Clairegoutte — Wikipédia

Clairegoutte
Clairegoutte
Vue du village et du temple, parmi les arbres.
Blason de Clairegoutte
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Haute-Saône
Arrondissement Lure
Intercommunalité Communauté de communes Rahin et Chérimont
Maire
Mandat
Gilles Grosjean
2020-2026
Code postal 70200
Code commune 70157
Démographie
Gentilé Clairegouttois
Population
municipale
349 hab. (2021 en diminution de 9,59 % par rapport à 2015)
Densité 33 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 39′ 52″ nord, 6° 37′ 20″ est
Altitude Min. 305 m
Max. 589 m
Superficie 10,48 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Montbéliard
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton d'Héricourt-1
Législatives Deuxième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
Voir sur la carte topographique de France
Clairegoutte
Géolocalisation sur la carte : France
Voir sur la carte administrative de France
Clairegoutte
Géolocalisation sur la carte : Haute-Saône
Voir sur la carte topographique de la Haute-Saône
Clairegoutte
Géolocalisation sur la carte : Bourgogne-Franche-Comté
Voir sur la carte administrative de Bourgogne-Franche-Comté
Clairegoutte
Liens
Site web clairegoutte.fr

Clairegoutte est une commune française située dans le département de la Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté.

Peuplée par 390 habitants en 2021, la commune est située dans une région particulièrement vallonnée, les Vosges saônoises. Son altitude varie de 305 mètres au centre-ville à 589 mètres.

Le village prend place dans un espace rustique, dominé par la forêt du Chérimont qui couvre plus de la moitié de son territoire. Sa ruralité est contrebalancée par un réseau routier dense facilitant les déplacements vers les villes voisines, permettant à plus de 85 % des Clairegouttois de travailler hors de la commune, située au carrefour des trois départements de la Haute-Saône, du Doubs et du Territoire de Belfort.

Fondée durant le Moyen Âge, Clairegoutte a été marquée par le protestantisme, courant fortement présent dans le pays de Montbéliard. Un bénéfique XVIIIe siècle et l'influence de l'exploitation des houillères proches pendant les deux siècles suivants firent de Clairegoutte un centre artisanal prospère dont plusieurs demeures témoignent encore. Le village possède un cœur historique à l'architecture originale et préservée, dont deux ensembles inscrits au patrimoine historique ; un lotissement a été construit en périphérie.

Géographie[modifier | modifier le code]

Carte couleur.
Le territoire communal dans son contexte local.

Localisation[modifier | modifier le code]

Clairegoutte se situe dans l'Est de la France, dans le Nord-Est de la Bourgogne-Franche-Comté. Appartenant au département de la Haute-Saône, le village est situé à 15 km à vol d'oiseau des départements voisins du Territoire de Belfort et du Doubs. Enfin, Clairegoutte est distant de 9 km de Lure (sous-préfecture)[1], 35 km de Vesoul (préfecture)[2], 18 km et 23 km de Belfort[3] et Montbéliard[4], et 340 km de Paris, la capitale[5].

Relief[modifier | modifier le code]

Le clocher du village et quelques maisons sont entourés de grandes collines boisées.
Les collines bordant le village.

La superficie de la commune est de 1 048 hectares ; son altitude varie de 305 à 590 mètres[7]. Du fait de son altitude et de sa pente, la commune de Clairegoutte est classée en zone de montagne en mars 2016[8],[9].

Le village est installé sur un territoire caractérisé par la présence de vastes plaines vallonnées. Le cœur historique de Clairegoutte occupe une combe à l'ouest de son territoire communal. Celui-ci s'étend au nord et englobe une grande partie de la forêt du Chérimont, dont l'altitude augmente constamment du sud-ouest au nord-est. Le point culminant de la commune se situe tout à l'est du territoire, il s'agit de la Tête de Cheval qui culmine 590 mètres, c'est aussi le sommet le plus étendu et le plus élevé du massif du Chérimont, un petit massif montagneux dépassant rarement l'étage collinéen ; situé entre les Vosges saônoises, la trouée de Belfort et les contreforts du massif du Jura. Le point le plus bas est au sud-ouest au lieu-dit les Nids de la canne[7].

La forêt recouvre plus de la moitié du territoire communal, sur toute la partie est et nord. Le reste est occupé par des espaces agricoles[7].

Géologie[modifier | modifier le code]

Carte en couleurs montrant le zonage géologique d'un territoire.
Carte géologique simplifiée de Clairegoutte[10].

Écouter cet article (info sur le fichier)

Clairegoutte est construite sur le plateau de Haute-Saône, limitrophe de la dépression sous-vosgienne[11] et s'appuie sur le versant méridional du massif des Vosges[12],[13].

Les abords des ruisseaux et la zone située à l'ouest du village sont recouverts d'alluvions et de colluvions du Quaternaire mais le substratum rocheux est principalement daté du Trias inférieur, grès à Voltzia (t2GV) constituant la formation affleurante dominante et grès coquilliers (t3GS). Une mince couche de grès (t2A) sépare les strates triasiques des formations permiennes[14],[10].

Sous les niveaux du Trias, se trouvent des grès (rD) et des argiles du Permien (rE), ces dernières étant principalement des pélites émergeant à l'est du village[10] et utilisées dans les tuileries locales[B 1]. Cet étage géologique recouvre le terrain houiller sur 600 à 700 mètres. Le bassin houiller stéphanien sous-vosgien qui s’étend sous le territoire communal et aux alentours, de Bouhans-lès-Lure au bassin potassique, appartient à l'étage stéphanien. Il se compose de schistes, de houille et de grès houiller, il repose sur des roches sédimentaires (Tufs-grauwackes)[15].

Le territoire est par ailleurs traversé par de nombreuses failles cisaillantes orientées du nord-est au sud-ouest, liées à la proximité des fossés du Rhin et de la Saône[13].

Hydrographie[modifier | modifier le code]

Un petit bâtiment cubique en pierre devant une butte de terre.
Un réservoir d'eau potable.

Le territoire de Clairegoutte est délimité à l'est par des crêtes formant une ligne de partage des eaux, entre le bassin versant du Doubs à l'est, et celui de la Saône auquel appartient la commune. Le réseau coule d'est en ouest. C'est notamment le cas de la Clairegoutte — ou Béchotte — une union de deux ruisseaux qui prennent leur source dans le bois du May et dans la forêt du Chérimont, dans l'est du territoire, et qui s'écoule à travers le village, continuant vers Lyoffans, Magny-Jobert et Andornay sur 6,7 km. La Clairegoutte se jette dans le Rognon, qui lui, alimente le Scey, affluent de l'Ognon, lui-même affluent de la Saône[B 2],[16]. Il existe d'autres ruisselets de très faible longueur, souvent temporaires. Enfin, dans les hauteurs de la forêt du Chérimont, plusieurs sources sont captées[17].

Un aqueduc de six mètres de haut situé à l'est, construit en pierre, permet au XIXe siècle de canaliser les eaux de la Béchotte et des ruisseaux des Mollieux pour alimenter les fabriques en énergie hydraulique[B 2].

Climat[modifier | modifier le code]

En 2010, le climat de la commune est de type climat de montagne, selon une étude du Centre national de la recherche scientifique s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[18]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat semi-continental et est dans la région climatique Lorraine, plateau de Langres, Morvan, caractérisée par un hiver rude (1,5 °C), des vents modérés et des brouillards fréquents en automne et hiver[19].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 9,9 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 17,1 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 466 mm, avec 13,3 jours de précipitations en janvier et 10,7 jours en juillet[18]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Étobon », sur la commune d'Étobon à 5 km à vol d'oiseau[20], est de 10,7 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 272,5 mm. La température maximale relevée sur cette station est de 38,5 °C, atteinte le ; la température minimale est de −18 °C, atteinte le [Note 1],[21],[22].

