Liste des anciennes communes des Hauts-de-Seine — Wikipédia

Depuis la Révolution française, plusieurs communes des Hauts-de-Seine ont subi des modifications de périmètre territorial — par le biais de fusions ou de démembrements — ou le passage d'un hameau d'une commune à une autre ou bien des changements de nom, que la liste s’attache à présenter^[a]. Elle ne contient pas les rectifications ou les modifications des limites entre les communes.

Contexte[modifier | modifier le code]

Alors que les communes d’Ancien Régime sont supprimées par les décrets du 4 août 1789 de l’Assemblée constituante, une nouvelle forme communale émerge en France avec le décret législatif du 14 décembre 1789 concernant la constitution des municipalités^[1]. Le Législateur révolutionnaire, dans une logique de rationalisation, souhaite uniformiser les dénominations des plus petites structures d’administration territoriale. C’est sous la Convention, par un décret du 10 brumaire an II, que le terme « commune » est harmonisé à tous les anciens bourgs, villes, paroisses ou communautés^[2].

Le département des Hauts-de-Seine a été créé le 1^er janvier 1968^{[Off. 1]}, en application de la loi du 10 juillet 1964 portant réorganisation de la région parisienne^{[Off. 2]}. Le département comprend 9 communes de l'ancien département de Seine-et-Oise^[b] et 27 communes de l'ancien département de la Seine^[c]. La liste ci-dessous comprend donc les modifications effectuées sur les communes du département, basées sur son périmètre actuel. Ces modifications peuvent être antérieures à sa création et elles commencent à partir de 1790.

Transformations par type[modifier | modifier le code]

Fusion[modifier | modifier le code]

Création[modifier | modifier le code]

Modification du nom officiel[modifier | modifier le code]

Modifications de limites communales[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]

• Bulletin des lois, Journal officiel de la République française et Recueil des actes administratifs de la préfecture des Hauts-de-Seine
  Référence notée « Off. » dans le texte

• Code officiel géographique sur le site de l’Institut national de la statistique et des études économiques (https://www.insee.fr/fr/information/2016807)
  Référence notée « COG » dans le texte

Références[modifier | modifier le code]

• Des villages de Cassini aux communes d’aujourd’hui (http://cassini.ehess.fr/), sur le site de l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS), mis à jour en 2007
  Référence notée « Cass. » dans le texte

• Autres références

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

• Liste des communes des Hauts-de-Seine
• Commune

Sources[modifier | modifier le code]

• Index de la base « Des villages de Cassini aux communes d’aujourd’hui » de l’EHESS
• CommunesGenWeb, l'histoire des communes au service de la généalogie

v · m Liste des anciennes communes par département français
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