• les recommandations des projets correspondants. La IVe législature de la Cinquième République française est un cycle parlementaire qui s'ouvre le 11 juillet...
    14 KB (440 words) - 06:24, 28 September 2023
  • La IVe législature de la Troisième République française est un cycle parlementaire qui s'ouvre le 10 novembre 1885 et se termine le 11 novembre 1889....
    14 KB (103 words) - 11:12, 29 December 2023
  • La XVe législature de la Cinquième République française est un cycle parlementaire français qui s'ouvre le 21 juin 2017, à la suite des élections législatives...
    82 KB (4,100 words) - 18:18, 7 April 2024
  • La IIIe législature de la IVe République est un cycle parlementaire qui s'est ouvert le 19 janvier 1956 et s'est terminé le 5 décembre 1958. Scrutin :...
    12 KB (103 words) - 21:40, 29 August 2023
  • La XVIe législature de la Cinquième République est un cycle parlementaire français qui s'ouvre en juin 2022,, à la suite des élections législatives de...
    137 KB (8,150 words) - 09:43, 12 April 2024
  • La XIIe législature de la Cinquième République française est un cycle parlementaire français qui s'ouvre le 19 juin 2002, à la suite des élections législatives...
    15 KB (388 words) - 12:38, 18 July 2023
  • La VIIIe législature de la Cinquième République est un cycle parlementaire qui s'ouvre le 2 avril 1986 et se termine le 14 mai 1988, avec la dissolution...
    29 KB (978 words) - 06:21, 28 September 2023
  • La XVIe législature de la Troisième République française est un cycle parlementaire qui s'ouvre le 1er juin 1936 et se termine le 31 mai 1942. Initialement...
    13 KB (205 words) - 10:20, 16 October 2023
  • de la Ve République française. Pour les assemblées historiques, voir Assemblée nationale française (homonymie). Assemblée nationale XVIe législature de...
    118 KB (10,584 words) - 09:42, 4 April 2024
  • La XIVe législature de la Troisième République française est un cycle parlementaire qui s'ouvre le 1er juin 1928 et se termine le 31 mai 1932. Le président...
    13 KB (142 words) - 10:15, 16 October 2023
  • dissolution de l'Assemblée nationale française décidée par Charles de Gaulle. Lors de l'institution de la Ire législature de la Ve République française, René...
    50 KB (1,218 words) - 18:17, 20 March 2024