1917 en droit — Wikipédia

Cet article présente les faits marquants de l'année 1917 en droit.

Événements[modifier | modifier le code]

Novembre[modifier | modifier le code]

• 6 - 7 novembre (nuit du 24 au 25 octobre selon le calendrier julien, utilisé dans l'empire russe) : début de la révolution d'Octobre. À la suite de l'insurrection organisée par Trotsky, le Congrès panrusse des Soviets proclame le transfert du pouvoir dans tout l'empire russe aux soviets des délégués ouvriers et paysans.
• 7 novembre (25 octobre dans l'empire russe) : le Conseil des commissaires du peuple remplace le gouvernement provisoire révolutionnaire.
• 15 novembre : décret sur les nationalités, encore appelé Déclaration des droits des peuples de Russie^[1],[2],[3], pris par le Conseil des commissaires du peuple soviétique.

Décembre[modifier | modifier le code]

• 15 décembre : signature d'un armistice à Brest-Litovsk^[4] entre les nouveaux dirigeants russes et les Empires centraux.

Naissances[modifier | modifier le code]

Décès[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

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