Les paramètres climatiques de la commune ont été estimés pour le milieu du siècle (2041-2070) selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre à partir des nouvelles projections climatiques de référence DRIAS-2020[23]. Ils sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[24].

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Vue d'une carte en couleur représentant les étapes de développement du bâti d'un bourg.
Développement urbain de Clairegoutte[7].
  • Village historique
  • Extensions post-1960

Typologie[modifier | modifier le code]

Clairegoutte est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2],[25],[26],[27].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Montbéliard, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire, qui regroupe 137 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[28],[29].

Occupation des sols[modifier | modifier le code]

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (77,6 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (77,7 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (77,6 %), zones agricoles hétérogènes (10,8 %), prairies (9,1 %), zones urbanisées (2,5 %)[30]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

Planification[modifier | modifier le code]

Plan d'occupation des sols[modifier | modifier le code]

L’urbanisme a fait partie des compétences transférées aux communes par la loi de décentralisation du [31]. Dans ce cadre, la commune de Clairegoutte prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols (POS) le . Le document est approuvé le puis modifié, la dernière modification approuvée remontant au [32]. La commune de Clairegoutte a engagé la révision de son POS et sa transformation en PLU, mais le nouveau document n'ayant pas été approuvé avant le , le document d'urbanisme de référence de la commune est désormais le règlement national d'urbanisme[33],[31].

SCOT du Pays des Vosges saônoises[modifier | modifier le code]

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) est un outil de planification qui détermine des orientations générales et définit des objectifs en matière d’aménagement du territoire pour les 10 à 20 ans, à l’échelle d’un large bassin de vie ou d’une aire urbaine, dans le cadre d’un projet d’aménagement et de développement durables[34]. Le comité syndical du syndicat mixte du pays des Vosges saônoises, dont la commune de Clairegoutte est membre [35], a délibéré le pour prendre la compétence SCoT. Les nouveaux statuts intégrant cette nouvelle compétence ont été approuvés en préfecture le et le périmètre a été approuvé le [36]. L'avis d'attribution du marché d'élaboration du SCoT par un prestataire privé a été publié le [37].

Délivrance des autorisations d'urbanisme[modifier | modifier le code]

La délivrance des autorisations d’urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, certificats d’urbanisme, déclarations préalables de travaux…) est un pouvoir de police de l’urbanisme. Il s’agit de l’une des polices spéciales dévolues au maire[38]. Celui-ci peut en confier l’instruction à un nombre limité de personnes publiques : les services de la commune, les services d’une collectivité territoriale ou d’un groupement de collectivités, les services d’un syndicat mixte ne constituant pas un groupement de collectivités, une agence départementale ou les services de l’État, dans certaines conditions[39]. Concernant Clairegoutte, à l'instar d'un grand nombre de petites communes ne disposant de services municipaux adaptés, les services de l'État assuraient jusqu'au cette instruction[40]. Mais la loi ALUR a programmé au la fin de la mise à disposition des services de l’État pour l’instruction des actes d’urbanisme dans les communes dotées d’un Plan d’occupation du Sol (POS) ou d’un plan local d'urbanisme (PLU) si elles sont membres d’un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) de plus de 10 000 habitants[41]. À l'instar de 136 autres communes dans le département de la Haute-Saône, Clairegoutte s'est vue ainsi privée de service pour l'instruction de ses actes d'urbanisme à compter du [40]. Pour pallier cette difficulté, la commune, bien que faisant partie de la communauté de communes Rahin et Chérimont, a décidé d'adhérer, pour des raisons de proximité, au service commun d’autorisation du droit des sols de la communauté de communes du pays d'Héricourt, une adhésion qui a pris effet le [41].

Logement[modifier | modifier le code]

Le centre du village, vu depuis le temple.

En 2016, le nombre total de logements dans la commune était de 202, alors qu'il était de 183 en 1999[I 1].

Parmi ces logements, 83,2 % étaient des résidences principales, 5,0 % des résidences secondaires et 11,9 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 90,1 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 9,0 % des appartements[I 2]. Par ailleurs, près de 57,4 % des résidences principales ont au moins cinq pièces[I 3]

La proportion des résidences principales, propriétés de leurs occupants était de 83,2 %, en hausse par rapport à 1999 (74,8 %). Il n'existait en 2016 aucune HLM louée vide (logements sociaux)[I 4].

Architecture et morphologie du bâti[modifier | modifier le code]

Architecture traditionnelle caractérisant la mairie. Derrière, le clocher du temple.

Clairegoutte s'est longtemps restreinte à son cœur historique, dont la forme était à peu près circulaire. Les bâtiments y sont construits sur plusieurs étages en employant les matériaux locaux, notamment le grès des Vosges. L'habitat y est relativement dense, même si la présence de foncier important autorise la présence de nombreux jardins dans le parcellaire. À partir du XXe siècle, Clairegoutte voit son parc de logement s’agrandir, ce qui se traduit par une urbanisation en digitation, qui suit dans un premier temps les rues partant du centre vers la périphérie, et qui plus loin deviennent des routes. Cette logique d'expansion étant la même pour le village voisin de Magny-Danigon, il existe une continuité du bâti au nord de la commune. Les nouvelles constructions rompent avec l'harmonie architecturale du centre, par l'emploi systématique de matériaux de construction modernes (béton, parpaings), mais également par leur conception typique de l'architecture pavillonnaire[7],[42].

Risques naturels et technologiques[modifier | modifier le code]

Le territoire de la commune est classé en zone de sismicité 3. Il existe des risques de mouvements de terrains miniers et d’inondation (cinq arrêtés entre 1982 et 1999)[43].

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Carte couleur.
Réseaux hydrographique et routier de la commune de Clairegoutte.

Clairegoutte est une commune rurale, ce qui implique une faible connexion aux réseaux de transport. Cependant, la proximité de Lure et de la conurbation de Belfort-Montbéliard permet une offre de transport hors de la commune[7].

La commune est desservie par deux routes à vocation de desserte locale. La première (D 96), permet d'accéder à Magny-Danigon au nord-ouest et Frédéric-Fontaine au sud. La seconde (D 4), mène au hameau du puits du Magny et à Ronchamp vers le nord et à Andornay et Magny-Jobert vers le sud-ouest[Note 4]. Clairegoutte bénéficie indirectement d'une voie express (RN 19) reliant l'agglomération d'Héricourt-Montbéliard à Lure, et plus au nord, à Luxeuil avant de continuer dans le département des Vosges[44]. La quatre voies passe à l'ouest du village, mais est équipée d'un échangeur. Cet équipement démultiplie l'accès au village, et l'accessibilité de Lure et de Montbéliard. L'autoroute la plus proche est l'A36, à laquelle on accède via Héricourt par la quatre voies. La bretelle la plus proche, la no 11, est à moins de 30 km. La RD 619 qui permet de rejoindre Belfort et la Suisse est accessible depuis Ronchamp[7].

Sur le plan ferroviaire, la situation est comparable ; il n'a jamais existé de chemin de fer à Clairegoutte ou dans les communes limitrophes. Les gares les plus proches sont la gare de Lure et la halte de Ronchamp, accessibles par le réseau routier. La gare TGV la plus proche est celle de Belfort-Montbéliard[7].

L'aéroport international de Bâle-Mulhouse-Fribourg est le point de desserte aérienne le plus proche[7].

Toponymie[modifier | modifier le code]

Le premier document officiel datant de 1256 nomme le village Clergote[45]. Le nom de Clairegoutte est mentionné dans une charte de 1304, il vient probablement du nombre important de sources puis de fontaines réparties sur le territoire. L'eau des huit fontaines est claire et potable[B 1].

La devise Semper clara gutta (Toujours clair notre ruisseau) souligne le nom du village Claragutta connu en 1246.

Histoire[modifier | modifier le code]

Clairegoutte sur l'atlas cantonal des communes de Haute-Saône.

