1891, pages 2188–2189 (décret du 22 septembre 1891). Gazette officielle de Québec, 21 mai 1892, pages 1286–1287 (décret du 4 mai 1892). Gazette officielle...

aôut 1792; Gazette nationale ou le Moniteur universel, 2 août 1792 "Collection Complète des Lois, Décrets, Ordonnances, Réglements, et Avis du Conseil-d'État"...

Le Républicain français, 5 avril 1793; Mercure français, 13 avril 1793 H. Wallon (1880-1882) Histoire du tribunal révolutionnaire de Paris: avec...

révoquer le décret du 24 septembre 1791, pour mettre fin aux troubles de Saint Domingue; prononcé à l'Assemblée nationale, le 2 mars 1792. Par J.P. Brissot...

Chateau-Vieux, le dimanche 15 avril 1792, l'an quatrième de la liberté. Paris: De l'imprimerie de Tremblay 1792 - La vérité sur les événemens du 2 septembre. Paris:...

nationales et étrangères, 6 avril 179 Banat 2006, p. 398. Banat 2006, p. 461. Journal des débats et des décrets, 3 avril 1793 Thermomètre du jour, 8 mai 1793 Banat...

Minister of Justice following the fall of the monarchy on the tenth of August 1792, and was allegedly responsible for inciting the September Massacres. He was...

Papyrussammlung zu Leipzig, vol. i (1906), 62 ii 27. "Décret relatif aux poids et aux mesures du 18 germinal an 3 (7 avril 1795)" [Decree of 18 Germinal, year III (April...

Geffrard (25 April 2024). "Les membres du Conseil présidentiel de transition ont prêté serment, tôt jeudi 25 avril 2024, au Palais national". Le Nouvelliste...

des assignats mis en circulation séance du mardi 23 avril 1793, l'an deuxième de la République Projet de décret, présenté par le comité des finances, sur...