Massy.
  14. Legras (Jean-Baptiste), juge au tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Chéron-La-Bruyère (Louis Claude), propriétaire à Auvers, près Pontoise, membre du directoire du département, propriétaire à Auvers-sur-Oise. Remplace le , Lebreton, démissionnaire.
  2. Francia-Beaufleury (Louis), juge au tribunal de Corbeil.
  3. Coupin (Claude), président du district de Versailles, négociant à Sèvres.
  4. Feugère (Jean Jacques), juge au tribunal de Mantes.
  5. Chandelier, homme de loi à Meulan, juge suppléant au tribunal de Pontoise.

Deux-Sèvres[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Jard-Panvillier (Louis Alexandre), médecin à Niort, procureur-général-syndic du département.
  2. Chasteau (Augustin), homme de loi à Parthenay, président du département et de l'assemblée électorale.
  3. Lecointe-Puyraveau (Michel Mathieu), homme de loi à Saint-Maixent, administrateur du département.
  4. Auguis (Pierre Jean-Baptiste), président du tribunal du district de Melle.
  5. Jounault (Louis), homme de loi, procureur-syndic du district de Thouars.
  6. Robouam (Pierre François), cultivateur à La-Forêt-sur-Sèvres, président du district de Châtillon-sur-Sèvres.
  7. Dubreuil-Chambardel (Pierre), cultivateur à Avon, administrateur du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Pervinquière (Patrice), médecin à Niort.
  2. Fournier, médecin à Melle.
  3. Amillet, médecin à Chef-Boutonne.

Somme[modifier | modifier le code]

13 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Dehaussy-Robecourt (Mathieu Antoine), président du tribunal du district de Péronne.
  2. Nau l'aîné (Jean Joseph), officier municipal d'Abbeville.
  3. Goubet (Louis Honoré Bernard), cultivateur à Flers.
  4. Delaunay (Jacques François Marie), juge de paix du canton de Mailly.
  5. Desbois (Eléonore Marie), évêque du département.
  6. Loyeux (Nicolas), cultivateur, maire de Cartigny. Est démissionnaire le et est remplacé par Jean-Baptiste Dequeux de Beauval, le .
  7. Quillet (Louis), cultivateur à Cramont, administrateur du district d'Abbeville. Décédé le , est remplacé par Pierre Claude Pucelle, le .
  8. Saladin (Jean-Baptiste Michel), juge au tribunal du district d'Amiens.
  9. Rivery (Louis), négociant et cultivateur à Saint-Valery-sur-Somme, administrateur du département.
  10. Louvet (Pierre Florent), juge au tribunal de Montdidier.
  11. Massey (Pierre François), entrepreneur et manufacturier à Amiens.
  12. Debray-Chamont (Joseph François), négociant à Amiens. Est décédé le , est remplacé par Hémery, le .
  13. Ballue (François Firmin), notaire et juge de paix du canton de Péronne.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Dequeux (Jean-Baptiste Charles), commissaire du roi au tribunal du district d'Abbeville. Remplace, le , Loyeux, démissionnaire.
  2. Pucelle (Pierre Claude), procureur-syndic du district de Montdidier. Remplace, le , Quillet, décédé.
  3. Hémery (René Nicolas Sulpice), administrateur du département, domicilié à Doullens. Remplace, le , Debray-Chamont, décédé.
  4. Martin Saint-Prix (Jean-Baptiste), propriétaire à Saint-Romain.

Tarn[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Gausserand (Louis Jean), juge du district d'Alby.
  2. Sancerre (Louis François), commissaire du roi près le tribunal du district de Castres.
  3. Audoy (Pierre Séverin), membre du directoire du district de Lavaur. Démissionnaire le , est remplacé, le , par Gouzy.
  4. Lacombe-Saint-Michel (Jean-Pierre), officier d'artillerie, membre du directoire du département. Est élu dans le Nord et dans le Tarn, opte pour le Tarn.
  5. Coubé (Jean Charles), homme de loi.
  6. Esperou (Bernard), maire d'Alby.
  7. Leroy-de-Flagis (Jean-Baptiste), procureur de la commune de Puy-Laurens.
  8. Lasource (Marc David Albin).
  9. Larroque-Labécède (Antoine), membre du directoire du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Gouzy (Paul Louis Jean), homme de loi. Remplace, le , Audoy, démissionnaire.
  2. Meyer (Jean-François), maire de Mazamet.
  3. Teissonnières, curé de Gaillac.

Var[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Roubaud (François), docteur en médecine, administrateur du district de Grasse.
  2. Muraire (Honoré), président du tribunal du district de Draguignan.
  3. Isnard (Maximin), négociant à Draguignan.
  4. Philibert (Thomas), homme de loi, administrateur du département.
  5. Roubaud (Jean Louis), médecin à Tourves, district de Saint-Maximin, administrateur du département.
  6. Despinassi (Antoine Joseph Marie), capitaine d'artillerie, administrateur du département.
  7. Granet (Marc Antoine), président du département.
  8. Poitevin (Jean-François Anicet), homme de loi à Barjols, administrateur du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Reynouard, homme de loi à Brignolle.
  2. Delor, juge de paix à Hyères.
  3. Saqui des Tourrès, Joseph Marie Maxime de, officier de marine à Toulon.