Fondation[modifier | modifier le code]

La création de Clairegoutte remonte au VIIIe siècle ou au IXe siècle alors que les premiers rois des Francs récompensent leurs guerriers par des terres défrichées[46]. Quant à la paroisse de Clairegoutte, son existence est attestée par un document officiel de 1256, dans lequel le curé de Clergote est cité[47].

Arrivée des Würtemberg et du protestantisme[modifier | modifier le code]

En 1580, Jean Ulrich de Steinek vend la seigneurie comprenant les villages de Magny-Danigon, Clairegoutte, Belverne et Étobon à son suzerain, Frédéric de Würtemberg. Le , Frédéric affranchit les habitants de la mainmorte qui en faisait des « locataires perpétuels » pour leur seigneur[48]. Le village est pillé en 1587 par une armée levée par la seigneurie de Passavant qui emmena plusieurs prisonniers[49].

Clairegoutte se convertit au protestantisme en même temps que le reste de la principauté de Montbéliard en 1620, conversion imposée par le prince Louis-Frédéric de Wurtemberg. Pour enseigner la foi selon la formule de concorde de Wittemberg relevant du luthéranisme, le village est doté d’une école dès la fin du XVIIe siècle. La scolarisation est alors obligatoire de 6 à 12 ou 13 ans (et l’absentéisme puni d’amende à partir de 1724). L’école est aussi pourvue d’une bibliothèque[B 1],[50].

Entre 1726 et 1734, Clairegoutte est le siège de la justice des villages environnants, après cela les habitants sont justiciables du prévôt de Montbéliard. En 1793, le village devient le chef-lieu de son propre canton, mais celui-ci est incorporé dans le canton de Champagney en 1803[B 1].

Du XVIe au XVIIe siècle, le bois de la forêt du Chérimont est exploité et transporté par flottage sur la Luzine[51].

Époque contemporaine[modifier | modifier le code]

Le puits Arthur-de-Buyer.
L'exposition d'une berline de mine rappelle le passé minier du village et rend hommage à ses mineurs.

En 1842, la commune compte deux tuileries dont l'une est dirigée par Pierre-Christophe Hory, un moulin appartenant à Pierre Marchal. Elle se distingue par son industrie manufacturière formée d'une trentaine de fabriques parmi lesquelles se trouvent deux filatures de coton, deux tissages, six teintureries, quatre poteries, quatre ateliers de taillanderie-serrurerie, deux clouteries ainsi que deux fabriques mécaniques qui emploient la majeure partie de la population[B 2].

En 1856, la Société des ingénieurs réalise un sondage sur le territoire de la commune pour rechercher de la houille (qui est alors exploitée plus au nord, entre Ronchamp et Champagney). Il est abandonné à 258 mètres de profondeur, sans avoir atteint le terrain houiller[B 3],[B 4].

Le , la concession d'Éboulet est accordée, elle comprend une grande partie du territoire communal. Le , la concession est fusionnée avec celle de Ronchamp[B 5].

Le village compte de nombreux mineurs travaillant aux houillères de Ronchamp entre le XIXe et le XXe siècle. Il fait alors partie du territoire du bassin minier[B 6]. Les mineurs du village travaillent essentiellement au puits Arthur-de-Buyer (situé à moins de 2 km du centre[B 7]) et au puits du Magny ; deux charbonnages implantés sur le territoire de la commune voisine du Magny-Danigon[B 8]. Dans les années 1930, la commune dénombre une soixantaine de mineurs. Ils vivent dans leurs maisons de famille ou dans d'anciennes fermes récupérées par la compagnie pour y établir des appartements[B 7],[B 9],[B 10].

Après le creusement d'un sondage positif à Lomont, une concession incluant une partie du territoire communal — qui se retrouve alors à cheval sur deux concessions (Ronchamp et Lomont) — est accordée à la Société de recherche de houille entre Montbéliard et Villersexel en 1904 pour l'exploitation d'un gisement de houille se prolongeant au sud du puits Arthur-de-Buyer, exploité par les houillères de Ronchamp. Mais aucune extraction de charbon n'a lieu. Un autre sondage établi sur la commune ne rencontre pas ce gisement[52],[53].

Durant la Seconde Guerre mondiale, Clairegoutte est libérée de l'occupation allemande le par le 1er régiment de fusiliers marins, comprenant des tirailleurs « sénégalais », sous le commandement de Roger Barberot, qui s'empare ensuite de Ronchamp le 8 octobre[54].

Le , la mairie est ravagée par un incendie qui détruit notamment des œuvres d'art[55],[56],[57] ; les archives ont été très peu touchées par le sinistre et les registres d'état civil et d'actes administratifs ont été préservés.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Rattachements administratifs et électoraux[modifier | modifier le code]

La commune, située dans l'arrondissement de Lure était historiquement membre du canton de Champagney[B 2]. Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014, la commune fait désormais partie du canton d'Héricourt-1.

Intercommunalité[modifier | modifier le code]

Carte départementale représentant en rouge la communauté de communes Rahin et Chérimont.

Clairegoutte fait partie depuis 2003 de la communauté de communes Rahin et Chérimont, une structure intercommunale, composée de neuf communes, dont Ronchamp est le siège[58].

La commune est également membre du pays des Vosges saônoises et fait partie au parc naturel régional des Ballons des Vosges[59].

Tendances politiques[modifier | modifier le code]

Contrairement à la tendance rurale, l'électorat clairegouttois affiche une nette tendance pour le vote à gauche, comme en témoignent les scrutins des présidentielles, des législatives, des régionales ou encore des européennes. Si la droite traditionnelle est en retrait, le Front National y gagne un certain nombre d'électeurs, qui se traduit par l'arrivée en tête des candidats lors des élections européennes de 2014[60]. Lors des élections départementales de 2015, les deux candidats FN sont arrivés en tête dans la commune avec 42,68 % des suffrages exprimés. Au second tour, le tandem socialiste y arrive en tête[61]. Lors de l'élection présidentielle française de 2017, le premier tour voit se démarquer Marine Le Pen (FN) avec 38,43 %. Au second tour, cette dernière récolte 56,46 % des votes contre 43,54 % pour Emmanuel Macron (EM) qui remporte l'élection à l'échelle nationale[62].


Administration municipale[modifier | modifier le code]

Le nombre d'habitants au dernier recensement étant compris entre 100 et 499, le nombre de membres du conseil municipal est de 11[92].

Liste des maires[modifier | modifier le code]

Liste des maires successifs depuis la Révolution française[93]
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1794 1809 Hory    
1809 1816 Defrance    
1816 1824 Iselin    
1824 1830 P. Faivre    
1830 1834 Tournier    
1834 1837 Jodry    
1837 1838 J.M. Iselin    
1838 1849 Jacques Christophe Iselin    
1849 1852 Defrance    
1852 1859 F. Jeanmaire    
1859 1867 P. Tournier    
1867 1870 L. Iselin    
1871 1877 H.F. Iselin    
1878 1887 Paulmier    
1888 1893 J. Belods    
1893 1895 D. Faivre    
1896 1900 Faivre    
1900 1908 L. Hory    
1908 1919 E. Piquard    
1920 1925 E. Hory    
1925 1932 Hippolyte Hory    
1933 1935 A. Grandjean    
1935 1945 E. Germain    
1945 1953 Armand Martin    
1953 1959 Maurice Deloraine    
1959 1975 G. Gaignat    
1975 1990 André Coley DVG  
1990 1998 R. Thierry    
1998 mars 2001 J. Terrier    
mars 2001 mars 2008 Michel Marquet[94]    
mars 2008 mars 2014 Catherine Guiot[94]    
mars 2014[95] En cours
(au 2 juin 2020)
Gilles Grosjean[96] DIV Réélu pour le mandat 2020-2026[97]

Finances locales[modifier | modifier le code]

Depuis le début des années 2000, la capacité d'autofinancement[Note 5] était largement inférieure à la moyenne de la strate (communes de moins de 500 habitants appartenant à un groupement fiscalisé), et même parfois négative, mais elle a été redressée à partir de 2011, pour passer légèrement au-dessus de la moyenne en 2013 puis en 2015[99].

