Communauté de communes du Pays de Conches — Wikipédia

Communauté de communes du Pays de Conches
Blason de
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Normandie
Département Eure
Forme Communauté de communes
Siège Conches-en-Ouche
Communes 25
Président Jerôme Pasco (SE)
Date de création
Code SIREN 242700276
Démographie
Population 18 539 hab. (2019)
Densité 71 hab./km2
Géographie
Superficie 259,90 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes du Pays de Conches est une communauté de communes française qui regroupe 25 communes autour de Conches-en-Ouche, dans le sud-ouest du département de l'Eure, la région du Pays d'Ouche et la vallée de l'Iton.

Histoire[modifier | modifier le code]

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie physique[modifier | modifier le code]

Située dans le centre du département de l'Eure, la communauté de communes du Pays de Conches regroupe 25 communes et s'étend sur 259,9 km2[1].

Carte de la communauté de communes du Pays de Conches au .

Composition[modifier | modifier le code]

Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes du Pays de Conches. Composition en communes au [2].

La communauté de communes est composée des 25 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Conches-en-Ouche
(siège)
27165 Conchois 16,72 4 905 (2021) 293
Aulnay-sur-Iton 27023 Aulnaysiens 1,53 709 (2021) 463
Beaubray 27047 Beaubraysiens 15,43 336 (2021) 22
La Bonneville-sur-Iton 27082 Bonnevillois 4 2 046 (2021) 512
Burey 27120 Bureyois 5,4 404 (2021) 75
Champ-Dolent 27141 Champ-Dolentais 2,28 62 (2021) 27
Claville 27161 Clavillais 17,66 1 074 (2021) 61
Collandres-Quincarnon 27162 Collandrais 7,98 242 (2021) 30
La Croisille 27189 Croisillais 5,4 417 (2021) 77
Faverolles-la-Campagne 27235 Faverollais 4,71 160 (2021) 34
La Ferrière-sur-Risle 27240 Ferrislois 0,24 211 (2021) 879
Ferrières-Haut-Clocher 27238 Ferriérois 11,38 1 140 (2021) 100
Le Fidelaire 27242 Fidelairiens 33,55 1 007 (2021) 30
Gaudreville-la-Rivière 27281 Gaudrevillais 6,73 221 (2021) 33
Glisolles 27287 Glisollois 10,92 865 (2021) 79
Louversey 27374 Louverseyens 10,73 514 (2021) 48
Nagel-Séez-Mesnil 27424 Nagelois 11,72 331 (2021) 28
Nogent-le-Sec 27436 Nogentais 10,11 435 (2021) 43
Ormes 27446 Ormais 14,1 470 (2021) 33
Portes 27472 Portésiens 9,44 265 (2021) 28
Saint-Élier 27535 Éliérois 2,32 415 (2021) 179
Sainte-Marthe 27568 Saint-Marthois 17,5 491 (2021) 28
Sébécourt 27618 14,8 463 (2021) 31
Tilleul-Dame-Agnès 27640 Tillolais 5,12 194 (2021) 38
Le Val-Doré 27447 20,17 885 (2021) 44

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
10 23711 04512 52514 85016 04518 43518 83218 411
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Sources : Insee[3])

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté de communes est à Conches-en-Ouche, à la mairie[4].

Tendances politiques[modifier | modifier le code]

Maires de l'intercommunalité (au 31 octobre 2020)
Commune Maire Étiquette
Aulnay-sur-Iton Danielle Jeanne MoDem
Beaubray Denis Cavelier SE
Burey Serge Bourlier SE
Champ-Dolent Philippe Lefort LR
Claville Gérard Thébaud PS
Collandres-Quincarnon Bruno Frichot DVD
Conches-en-Ouche Jérôme Pasco SE (ex-LREM)
Faverolles-la-Campagne Christophe Duflot SE
Ferrières-Haut-Clocher Jean-Daniel Guitton SE
Gaudreville-la-Rivière Ghislain Homo SE
Glisolles Bruno Levêque SE
La Bonneville-sur-Iton Olivier Rioult PS
La Croisille Hubert Lamy UDI
La Ferrière-sur-Risle Marc Garreaud SE
Le Fidelaire Jean-Claude Dufossey SE
Le Val-Doré Jeannick Lapeyronnie SE
Louversey Christophe Capelle SE
Nagel-Séez-Mesnil Thierry Lothon DVD
Nogent-le-Sec Didier Bagot SE
Ormes Jacques Fauvel SE
Portes Marcel Sapowicz DVD
Saint-Élier Jacques Hapdey SE
Sainte-Marthe Max Rongrais SE
Sébécourt Dany Bouvet DVD
Tilleul-Dame-Agnès Stéphane Guerin SE