Vendée[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Goupilleau (Philippe-Charles-Aimé), homme de loi, procureur-syndic du district de Montaigu.
  2. Morisson (Charles François Gabriel), homme de loi, administrateur du directoire du département.
  3. Maignen (François), administrateur du directoire du district de la Chataigneraye.
  4. Musset (Joseph Mathurin), curé de Falleron.
  5. Gaudin (Joseph Marie Jacques François), négociant, maire des Sables-d'Olonne.
  6. Thiériot (Alexis), homme de loi, administrateur du directoire du département.
  7. Giraud (Étienne), juge au tribunal du district de Fontenay-le-Comte.
  8. Perreau (Aimé André), homme de loi, administrateur du département, juge de paix du canton de Loge-Fougereuse.
  9. Gaudin (Jacques), premier vicaire de l'évêque du département.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Jousson (Pierre), administrateur du directoire du district de Challans à Apremont.
  2. Mercier (André Charles François), homme de loi à Vouvant.
  3. Boulanger (Martin Louis Joseph), juge de paix du canton de Mareuil.

Vienne[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Allard (Marguerite Aimé Louis), professeur en droit et procureur de la commune de Poitiers.
  2. Martineau (Louis), juge au tribunal du district de Châtellerault.
  3. Montault-des-Isles (Pierre), receveur particulier des finances de la ci-devant élection de Loudun, président de l'Assemblée électorale.
  4. Guilhaud-de-Létanche (Jean-François), secrétaire du directoire du district de Montmorillon.
  5. Belleroche (Pierre Thomas), ci-devant notaire à Saint-Sauvent; administrateur et membre du directoire du département.
  6. Pressac-des-Planches (Jean Jacques Louis), président du tribunal du district de Civray.
  7. Piorry (Pierre François), homme de loi, membre et administrateur du directoire du département.
  8. Ingrand (François Pierre), homme de loi à Ussau, près Châtellerault, administrateur et membre du directoire du département, suppléant à l'Assemblée constituante.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Cannuel, propriétaire, cultivateur à Loudun.
  2. Guillory, curé de Celle-Levècault, près Civray.
  3. Texier, juge au tribunal du district de Loudun.

Haute-Vienne[modifier | modifier le code]

7 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Chaubry-de-Laroche (François Jean), administrateur du directoire du département, vice-président-général-syndic.
  2. Gay-de-Vernon (Léonard), évêque du département.
  3. Bordas (Pardoux), président du tribunal du district de Saint-Yrieix.
  4. Michelon-du-Mas-Barreau (Léonard), procureur-syndic du district de Saint-Léonard.
  5. Duvoisin-de-Laserve (Pierre), procureur-syndic du district de Saint-Junien.
  6. Faye (Gabriel), administrateur du directoire du département.
  7. Deperet (Gabriel), docteur en médecine, juge de paix du canton de Limoges.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Rougier (Barthélemy), administrateur du directoire du district de Saint-Léonard, domicilié à Neuvic.
  2. Bachélerie, homme de loi à Pierre-Buffière, administrateur du département.
  3. Demetz (Jean-Baptiste), ingénieur des ponts et chaussées, à Limoges.

Vosges[modifier | modifier le code]

8 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Mengin (Joseph), vice-président du directoire du district de Saint-Dié.
  2. Carant (Nicolas Thérèse), procureur-syndic du district de la Marche.
  3. André (Laurent Yves Antoine), notaire au Thillot, administrateur du département.
  4. Dieudonné (Christophe), homme de loi à Saint-Dié, administrateur du directoire du département.
  5. Delpierre (Antoine François), homme de loi à Valfroicourt.
  6. Marant (Joseph), négociant à Bugneville, administrateur du district de Neufchâteau.
  7. Vosgien (Donat), maire d'Epinal.
  8. François de Neufchâteau (Nicolas), juge de paix à Vicherey et administrateur du département, suppléant à l'Assemblée constituante.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Bresson (Jean-Baptiste François Marie), administrateur du district de Darney.
  2. Braux (Joseph)), procureur-syndic du district de Rambervilliers.
  3. Balland (Charles André), procureur-syndic du district de Bruyères.

Yonne[modifier | modifier le code]

9 députés et 3 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Laureau (Pierre), de Guillon, vice-président du directoire du département.
  2. Marie-Davigneau (Alexandre), président de l'administration du département.
  3. Bonnerot (Edme-Louis), de Sens, membre du directoire du département.
  4. Gréau (Jean Anne), négociant, agriculteur, commandant de la garde nationale de Villeneuve-le-Roi.
  5. Fayolle (Agnès François), de Tonnerre, a dministrateur du département, adjoint au directoire.
  6. Bernard (Pierre), membre du directoire du département.
  7. Rougier-La-Bergerie (Jean-Baptiste), de la société d'agriculture de Paris, président du district de Saint-Fargeau.
  8. Malus (Antoine Charles), membre du directoire du département.
  9. Moreau (Edme), cultivateur à Compigny.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Fernel, administrateur-adjoint au directoire du département, domicilié à Brienon-l'Archevêque.
  2. Guénot, homme de loi, juge suppléant au tribunal du district d'Auxerre.
  3. Turreau-Linières (Louis), membre du directoire du département, domicilié à Ravières.

Colonies[modifier | modifier le code]

Île Bourbon et Île-de-France[modifier | modifier le code]

1 député

Député[modifier | modifier le code]

  1. Bertrand (admis le ).

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Dictionnaire des Législateurs 1791-1792, sous la direction d’Edna Lemay, préface par Mona Ozouf. Ferney-Voltaire, Centre international d'étude du XVIIIe siècle, 2007, (ISBN 978-2-84559-025-0) (voir le site de l'éditeur)

Références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ « Pinet (Jacques) », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition] [texte sur Sycomore]
  2. ↑ « La page demandée est introuvable », sur topic-topos.com via Wikiwix (consulté le ).
  3. ↑ Protestant, François de Jaucourt est en fait Chevalier du Mérite militaire, l'ordre de Saint-Louis étant réservé aux Catholiques.
    Source
    Côte S.H.A.T. : 7 Yd 774
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