En 2015, les finances de la commune était constituées ainsi[99] :

  • total des produits de fonctionnement : 253 000 , soit 615  par habitant ;
  • total des charges : 182 000 , soit 442  par habitant ;
  • total des ressources d’investissement : 170 000 , soit 413  par habitant ;
  • total des emplois d’investissement : 40 000 , soit 96  par habitant ;
  • endettement : 79 000 , soit 193  par habitant.

Avec les taux de fiscalité suivants :

  • taxe d'habitation : 5,69 % ;
  • taxe foncière sur le bâti : 8,06 % ;
  • taxe foncière sur les propriétés non bâties : 50,67 %.
  • La taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties et la cotisation foncière des entreprises ne ont pas communiquées.

Politique environnementale[modifier | modifier le code]

Chauffage urbain[modifier | modifier le code]

En 2018, la commune finalise la construction d'un réseau de chaleur alimenté par une chaufferie « bois énergie ». Ce réseau doit alimenter les bâtiments communaux et quelques dizaines de logements de particuliers[100].

Collecte et traitement des déchets[modifier | modifier le code]

La communauté de communes Rahin et Chérimont, à laquelle appartient Clairegoutte, est membre du Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM) de la zone sous-vosgienne, basé à Étueffont, et du Syndicat mixte à vocation unique pour le Transfert, l'Elimination et la Valorisation des Ordures Ménagères (SYTEVOM). La communauté de communes Rahin et Chérimont assure la gestion de la politique environnementale de Clairegoutte, dont la mise en place et le suivi d’un service public d’assainissement non collectif[58].

Assainissement des eaux usées[modifier | modifier le code]

L'eau, une fois utilisée par le particulier, l'agriculteur ou l'industriel, est restituée au milieu naturel. Pour ne pas dégrader cette ressource précieuse, les eaux usées doivent être traitées avant leur rejet. Pour les eaux usées domestiques, deux grands modes de traitement sont possibles : l'assainissement collectif où les effluents, après collecte dans un réseau d'assainissement, sont traités dans une station d'épuration, et l'assainissement non collectif lorsqu’il n’existe pas de réseau d’assainissement[101],[102]. La loi sur l'eau du 3 janvier 1992 et son décret d'application du relatif à la collecte et au traitement des eaux usées, ont imposé aux communes ou à leurs établissements publics la délimitation de leurs zones d'assainissement. La dernière loi sur l'eau du est venue confirmer cette obligation. Elle impose aux communes de définir, après étude préalable, un zonage d'assainissement qui doit délimiter les zones d'assainissement collectif, les zones d'assainissement non collectif et le zonage pluvial[103].

Depuis l'approbation du premier zonage d'assainissement, la commune de Clairegoutte a mis en œuvre une première tranche de travaux, avec la réalisation de la station d'épuration par filtres plantés de roseaux, dimensionnée pour une capacité de traitement de 500 équivalent-habitants, achevée en 2015. Le système de lit filtrant est composé de deux étages, le premier de 600 m2 alimenté par un poste de refoulement, et le second de 408 m2 alimenté par une chasse gravitaire. Chaque étage est à nouveau divisé en plusieurs lits alternant des phases d'alimentation et de repos[104]. En 2015, cette station d'épuration n'est toutefois pas alimentée en eaux usées, dans l'attente de la réalisation des tranches suivantes de travaux correspondant aux réseaux de collecte[105].

Dans le nouveau zonage mis à l'enquête publique en avril 2016, le conseil municipal décide de placer la quasi-totalité du village en assainissement collectif. Pour ce faire, un nouveau réseau de collecte séparatif est créé sur l'ensemble des rues, ajoutant ainsi la rue de Magny Danigon et incluant les rues de la Voie aux Dames, des Allues et le 1 rue de la Tuilerie au zonage d'assainissement collectif[106]. Dans ce nouveau zonage, 188 immeubles sont raccordés au système collectif et 9 immeubles restent en non collectif. Le coût total TTC est estimé à 1 795 655 , la part communale (subventions déduites étant de 1 142 178 [107]. Le dossier d'enquête est approuvé par arrêté préfectoral du 14 mars 2016[108] et l'enquête publique a lieu du 19 avril au [109].

Concernant les zones relevant de l'assainissement non collectif, le CGCT précise dans son article L.2224-8 que les communes ou leurs établissements publics de coopération sont tenus d'assurer le contrôle des dispositifs d'assainissement, et si elles le décident, le traitement des matières de vidange et, à la demande des propriétaires, l'entretien et les travaux de réalisation et de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif, afin de protéger la salubrité publique. Conformément à la législation, les communes se voient donc dans l'obligation de mettre en place un S.P.A.N.C.(Service public d'assainissement non collectif)[110].

Alimentation et distribution d'eau potable[modifier | modifier le code]

La commune possède son propre service de captage de traitement et distribution d'eau potable depuis 1996[111].

Jumelages[modifier | modifier le code]

Au , Clairegoutte n'a signé aucun jumelage[112].

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Les habitants de la commune sont appelés les Clairegouttois[113].

Évolution démographique[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[114]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[115].

En 2021, la commune comptait 349 habitants[Note 6], en diminution de 9,59 % par rapport à 2015 (Haute-Saône : −1,43 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
376384484511580644610660626
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
587584545534560539464417388
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
495492429432562466387351360
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
403378384414384441436433408
2015 2020 2021 - - - - - -
386352349------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[116] puis Insee à partir de 2006[117].)
Histogramme de l'évolution démographique

Pyramide des âges[modifier | modifier le code]

En 2018, le taux de personnes d'un âge inférieur à 30 ans s'élève à 28,4 %, soit en dessous de la moyenne départementale (31,7 %). De même, le taux de personnes d'âge supérieur à 60 ans est de 25,3 % la même année, alors qu'il est de 29,7 % au niveau départemental.

En 2018, la commune comptait 183 hommes pour 187 femmes, soit un taux de 50,54 % de femmes, légèrement inférieur au taux départemental (50,77 %).

Les pyramides des âges de la commune et du département s'établissent comme suit.

Pyramide des âges de la commune en 2018 en pourcentage[118]
HommesClasse d’âgeFemmes
0,6 
90 ou +
1,7 
6,9 
75-89 ans
8,4 
20,1 
60-74 ans
12,9 
32,8 
45-59 ans
27,0 
13,2 
30-44 ans
19,7 
14,9 
15-29 ans
12,9 
11,5 
0-14 ans
17,4 
Pyramide des âges du département de la Haute-Saône en 2020 en pourcentage[119]
HommesClasse d’âgeFemmes
0,7 
90 ou +
1,8 
7,7 
75-89 ans
10,4 
19,7 
60-74 ans
20,1 
21,5 
45-59 ans
20,9 
17,3 
30-44 ans
16,9 
15,2 
15-29 ans
13,6 
17,8 
0-14 ans
16,3 

Enseignement[modifier | modifier le code]

Le pôle éducatif des Vosges saônoises.

Clairegoutte dépend de l'académie de Besançon et dispose d'une infrastructure d'enseignement : le pôle éducatif des Vosges Saônoises, co-géré par la communauté de communes Rahin et Chérimont et la communauté de communes du pays de Lure[120]. Il est construit de juillet 1997 à février 2001 pour desservir la commune et cinq autres, voisines[121].

Ce pôle éducatif regroupe une école maternelle et une école élémentaire qui accueillaient 141 élèves en 2014-2015[122]. Il dispose d'une cantine et d'un accueil périscolaire[123].

Pour les niveaux de scolarisation des collégiens et des lycéens, le collège Victor-Schœlcher de Champagney et le lycée G.-Colomb de Lure sont les établissements privilégiés.