Conseil communautaire[modifier | modifier le code]

Les 44 conseillers titulaires sont ainsi répartis selon le droit commun comme suit :

Nombre de délégués Communes
12 Conches-en-Ouche
5 La Bonneville-sur-Iton
2 Claville, Ferrières-Haut-Clocher, Le Fidelaire
1 Les autres communes

Élus[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire constitué en 2020 de 44 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chacune des communes membres.

À la suite des élections municipales de 2020 dans l'Eure, le conseil communautaire du a élu son président, Jérôme Pasco, maire de Conches-en-Ouche, ainsi que ses 9 vice-présidents. À cette date, la liste des vice-présidents est la suivante :

Liste des vice-présidents 2020-2026[5]
Attributions Identité Qualité
1er Eau, assainissement et aménagement du territoire Marcel Sapowicz Maire de Portes
2e Petite enfance et jeunesse Danielle Jeanne Maire d'Aulnay-sur-Iton
3e Administration générale, travaux et ordures ménagères Gérard Thébaud Maire de Claville
4e Action sociale et troisième âge Laurence Cléret Maire-adjointe de La Bonneville-sur-Iton
5e Voirie et numérique Max Rongrais Maire de Sainte-Marthe
6e Associations, sport et tourisme Dany Bouvet Maire de Sébécourt
7e Environnement et développement durable Jean-Claude Dufossey Maire du Fidelaire
8e Mobilité et équipements Olivier Rioult Maire de La Bonneville-sur-Iton
9e Finances Hubert Lamy Maire de La Croisille

Les maires de Beaubray, Faverolles-la-Campagne, Louversey, Ormes et Saint-Élier sont les autres membres du bureau.

Ensemble, ils forment le bureau communautaire pour la période 2020-2026.

Liste des présidents[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
1er janvier 1993 10 juillet 2020 Alfred Recours PS puis LREM Maire de Conches-en-Ouche (1984 → 2020)
Député (1988 → 1993 puis 1997 → 2002)
Conseiller général (1992 → 2001 puis 2012 → 2015)
10 juillet 2020 En cours Jérôme Pasco SE (ex-LREM) Maire de Conches-en-Ouche (2020 → )

Compétences[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales[4]. Ces compétences ont évolué à plusieurs reprises.

Comme toutes les communautés de communes, elle exerce désormais de plein droit les compétences suivantes[6] :

  • aménagement de l'espace pour la conduite d'actions d'intérêt communautaire ;
  • actions de développement économique ;
  • gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) ;
  • création, aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs ;
  • collecte et traitement des déchets des ménages ;
  • assainissement des eaux usées ;
  • eau.

Elle exerce également des compétences optionnelles[7] dont :

  • action sociale ;
  • protection et mise en valeur de l'environnement.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le )
  2. Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
  3. « Population en historique depuis 1968 - CC du Pays de Conches (242700276). », sur Insee, (consulté le )
  4. a et b « CC du Pays de Conches (N° SIREN : 242700276) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
  5. « Le Bureau », sur conches-en-ouche.fr (consulté le ).
  6. « Qu'est-ce qu'une communauté de communes ? », sur www.vie-publique.fr (consulté le )
  7. « Rapport de présentation du PLU de Conches-en-Ouche » [PDF], sur Géoportail de l'urbanisme (consulté le )

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Article connexe[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]