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DeutschListe des parlements supranationaux — Wikipédia
Cet article recense les parlements supranationaux et institutions interparlementaires, c'est-à-dire, des assemblées dont les parlementaires sont généralement élus au sein de leurs instances nationales et qui assurent la représentation du peuple de plusieurs États au sein d'une même institution. Par rapport aux parlements nationaux, leurs fonctions sont fortement variables et vont d'un simple rôle consultatif à une compétence législative supra-étatique[Note 1].
Notes et références[modifier | modifier le code]
Notes[modifier | modifier le code]
- (pl) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en polonais intitulé « Lista parlamentów ponadnarodowych i zgromadzeń parlamentarnych » (voir la liste des auteurs).
- C'est par exemple le cas avec le Parlement européen qui peut légiférer au nom de l'ensemble des États membres de l'Union européenne.
- Le Parlement européen succède à l'Assemblée commune de la CECA établie en 1952 mais ses membres ne sont élus directement que depuis 1979.
- Le siège officiel du Parlement européen est à Strasbourg mais il y a également d'autres lieux de travail à Bruxelles (Belgique) et à Luxembourg (Luxembourg).
- L'Assemblée parlementaire de la francophonie comprend 88 délégations dont 55 sont membres, 15 sont associées et 18 sont observatrices.
- Les membres du Parlement andin sont élus directement depuis 1996.
- Chaque délégation de l'Assemblée interparlementaire de la Communauté des États indépendants représente le Parlement d'un État membre.
- La Commission parlementaire mixte de l'Espace économique européen compte 12 membres du Parlement européen et 3 membres de chacun des parlements des États de l'AELE (Islande, Liechtenstein, Norvège et Suisse - les membres du Parlement suisse participent aux réunions en qualité d'observateurs, sans droit de vote).
- L'Assemblée parlementaire asiatique remplace l'Association des Parlements d'Asie pour la Paix en 2006.
- Chaque membre de l'Union parlementaire des membres de l'Organisation de la coopération islamique (en) peut être représenté par deux délégations au plus (en général, représentant leur chambre basse et leur chambre haute).
- 45 membres de l'Assemblée législative est-africaine sont élus et 7 sont nommés par les gouvernements des États membres.
- Le Parlement arabe est pour le moment une instance temporaire.
- Le Parlement panafricain doit compter 665 députés une fois que tous les États membres auront ratifié l'acte constitutif du Parlement.
- Le siège du Parlement panafricain est temporairement fixé en Afrique du Sud.
- L'Assemblée parlementaire euro-latino-américaine (es) compte 75 députés européens et 75 représentants des parlements d’Amérique latine et des Caraïbes.
- L'Assemblée interparlementaire de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (en) succède à l'Organisation interparlementaire de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est établie en 1977.
- Le Parlement du Mercosur succède à la Commission parlementaire conjointe du Mercosur établie en 1994.
Références[modifier | modifier le code]
Voir aussi[modifier | modifier le code]
Bibliographie[modifier | modifier le code]
- Isabelle Bosse-Platière (dir.), La parlementarisation des processus d’intégration régionale : Approche comparée, Europe, Afrique, Amériques, Presses Universitaires de Rennes, coll. « Droits européens », , 392 p. (ISBN 978-2-7535-7906-4, lire en ligne).
- Collectif, L'institutionnalisation du Parlement européen, L'Harmattan, coll. « Cultures et Conflits », , 228 p. (ISBN 978-2-296-99408-9), chap. 8586.
Articles connexes[modifier | modifier le code]
Liens externes[modifier | modifier le code]
- Les procédures décisionnelles de type supranational dans l'Union européenne, sur le site du Parlement européen.
- Antonin Cohen et Ann-Christina Knudsen, L'institutionnalisation du Parlement européen : Pour une sociologie historique du parlementarisme supranational, vol. 85/86, L'Harmattan, coll. « Cultures et Conflits, », , 7–12 p. (lire en ligne).
- Jean Maroger, L'évolution de l'idée de supranationalité, coll. « Politique étrangère », , 299-312 p. (lire en ligne), chap. 3.