Santé[modifier | modifier le code]

Il n'existe pas d'infrastructure de santé ou de médecin au sein de la commune, les plus proches se situant à Ronchamp. L'hôpital le plus proche est celui de Lure, qui a fusionné avec celui de Vesoul pour donner le groupe hospitalier de la Haute-Saône[124]. Par ailleurs, l'hôpital Nord Franche-Comté située à Trévenans est facilement accessible depuis Ronchamp[125].

Services et équipements publics[modifier | modifier le code]

Le garage des véhicules d'incendie et de secours.

Les services publics sont les services municipaux et postaux. Les autres services publics sont disponibles à Lure, où l'on trouve notamment la sous-préfecture, les services sociaux locaux du Conseil départemental et une de ses antennes techniques routières, Pôle emploi, EDF, les services fiscaux et cadastraux, une brigade territoriale de gendarmerie et un tribunal d'instance ; bibliothèques, médiathèques et espaces culturels se trouvent dans les communes voisines de Ronchamp, Champagney et Lure.

Clairegoutte est équipée d'un bâtiment abritant ses véhicules d'incendie et de secours. La commune possède également une salle des fêtes, ainsi qu'un terrain de football utilisé conjointement avec le village voisin, Magny-Danigon.

Instances administratives et judiciaires[modifier | modifier le code]

La commune dépend du tribunal de grande instance de Vesoul, du tribunal d'instance de Lure, du tribunal de commerce de Vesoul, du tribunal paritaire des baux ruraux de Lure, du tribunal des affaires de sécurité sociale du Territoire de Belfort, du conseil de prud'hommes de Lure et de la cour d'assises de Vesoul. De plus, le village est dépendant du tribunal administratif et de la cour d'appel de Besançon ainsi que de la cour administrative d'appel de Nancy[126],[127].

Médias[modifier | modifier le code]

Antenne de télécommunication.

Il n'existe pas de média local, ni même de bulletin municipal édité par la mairie. Le village est néanmoins couvert par les programmes de France 3 Franche-Comté, accessible par la couverture TNT[128]. La presse régionale (Est républicain) et locale (Les Affiches de la Haute-Saône) relayent l'actualité relative à la commune dans leurs colonnes.

Clairegoutte est aléatoirement couverte par les réseaux de téléphonie mobile. En effet, la commune était encore en zone blanche en 2009[129], mais selon l'ARCEP, bénéficiait dès 2012 d'une couverture 2G et 3G par au moins deux opérateurs[130]. Le village est également connecté à internet en ADSL 2+, mais il est encore inéligible à la fibre optique[131].

Cultes[modifier | modifier le code]

La chapelle Saint-Bernard.

Culte catholique[modifier | modifier le code]

Le territoire de la commune dépend de l'unité pastorale « Pays de Champagney » au sein du doyenné de Lure, lui-même au sein de l'archidiocèse de Besançon[132]. Le culte catholique n'est plus célébré dans la chapelle Saint-Bernard[133], édifiée en 1962[134] et située sur le haut de la commune, en allant vers Magny-Danigon.

Culte protestant[modifier | modifier le code]

Le village est intimement lié au culte protestant depuis le XVIIe siècle. Un ancien presbytère se trouve dans le centre historique du village. Clairegoutte, qui fait actuellement partie de la paroisse de Clairegoutte-Lure-Luxeuil, constituait à elle seule sa propre paroisse avant la fusion. Il existe un temple protestant garni d'un clocher comtois.

Autres[modifier | modifier le code]

Concernant d'autres religions, les lieux de cultes les plus proches sont la synagogue de Belfort pour les juifs et la mosquée de Lure pour les musulmans[135].

Économie[modifier | modifier le code]

Revenus de la population et fiscalité[modifier | modifier le code]

En 2011, le revenu fiscal médian par ménage était de 28 094 , ce qui plaçait Clairegoutte au 19 408e rang parmi les 31 886 communes de plus de 49 ménages en métropole[A 1]. En 2016, ce revenu est redescendu à 20 459 [I 5] ce qui reste supérieur à la moyenne départementale de 19 747 [A 2].

Emploi[modifier | modifier le code]

En 2016, la population âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 255 personnes, parmi lesquelles on comptait 75,6 % d'actifs dont 63,2 % ayant un emploi et 12,4 % de chômeurs[I 6].

On comptait 73 emplois dans la zone d'emploi, contre 98 en 2011. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la zone d'emploi étant de 163, l'indicateur de concentration d'emploi[Note 7] est de 44,7, ce qui signifie que la zone d'emploi offre quatre emplois pour dix habitants actifs[I 7].

Seulement 14 % des habitants travaillaient dans la commune[I 8]. Pour se rendre au travail, 83,6 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues et 1,8 %, un deux-roues ; 6,7 % utilise les transports en commun (bus), 1,2 % la marche à pied. Enfin 6,7 % n'a pas besoin de transport (travail au domicile)[I 9].

Entreprises, commerces et services[modifier | modifier le code]

Au 31 décembre 2015, Clairegoutte comptait 23 établissements : 2 dans l’agriculture-sylviculture-pêche, 5 dans l'industrie, 12 dans le commerce-transports-services divers et 4 étaient relatifs au secteur administratif[I 10].

En 2018, une entreprise (régime individuelle) a été créée à Clairegoutte[I 11].

Clairegoutte a vécu depuis longtemps de l'agriculture et de l'exploitation d'un vaste domaine forestier, et conserve cette activité qui reste importante (élevage ovin et caprin en particulier[136]). Le village comme dépend économiquement de deux centres urbains : Lure et l'aire urbaine de Belfort-Montbéliard. Ces deux pôles offrent de nombreux emplois et sont rapidement accessibles par une voie express passant dans ces axes à proximité de Clairegoutte. L'Insee rattache le village au bassin de vie de Champagney - Ronchamp[A 3].

Il existe un traiteur, tenant une petite boutique alimentaire et de boulangerie. Les commerces alimentaires plus importants se situent à Ronchamp, ou Lure pour les grandes surfaces de tout type.

Un gîte d'étape de dix-neuf places a été aménagé dans l'ancien presbytère protestant de Clairegoutte[137].

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Clairegoutte est couverte d'une forêt de feuillus située à l'étage collinéen du massif des Vosges. La commune compte 271 espèces indigènes, dix introduites parmi lesquelles deux sont envahissantes et deux domestiques. Parmi toutes les espèces présentes, 29 sont protégées[138] et sept sont inscrites dans la liste des espèces menacées, trois font partie de la liste rouge au niveau régionale, six au niveau national, et une seule au niveau mondial[139].

Clairegoutte est inclus dans un périmètre de protection du biotope de l'écrevisse à pattes blanches et de la truite fario, inventoriée sous la référence FR3800698 par l'Inventaire national du patrimoine naturel (INPN)[140]. Elle fait partie du parc naturel régional des Ballons des Vosges[141].

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

La commune compte deux monuments répertoriés à l'inventaire des monuments historiques[142] et un monument répertorié à l'inventaire général du patrimoine culturel[143]. Par ailleurs, elle compte trois objets répertoriés à l'inventaire des monuments historiques[144].

Monuments historiques[modifier | modifier le code]

Ferme-clouterie Hory[modifier | modifier le code]
La forge, face à la ferme-clouterie.

Cette ferme est inscrite à l'inventaire des monuments historiques depuis le [145].

Très délabrée, elle est restaurée au tout début des années 2000 grâce à la libéralité de Robert Altmann, dont les grands-parents étaient Clairegouttois. Il est le neveu d'Armand Martin, premier magistrat de la commune au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. L'espace Altmann accueille des expositions temporaires (Jean Hélion, Guido Linas, Roberto Altmann, Akeji, Bauduin) et, chaque année, au printemps, un festival de musique renommé : Les Musicales de Clairegoutte.

