Communauté de communes Cœur de Chartreuse — Wikipédia

Communauté de communes
Cœur de Chartreuse
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Isère - Savoie
Forme Communauté de communes
Siège Entre-deux-Guiers
Communes 17
Présidente Anne Lenfant (SE)
Date de création
Code SIREN 200040111
Démographie
Population 17 052 hab. (2019)
Densité 48 hab./km2
Géographie
Superficie 356,80 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communesCœur de Chartreuse
Localisation en Isère avec les communes situées dans la Savoie en marron.
Liens
Site web http://coeurdechartreuse.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes Cœur de Chartreuse (CCCC) est une communauté de communes française, située dans les départements de l'Isère et de la Savoie et la région Auvergne-Rhône-Alpes. Son siège est situé à Entre-Deux-Guiers (Isère).

Géographie[modifier | modifier le code]

La communauté de communes Cœur de Chartreuse se situe comme son nom l'indique dans le Massif de la Chartreuse, au cœur du Parc naturel régional de la Chartreuse entre les départements de l'Isère et de la Savoie. Son altitude varie entre 310 mètres à Miribel-les-Échelles et 2 079 mètres sur la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.

Histoire[modifier | modifier le code]

La communauté de communes Cœur de Chartreuse est née le de la fusion de trois EPCI : Communauté de communes Chartreuse Guiers, Communauté de communes du Mont Beauvoir et Communauté de communes de la Vallée des Entremonts. Elle regroupe à sa création dix-sept communes et 16 542 hab (2011).

Composition[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est composée des 17 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Entre-deux-Guiers
(siège)
38155 Guiérois 10,55 1 888 (2021) 179
La Bauche 73033 Bauchois 6,58 525 (2021) 80
Corbel 73092 Corbelins 10,31 155 (2021) 15
Les Échelles 73105 Échellois 3,75 1 254 (2021) 334
Entremont-le-Vieux 73107 Entremondants 33,01 643 (2021) 19
Miribel-les-Échelles 38236 Miribelains 29,34 1 767 (2021) 60
Saint-Christophe 73229 Saint-Christolins 11,01 530 (2021) 48
Saint-Christophe-sur-Guiers 38376 Saint-Christolins 23,54 824 (2021) 35
Saint-Franc 73233 Sanfrognots 7,25 156 (2021) 22
Saint-Jean-de-Couz 73246 Saint-Jeannais 7,71 303 (2021) 39
Saint-Joseph-de-Rivière 38405 Rivièrois 17,39 1 245 (2021) 72
Saint-Laurent-du-Pont 38412 Laurentinois 35,25 4 488 (2021) 127
Saint-Pierre-d'Entremont 73274 Samperreins 18,36 426 (2021) 23
Saint-Pierre-d'Entremont 38446 Samperreins 32,31 570 (2021) 18
Saint-Pierre-de-Chartreuse 38442 Chartroussins 80,12 939 (2021) 12
Saint-Pierre-de-Genebroz 73275 Saint-Pierrots 6,14 331 (2021) 54
Saint-Thibaud-de-Couz 73282 Coudans 24,17 1 085 (2021) 45

Administration[modifier | modifier le code]

Statut[modifier | modifier le code]

Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 200 040 111. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z

Présidents[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs.
Période Identité Étiquette Qualité
Denis Séjourné SE Maire de Entre-Deux-Guiers (2008-2014)
Conseiller municipal de Entre-Deux-Guiers
Cédric Vial LR Maire des Échelles
Conseiller régional
En cours Anne Lenfant SE Maire de Entremont-le-Vieux
Les données manquantes sont à compléter.

Conseil communautaire[modifier | modifier le code]

À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de quarante conseillers communautaires qui sont répartis selon la démographie :

Nombre de conseillers Communes
5 Saint-Laurent-du-Pont
3 Entre-Deux-Guiers, Les Échelles, Miribel-les-Échelles
2 Corbel, Entremont-le-Vieux, La Bauche, Saint-Christophe, Saint-Christophe-sur-Guiers, Saint-Jean-de-Couz, Saint-Joseph-de-Rivière, Saint-Franc, Saint-Pierre-de-Chartreuse, Saint-Pierre-d'Entremont (Isère), Saint-Pierre-d'Entremont (Savoie), Saint-Pierre-de-Genebroz et Saint-Thibaud-de-Couz

Bureau[modifier | modifier le code]

Le conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

Compétences[modifier | modifier le code]

Les compétences obligatoires[modifier | modifier le code]

Aménagement de l’espace communautaire : élaboration et mise en œuvre d’un schéma de cohérence territoriale

Développement économique

  • En matière d’industrie, d’artisanat, de commerce et d’activités tertiaires
  • En matière d’agriculture
  • En matière de forêt et de filière bois
  • En matière de tourisme

Les compétences optionnelles[modifier | modifier le code]

Environnement et cadre de vie

  • En matière de protection et de mise en valeur de l’environnement
    • Déchets
    • Assainissement non collectif
  • En matière de logement et de cadre de vie
    • Habitat et logement
    • Patrimoine

Aménagement de l’espace :

  • Construction, d’aménagement, d’entretien et de fonctionnement d’équipements sportifs et culturels
  • Transports et déplacements

Enfance et jeunesse

Les compétences facultatives[modifier | modifier le code]

  • Soutien technique et financier aux activités et événements sportifs et culturels d’intérêt communautaire,
  • Aménagement, gestion et entretien de la station-service à Saint-Pierre d’Entremont (Savoie),
  • Réseaux et services locaux de communications électroniques au sens de l’article L. 1425-1 du Code général des collectivités territoriales

Financement[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]