Temple protestant[modifier | modifier le code]
Le temple.

Ce temple est inscrit à l'inventaire des monuments historiques depuis le [146].

Il contient trois aiguières de communion (pichets en étain) classés au titre d'objets à l'inventaire des monuments historiques depuis le [147],[148].

C'était originellement une église catholique vouée à Notre-Dame. Du premier édifice construit au XIIe siècle, il ne reste rien. Les archives signalent que l'église, devenue temple lorsque l'édifice passe à la Religion réformée, a été réparée de manière importante aux XVe et XVIIe siècles. Le temple est à nouveau restauré en 1704. Il est presque entièrement reconstruit en 1734. En 1777, le clocher de bois est reconstruit en pierre.

Le temple connut depuis deux importantes restaurations en 1849 et en 1966-1967. L'intérieur, très sobre, comporte une galerie sur colonnes en chêne du XVIIIe siècle, de type würtembergeois. À noter aussi une chaire du XVIIe siècle. Les vitraux ne comportent pas de décor à l'exception de la rosace représentant le Bon Berger, due à E. Lovy. Une horloge est réalisée en 1866[149].

Le clocher est coiffé d'un beau dôme à l'impériale en tuiles vernissées[150]. Il abrite deux cloches[151].

Le temple fut le siège de la première paroisse protestante du nord du comté de Montbéliard.

Autres monuments[modifier | modifier le code]

Monuments commémoratifs[modifier | modifier le code]

La commune possède un monument aux morts dans le centre du village et deux stèles en forêt rappelant les hommes du maquis du Chérimont fusillés en 1944 et les combats pour la Libération[152].

Usine de boissellerie[modifier | modifier le code]

L'usine de boissellerie (saboterie) Durot, puis Tournu, puis Roehrich, puis tissage de soie des Soieries de Clairegoutte, comprend actuellement un atelier et un logement[153].

Les fontaines-lavoirs[modifier | modifier le code]

Huit fontaines-lavoirs à obélisque ont été édifiées entre 1875 et 1880. La fontaine de la Cure, située devant le presbytère luthérien, a pour grande originalité d'être surmontée d'un buste de Georges-David Durot (1774-1849), pasteur luthérien de Clairegoutte. Il instruisit les jeunes du village et des environs qui montraient des dispositions. Tous réussirent par la suite. Pour perpétuer le souvenir de ce grand homme, la commune fit réaliser son buste par Henri-Frédéric Iselin, autre enfant du pays devenu célèbre. Les Allemands fondirent le buste durant la dernière guerre mondiale. Une réplique a été installée en 1989[46].

Architecture[modifier | modifier le code]

Le cœur historique de Clairegoutte offre une architecture particulière. Les bâtiments sont construits avec des matériaux locaux, soit le grès des Vosges, soit une pierre blanchâtre, sur des bases simples. Le grès qui donne un aspect similaire à un damier, est parfois sculpté sur certains bâtiments, notamment à la mairie. Le contour des portes et des fenêtres est généralement fait d'un grand bloc de grès. On constate cependant que l'ancienne clouterie a préféré l'art de la brique rouge. Les toits revêtent des tuiles tout à fait ordinaires. Les débords de toit sont très courts. Le développement récent du village a eu pour conséquence l'apparition de pavillons plus classiques et moins originaux[42].

Espaces protégés[modifier | modifier le code]

Un arrêté préfectoral est pris le pour protéger le biotope de l'écrevisse à pattes blanches et de la truite fario[154].

Tourisme pédestre[modifier | modifier le code]

Clairegoutte est située sur le tracé du sentier de grande randonnée 59, qui débute au ballon d'Alsace pour rallier Lons-le-Saunier et dont une branche atteint la région de Chambéry. Son tracé traverse la commune par la forêt du Chérimont, sans passer par les zones habitées. Le Sentier des Ducs[155],[156] et la Boucle de la tête du cheval[157] sont deux sentiers locaux permettant des randonnées de quelques heures aux environs. Un gîte d'étape ouvert en 2011 permet d'accueillir les randonneurs.

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Stèle consacrée à Maurice Deloraine.
  • Jean Nicolas Marmet (1590-1675), pasteur luthérien qui a desservi la paroisse de Clairegoutte.
  • Henri-Frédéric Iselin (1826-1905), sculpteur, né et mort à Clairegoutte.
  • Maurice Deloraine (1898-1991), inventeur, maire de Clairegoutte de 1953 à 1959. Une stèle à son effigie, située dans les jardins du temple protestant, a été inaugurée le .

Héraldique[modifier | modifier le code]

Les armes de la commune se blasonnent ainsi :

écartelé : au 1) d’azur au lion d’or armé et lampassé de gueules, au 2) d’or aux trois demi-ramures de gueules posées en fasce et rangées en pal, au 3) coupé d’argent et de gueules à la double fleur de lys brochant, de gueules sur l’argent et d’or sur le gueules, au 4) d’azur aux deux bars adossés d’or.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Document utilisé pour la rédaction de l’article : document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.

  • L. Suchaux, Annuaire du département de la Haute-Saône, (lire en ligne). Ouvrage utilisé pour la rédaction de l'article
  • L. Suchaux, La Haute-Saône : dictionnaire historique, topographique et statistique des communes du département, (lire en ligne). Ouvrage utilisé pour la rédaction de l'article
  • Jean-Jacques Parietti, Les dossiers de la Houillère 2 : Le puits Arthur de Buyer, Association des amis du musée de la mine, 1999 (2) (présentation en ligne). Ouvrage utilisé pour la rédaction de l'article
  • Jean-Jacques Parietti, Les dossiers de la Houillère 4 : Le puits d'Éboulet, Association des amis du musée de la mine, 1999 (4) (présentation en ligne). Ouvrage utilisé pour la rédaction de l'article
  • Jean-Jacques Parietti, Les Houillères de Ronchamp vol. II : Les mineurs, Noidans-lès-Vesoul, fc culture & patrimoine, , 115 p. (ISBN 978-2-36230-001-1). Ouvrage utilisé pour la rédaction de l'article
  • [PDF] Sandrine Marbach et Cathy Guillot, Plan de paysage : diagnostique, Communauté de communes Rahin et Chérimont, (lire en ligne). Ouvrage utilisé pour la rédaction de l'article

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Sur les autres projets Wikimedia :

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les records sont établis sur la période du au .
  2. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  3. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  4. Selon lecture de la carte IGN au 25 000.
  5. La « capacité d'autofinancement » (CAF) est l’excédent dégagé en fonctionnement. Cet excédent permet de payer les remboursements de dettes. Le surplus (CAF - remboursements de dettes) s’ajoute aux recettes d’investissement (dotations, subventions, plus-values de cession) pour financer les dépenses d’équipement. Ce montant représente le financement disponible de la commune[98].
  6. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  7. L'indicateur de concentration d'emploi est égal au nombre d'emplois dans la zone pour 100 actifs ayant un emploi résidant dans la zone, selon la définition de l'Insee.

Cartes[modifier | modifier le code]

  1. IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

Références[modifier | modifier le code]

Insee[modifier | modifier le code]

  1. LOG T1 - Évolution du nombre de logements par catégorie.
  2. LOG T2 - Catégories et types de logements.
  3. LOG T3 - Résidences principales selon le nombre de pièces.
  4. LOG T7 - Résidences principales selon le statut d'occupation.
  5. REV T1 - Ménages fiscaux de l'année 2016.
  6. EMP T1 - Population de 15 à 64 ans par type d'activité.
  7. EMP T5 - Emploi et activité.
  8. ACT T4 - Lieu de travail des actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi qui résident dans la zone.
  9. ACT G2 - Part des moyens de transport utilisés pour se rendre au travail en 2016.
  10. CEN T1 - Établissements actifs par secteur d'activité au 31 décembre 2012.
  11. DEN T1 - Créations d'entreprises par secteur d'activité en 2013 et DEN T2 - Créations d'entreprises individuelles par secteur d'activité en 2018.
  • Autres références à l'Insee

Références aux ouvrages en bibliographie[modifier | modifier le code]

Autres sources[modifier | modifier le code]

  1. « Orthodromie entre « Clairegoutte » et « Lure » »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  2. « Orthodromie entre « Clairegoutte » et « Vesoul » »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  3. « Orthodromie entre « Clairegoutte » et « Belfort » »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  4. « Orthodromie entre « Clairegoutte » et « Montbéliard » »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  5. « Orthodromie entre « Clairegoutte » et « Paris » »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  6. « Haute-Saône - Nouveaux cantons - Anciens cantons »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?) [PDF], sur le site de la chaîne de télévision France 3 Franche-Comté, non daté (consulté le ).
  7. a b c d e f g h et i « Carte IGN de Clairegoutte » sur Géoportail..
  8. « Champagney et Clairegoutte en zone de montagne », sur L'Est républicain, (consulté le ).
  9. Arrêté du 4 juillet 2016 portant classement de communes ou parties de communes en zones défavorisées sur Légifrance.
  10. a b et c « Carte géologique de Clairegoutte », sur Géoportail (consulté le ).
  11. « La dépression sous-vosgienne », sur le site du conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement de Franche-Comté (consulté le ).
  12. « Le massif vosgien », sur le site de la région Alsace (consulté le ).
  13. a et b « Carte géologique de la France au 1/50 000 - Lure » [PDF], sur le site Ficheinfoterre du BRGM (consulté le ).
  14. « Montbéliard : carte géologique », sur ac-besancon.fr (consulté le ).
  15. « BRGM - Puits Arthur-de-Buyer », sur le site du BRGM (consulté le ).
  16. Sandre, « Fiche cours d'eau - La Clairegoutte (U1030620) ».
  17. « L'eau dans la commune : Clairegoutte (70) », sur le Système d'information sur l'eau (SIE) du bassin Rhône-Méditerranée (consulté le ).
  18. a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  19. « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
  20. « Orthodromie entre Clairegoutte et Étobon », sur fr.distance.to (consulté le ).
  21. « Station Météo-France « Étobon », sur la commune d'Étobon - fiche climatologique - période 1991-2020. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
  22. « Station Météo-France « Étobon », sur la commune d'Étobon - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
  23. « Les nouvelles projections climatiques de référence DRIAS-2020. », sur drias-climat.fr (consulté le )
  24. « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.com, (consulté le )
  25. « Typologie urbain / rural », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  26. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
  27. « Comprendre la grille de densité », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  28. « Liste des communes composant l'aire d'attraction de Montbéliard », sur insee.fr (consulté le ).
  29. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
  30. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole). », sur le site des données et études statistiques du ministère de la Transition écologique. (consulté le ).
  31. a et b AMF - ADCF, « Instruction des autorisations d’urbanisme - Les enjeux d’une nouvelle organisation locale », sur le site de l'Assemblée des Communautés de France, (consulté le ), p. 6.
  32. « Tableau de suivi de l'état d'avancement des documents d'urbanisme. », sur le site de la préfecture de Haute-Saône, (consulté le ).
  33. « Tableau de suivi de l'état d'avancement des documents d'urbanisme. », sur le site de la préfecture de Haute-Saône, (consulté le ).
  34. « Présentation générale du SCoT », sur logement.gouv.fr, fév 2013 - actualisé 2017 (consulté le ).
  35. « Le Pays des Vosges Saônoises », sur pays-vosges-saonoises.fr (consulté le ).
  36. « Travaux et études en cours - Schéma de Cohérence Territoriale. », sur pays-vosges-saonoises.fr (consulté le ).
  37. « Avis d'attribution de marché »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur e-marchespublics.com, (consulté le ).
  38. AMF - ADCF, « Instruction des autorisations d’urbanisme - Les enjeux d’une nouvelle organisation locale », sur le site de l'Assemblée des Communautés de France, (consulté le ), p. 7.
  39. AMF - ADCF, « Instruction des autorisations d’urbanisme - Les enjeux d’une nouvelle organisation locale », sur le site de l'Assemblée des Communautés de France, (consulté le ), p. 18.
  40. a et b « Haute-Saône : 137 communes en charge des permis de construire », sur estrepublicain.fr, (consulté le ).
  41. a et b « Urbanisme - Service commun d’autorisation du droit des sols », sur le site de la communauté de communes du pays d'Héricourt (consulté le ).
  42. a et b Sandrine Marbach et Cathy Guillot 2008, p. 37-38.
  43. « Clairegoutte : État des risques naturels, miniers et technologiques »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
  44. « Transports, infrastructures : Lure - Héricourt », sur le site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Franche-Comté (consulté le ).
  45. « Commune de Clairegoutte », sur Site de la mairie (consulté le ).
  46. a et b « Clairegoutte (70200) , Canton de Clairegoutte, La Haute-Saône, La route des communes », sur routedescommunes.com (consulté le ).
  47. Société d'émulation de Montbéliard, Mémoires, vol. 41, (lire en ligne), p. 73.
  48. « Histoire de Magny Danigon », sur le site de l'association Zacly Multimedias (consulté le ).
  49. L. Besson, Mémoires historiques sur l'Abbaye et la ville de Lure, p. 114.
  50. Élisabeth Berlioz, Enseignement, protestantisme et modernité. Les écoles du pays de Montbéliard (1724-1833), Histoire de l’éducation no 110, 2006, mis en ligne le , consulté le 01 juillet 2015, [lire en ligne].
  51. André Gibert, Notes au sujet de l'ancien flottage du bois sur le Doubs, in Revue de géographie alpine, 1933, tome 21, no 2, p. 434, [lire en ligne].
  52. « Le bassin houiller », sur abamm.org.
  53. Carilian-Goeury et Vor Dalmont, Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets, arrêtés et autres actes concernant les mines et usines, vol. 3, (lire en ligne), p. 162-165.
  54. Georges Fleury, Les fusiliers marins de la France libre, , 358 p. (ISBN 978-2-246-09659-7, lire en ligne), chap. 20.
  55. Sophie Courageot, « Haute-Saône : des œuvres d'art détruites dans le violent incendie de la mairie de Clairegoutte » [vidéo], sur France 3 Bourgogne-Franche-Comté, .
  56. « La consternation après l'incendie de la mairie de Clairegoutte », sur L'Est républicain, .
  57. Hervé Blanchard, « Consternation et désolation après l'incendie de la mairie de Clairegoutte en Haute-Saône », sur France Bleu, .
  58. a et b « Présentation de la CCRC », sur ccrc70.fr (consulté le ).
  59. « Carte du parc naturel régional des ballons des Vosges », sur parc-ballons-vosges.fr.
  60. « Résultats des élections européennes 2014 - Commune de Clairegoutte », sur Ministère de l'Intérieur.
  61. « Résultats des élections départementales 2015 - Commune de Clairegoutte », sur Ministère de l'Intérieur.
  62. « Résultats de l’élection présidentielle 2017 à Clairegoutte », sur le site du ministère de l'Intérieur (consulté le ).
  63. Résultats des élections présidentielles de 2002 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  64. Résultats des élections présidentielles de 2007 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  65. Résultats des élections présidentielles de 2012 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  66. Résultats des élections présidentielles de 2017 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  67. Résultats des élections présidentielles de 2022 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  68. Résultats des élections législatives de 2002 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  69. Résultats des élections législatives de 2007 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  70. Résultats des élections législatives de 2012 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  71. Résultats des élections législatives de 2017 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  72. Résultats des élections législatives de 2022 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  73. Résultats des élections européennes de 2004 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  74. Résultats des élections européennes de 2009 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  75. Résultats des élections européennes de 2014 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  76. Résultats des élections européennes de 2019 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  77. Résultats des élections régionales de 2004 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  78. Résultats des élections régionales de 2010 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  79. Résultats des élections régionales de 2015 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  80. Résultats des élections régionales de 2021 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  81. [xls] Résultats des élections cantonales de 2001 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  82. « Résultats des élections cantonales 2004 - Scrutin du 28 mars 2004 - HAUTE SAONE (70) - Clairegoutte - Canton de CHAMPAGNEY (03): », Ministère de l'Intérieur, (consulté le ).
  83. Résultats des élections cantonales de 2004 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  84. Résultats des élections cantonales de 2008 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  85. « Résultats des élections cantonales 2011 - ACCUEIL > HAUTE SAONE (70) > CHAMPAGNEY > Clairegoutte », Ministère de l'Intérieur (consulté le ).
  86. Résultats des élections cantonales de 2011 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  87. Résultats des élections départementales de 2015 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  88. Résultats des élections départementales de 2021 sur le site du ministère de l’Intérieur.
  89. Résultats des élections référendaires de 1992 sur le site PolitiqueMania.
  90. Résultats des élections référendaires de 2000 sur le site PolitiqueMania.
  91. Résultats des élections référendaires de 2005 sur le site PolitiqueMania.
  92. art L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales.
  93. Synthèse municipale consultée en mairie.
  94. a et b « Les maires de Clairegoutte », sur le site de l'association FranceGenWeb (consulté le ).
  95. « Gilles Grosjean prend le relais de Catherine Guiot », sur le site du quotidien L'Est républicain, (consulté le ).
  96. « Départementales 2015: Clairegoutte 702157 », sur Le Monde (consulté le ).
  97. « 2e mandat pour Gilles Grosjean », sur L'Est républicain, (consulté le ).
  98. [PDF] Mémento financier et fiscal du maire, ministère du Budget, (lire en ligne), p. 34.
  99. a et b « Les comptes de la commune », sur alize2.finances.gouv.fr (consulté le ).
  100. « La chaufferie bois bientôt en place », sur L'Est républicain, (consulté le ).
  101. « Assainissement - définition », sur actu-environnement.com (consulté le ).
  102. « Traitement des eaux usées », sur le site d'information sur l'eau (consulté le ).
  103. « Modification du zonage d'assainissement de Clairegoutte - Dossier de mise à l'enquête », sur bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr, (consulté le ), p. 5.
  104. « Modification du zonage d'assainissement de Clairegoutte - Dossier de mise à l'enquête », sur bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr, (consulté le ), p. 15.
  105. « Modification du zonage d'assainissement de Clairegoutte - Dossier de mise à l'enquête », sur bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr, (consulté le ), p. 16.
  106. « Modification du zonage d'assainissement de Clairegoutte - Dossier de mise à l'enquête », sur bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr, (consulté le ), p. 55.
  107. « Modification du zonage d'assainissement de Clairegoutte - Dossier de mise à l'enquête », sur bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr, (consulté le ), p. 28.
  108. « Arrêté préfectoral approuvant la révision du zonage d'assainissement de Clairegoutte », sur bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr, (consulté le ).
  109. « Informations municipales - 29 mars 2016 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur clairegoutte.fr (consulté le ).
  110. « Modification du zonage d'assainissement de Clairegoutte - Dossier de mise à l'enquête », sur bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr, (consulté le ), p. 32.
  111. « Service eau mairie de Clairegoutte », sur societe.com (consulté le ).
  112. « Atlas français de la coopération décentralisée et des autres actions extérieures », sur le site du ministère des Affaires étrangères (consulté le ).
  113. « Haute-Saône > Clairegoutte (70200) », sur le site habitants.fr de David malescourt (consulté le ).
  114. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
  115. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
  116. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  117. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
  118. Insee, « Évolution et structure de la population en 2018 - Commune de Clairegoutte (70157) », (consulté le ).
  119. Insee, « Évolution et structure de la population en 2020 - Département de la Haute-Saône (70) », (consulté le ).
  120. « Peri- et extrascolaire », sur le site de la communauté de communes Rahin et Chérimont (consulté le ).
  121. « Le pôle éducatif - 6 Rue Tuilerie 70200 Clairegoutte », sur le site de l'observatoire des CAUE (consulté le ).
  122. « Haute-Saône (70) > Clairegoutte > École »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site du ministère de l'Éducation nationale (consulté le ).
  123. « Vivre à Belverne : Pôle éducatif »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site de la communauté de communes Rahin et Chérimont (consulté le ).
  124. Chambre régionale des comptes de Bourgogne, Franche-Comté, « Rapport d’observations définitives établi à la suite de l'examen de la gestion du centre hospitalier intercommunal de la Haute-Saône »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), p. 92.
  125. « Trévenans : les urgences du nouvel hôpital sont ouvertes », sur L'Est républicain, (consulté le ).
  126. « Juridictions de Vesoul », sur le site du ministère de la Justice (consulté le ).
  127. « Carte judiciaire »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?) [PDF], sur le site du ministère de la Justice (consulté le ).
  128. « Couverture numérique de la télévision », sur csa.fr (consulté le ).
  129. « Zones blanches », sur electrosensible.org, (consulté le ).
  130. ARCEP, « Atlas départemental de la couverture 2G et 3G en France métropolitaine : Haute-Saône », sur arcep.fr, (consulté le ).
  131. « Couverture Internet de Clairegoutte », sur ariase.com (consulté le ).
  132. « Unité pastorale de Champagney », sur le site de l'archidiocèse de Besançon (consulté le ).
  133. « Horaire des messes », sur le site de la conférence des évêques de France (consulté le ).
  134. « La commune de Clairegoutte », sur la-haute-saone.com (consulté le ).
  135. « Mosquée de Lure », sur guidemusulman.com (consulté le ).
  136. « Orientation technico-économique de la commune », sur agreste.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
  137. « Site du gîte Séquoia ».
  138. INPN, « Inventaire du patrimoine naturel de Clairegoutte », sur inpn.mnhn.fr (consulté le ).
  139. INPN, « Liste des espèces menacées de Clairegoutte », sur inpn.mnhn.fr (consulté le ).
  140. INPN, « Arrêté de protection de biotope, d’habitat naturel ou de site d’intérêt géologique », sur inpn.mnhn.fr (consulté le ).
  141. « Carte du parc naturel régional des Ballons des Vosges », sur fraize.mairie.com (consulté le ).
  142. « Liste des monuments historiques de la commune de Clairegoutte », sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
  143. « Liste des lieux et monuments de la commune de Clairegoutte à l'inventaire général du patrimoine culturel », sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
  144. « Liste des objets historiques de la commune de Clairegoutte », sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Palissy, ministère français de la Culture.
  145. « Ancienne ferme-clouterie », notice no PA00102333, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
  146. « Temple luthérien », notice no PA00102321, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
  147. « 2 aiguières de communion (pichets) », notice no PM70000374, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Palissy, ministère français de la Culture.
  148. « aiguière de communion (pichet) », notice no PM70000373, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Palissy, ministère français de la Culture.
  149. « L'horloge de l'église luthérienne de Clairegoutte ».
  150. « Ce type de clochers se retrouve dans de nombreuses communes du département ».
  151. Joël Menneret, Églises & clochers de Haute-Saône, Les éditions de Franche-Comté, , 188 p., p. 19.
  152. « MémorialGenWeb Diaporama des monuments », sur memorialgenweb.org (consulté le ).
  153. « usine de boissellerie », notice no IA70000145, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
  154. « Liste des espaces protégés et gérés (Clairegoutte) », sur INPN.
  155. « Le tour des Ducs (Randonnée Pédestre) ».
  156. Carte des randonnées pédestres en Rahin et Chérimont par la communauté de communes Rahin et Chérimont.
  157. « La boucle de la tête du cheval », sur le site des offices de tourisme des Vosges saônoises (consulté le ).